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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes de recensement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP084/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale.
    • Listes de recensement.
  2. Résultat n°2

    Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs de pain, fiches de demande pour l'achat d'une paire de chaussure, demandes de bon d'achat de vêtements et d'articles textiles (échantillons).

    Date

    1918-1947

    Cote

    EDEP084/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mesures d'exception
    • Restrictions à la consommation : bulletins aux producteurs...
  3. Résultat n°3

    Instructions et documentation provenant des ministères.

    Date

    1878-1936

    Cote

    EDEP084/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Instructions et documentation provenant des ministères.
  4. Résultat n°4

    Listes électorales.

    Date

    1849-1930

    Cote

    EDEP084/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  5. Résultat n°5

    3 juin 1888-8 juillet 1929

    Date

    1888-1929

    Cote

    EDEP084/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 3 juin 1888-8 juillet 1929
  6. Résultat n°6

    Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

    Date

    1871-1929

    Cote

    EDEP084/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux.
  7. Résultat n°7

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1878-1929

    Cote

    EDEP084/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  8. Résultat n°8

    Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage au sort.

    Date

    1837-1929

    Cote

    EDEP084/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : tableaux, affiches de la liste de tirage...
  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : procès-verbaux.

    Date

    1871-1928

    Cote

    EDEP084/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux.
  10. Résultat n°10

    Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP084/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
  11. Résultat n°11

    Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement : tableaux.

    Date

    1896-1925

    Cote

    EDEP084/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Statistique agricole et plan départemental de ravitaillement...
  12. Résultat n°12

    Commissions administratives des hospices, des bureaux de bienfaisance et d'assistance : délibération du conseil municipal pour l'élection de deux délégués.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP084/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Commissions administratives des hospices, des bureaux...
  13. Résultat n°13

    Elections législatives : procès-verbaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP084/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Elections sénatoriales : procès-verbaux.

    Date

    1887-1923

    Cote

    EDEP084/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux.
  15. Résultat n°15

    Instructions provenant de la préfecture.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP084/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Instructions provenant de la préfecture.
  16. Résultat n°16

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs.

    Date

    1846-1921

    Cote

    EDEP084/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  17. Résultat n°17

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : tableaux.

    Date

    1874-1919

    Cote

    EDEP084/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  18. Résultat n°18

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1873-1908

    Cote

    EDEP084/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  19. Résultat n°19

    Fabrique : budgets.

    Date

    1837-1906

    Cote

    EDEP084/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets.
  20. Résultat n°20

    Office de renseignements agricoles : registre des cultures.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP084/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Office de renseignements agricoles : registre des cultures.