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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des versements de retraits.
Cote
EDEP085/Q10 (Cote)
 Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des versements de retraits.
Résultat n°2

Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures 1673-1717.
Cote
EDEP085/E1 (Cote)
 Date
1583-1717
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes 1583-1673. Baptêmes, mariages, sépultures...
Résultat n°3

Assistance médicale gratuite : liste des personnes admises.
Cote
EDEP085/Q4 (Cote)
 Date
1860-1939
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : liste des personnes...
Résultat n°4

Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.
Cote
EDEP085/H13 (Cote)
 Date
1852-1860
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Secours viagers aux anciens militaires : état nominatif.
Résultat n°5

Pont sur l'Indre, construction : textes officiels, état des travaux, correspondance, pétition contre le pont.
Cote
EDEP085/O1 (Cote)
 Date
1811-1853
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, correspondance, pétition

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont sur l'Indre, construction : textes officiels,...
Résultat n°6

Exemptions : certificats.
Cote
EDEP085/H2 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Exemptions : certificats.
Résultat n°7

Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Cote
EDEP085/N3 (Cote)
 Date
1890-1904
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Cession de terrains par la commune : acte d'acquisition.
Résultat n°8

1911-1934
Cote
EDEP085/G9 (Cote)
 Date
1911-1934
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1911-1934
Résultat n°9

Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau, construction : dossier.
Cote
EDEP085/O2 (Cote)
 Date
1912
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de grande communication n° 83 du Louroux à Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°10

1811-1837
Cote
EDEP085/D3 (Cote)
 Date
1811-1837
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1811-1837
Résultat n°11

Enfants trouvés : livret de la nourrice.
Cote
EDEP085/Q8 (Cote)
 Date
1843-1857
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
carnet de santé

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Enfants trouvés : livret de la nourrice.
Résultat n°12

Contingent, première réquisition : états des volontaires.
Cote
EDEP085/H1 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Contingent, première réquisition : états des volontaires.
Résultat n°13

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E7 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°14

Registre des délibérations.
Cote
EDEP085/Q9 (Cote)
 Date- Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Société de secours mutuel
  • Registre des délibérations.
Résultat n°15

1923-1939
Cote
EDEP085/H8 (Cote)
 Date
1923-1939
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, juments, mulets et véhicules : recensement.
  • 1923-1939
Résultat n°16

Liste électorale.
Cote
EDEP085/K1 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Liste électorale.
Résultat n°17

folios 450 à 916
Cote
EDEP085/G4 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 450 à 916
Résultat n°18

Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
Cote
EDEP085/O6 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux et vicinaux : tableaux généraux.
Résultat n°19

Chambre des métiers : liste électorale.
Cote
EDEP085/K9 (Cote)
 Date
1938-1955
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Chambre des métiers : liste électorale.
Résultat n°20

Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Cote
EDEP085/H5 (Cote)
 Date
1842-1872
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'infraction

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Vols et délits : procès-verbaux de gendarmerie.
Résultat n°21

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E8 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°22

Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux, liste de tous les citoyens.
Cote
EDEP085/H9 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale, élection d'officiers : procès- verbaux,...
Résultat n°23

Nomination des répartiteurs.
Cote
EDEP085/G13 (Cote)
 Date
1821-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Nomination des répartiteurs.
Résultat n°24

Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Cote
EDEP085/K6 (Cote)
 Date
1953-1959
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
Résultat n°25

Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
Cote
EDEP085/O4 (Cote)
 Date
1869
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Ruisseau du Cléret, curage : procès-verbaux de récolement.
Résultat n°26

Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Cote
EDEP085/N2 (Cote)
 Date
1825-1905
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres, élagage : cahier des charges.
Résultat n°27

Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.
Cote
EDEP085/E2 (Cote)
 Date
1718-1761
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1761.
Résultat n°28

Mandatements : registre.
Cote
EDEP085/L3 (Cote)
 Date
1906-1912
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Mandatements : registre.
Résultat n°29

folios 917 à 1396
Cote
EDEP085/G5 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 917 à 1396
Résultat n°30

1882-1910
Cote
EDEP085/G8 (Cote)
 Date
1882-1910
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés bâties.
  • 1882-1910
Résultat n°31

Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement : tableau, liste des propriétaires (3 pièces).
Cote
EDEP085/F3 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Céréales, ensemencement : tableau ; animaux, dénombrement...
Résultat n°32

Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Cote
EDEP085/K7 (Cote)
 Date
1935-1956
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles
  • Tribunal de Commerce : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°33

Presbytère, mise à disposition : extraits du registre de délibérations du directeur.
Cote
EDEP085/M3 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments .
  • Presbytère, mise à disposition : extraits du registre...
Résultat n°34

Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
Cote
EDEP085/G16 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés non bâties.
  • folios 1 à 491
  • folios 492 à 1091
  • Taxe des prestations sur les chemins : rôle.
Résultat n°35

Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant allemand).
Cote
EDEP085/Q5 (Cote)
 Date
1859-1912
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance aux vieillards : dossiers de M. Schoen (ressortissant...
Résultat n°36

Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Cote
EDEP085/K2 (Cote)
 Date
1956-1958
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Assemblée nationale : procès-verbaux des résultats.
Résultat n°37

1864-1876
Cote
EDEP085/D5 (Cote)
 Date
1864-1876
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • 1864-1876
Résultat n°38

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP085/E5 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°39

Brumaire an II-fructidor an II
Cote
EDEP085/D2 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du conseil municipal : registres.
  • Brumaire an II-fructidor an II
Résultat n°40

folios 1 à 449
Cote
EDEP085/G3 (Cote)
 Date
1823-1914
 Lieu
Courçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien.
  • Matrices des propriétés foncières.
  • folios 1 à 449