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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
Cote
EDEP084/Q1 (Cote)
 Date
1847
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : compte de gestion.
Résultat n°2

Fabrique : budgets.
Cote
EDEP084/P1 (Cote)
 Date
1837-1906
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budgets.
Résultat n°3

Chemins vicinaux : état de classement.
Cote
EDEP084/O1 (Cote)
 Date
1867
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux : état de classement.
Résultat n°4

Comptes de gestion.
Cote
EDEP084/L2 (Cote)
 Date
1825-1900
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°5

Etats des recettes et des dépenses.
Cote
EDEP084/L1 (Cote)
 Date
1826-1861
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Etats des recettes et des dépenses.
Résultat n°6

Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.
Cote
EDEP084/K7 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Commissions administratives des hospices, des bureaux...
Résultat n°7

Elections municipales : procès-verbaux des opérations et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux.
Cote
EDEP084/K6 (Cote)
 Date
1878-1929
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°8

Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K5 (Cote)
 Date
1871-1929
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
Résultat n°9

Elections cantonales : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K4 (Cote)
 Date
1871-1928
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections cantonales : procès-verbaux.
Résultat n°10

Elections sénatoriales : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K3 (Cote)
 Date
1887-1923
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
Résultat n°11

Elections législatives : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/K2 (Cote)
 Date
1877-1924
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections législatives : procès-verbaux.
Résultat n°12

Listes électorales.
Cote
EDEP084/K1 (Cote)
 Date
1849-1930
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
Résultat n°13

Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.
Cote
EDEP084/I2 (Cote)
 Date
1906-1926
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
laissez-passer, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
Résultat n°14

Police générale : passeports pour l'intérieur.
Cote
EDEP084/I1 (Cote)
 Date
1849
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : passeports pour l'intérieur.
Résultat n°15

Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Cote
EDEP084/H9 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.
Résultat n°16

Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).
Cote
EDEP084/H8 (Cote)
 Date
1846
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Contrôle des gardes nationaux : état nominatif (1 pièce).
Résultat n°17

Election : listes des électeurs de la garde nationale.
Cote
EDEP084/H7 (Cote)
 Date
1848-1851
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Election : listes des électeurs de la garde nationale.
Résultat n°18

Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.
Cote
EDEP084/H6 (Cote)
 Date
1848-1850
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Citoyens mobilisables : tableaux nominatifs.
Résultat n°19

Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins individuels, relevés nominatifs, correspondance.
Cote
EDEP084/H5 (Cote)
 Date
1848-1850
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Citoyens inscrits au registre matricule : bulletins...
Résultat n°20

Listes de recensement.
Cote
EDEP084/H4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale.
  • Listes de recensement.