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131 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

Date

1861

Cote

EDEP083/R1 (Cote)

Résultat n°2

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

Date

1899-1910

Cote

EDEP083/Q3 (Cote)

Résultat n°3

Bureau de bienfaisance, compte de gestion.

Date

1858

Cote

EDEP083/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

Date

1847-1915

Cote

EDEP083/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Budget de la fabrique.

Date

1901-1906

Cote

EDEP083/P1 (Cote)

Résultat n°6

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

Date

1824-1832

Cote

EDEP083/O9 (Cote)

Résultat n°7

Travaux de déviation d'un égout, devis.

Date

1930

Cote

EDEP083/O8 (Cote)

Résultat n°8

Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.

Date

1867

Cote

EDEP083/O7 (Cote)

Résultat n°9

Vente de pavés.

Date

1862

Cote

EDEP083/O6 (Cote)

Résultat n°10

Travaux sur le champ de foire.

Date

1857

Cote

EDEP083/O5 (Cote)

Résultat n°11

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

Date

1855

Cote

EDEP083/O4 (Cote)

Résultat n°12

Aménagement de rues : démolition de deux portes.

Date

1797

Cote

EDEP083/O3 (Cote)

Résultat n°13

Adjudications de travaux sur le mail.

Date

1796

Cote

EDEP083/O2 (Cote)

Résultat n°14

Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs d'eau de l'Indre.

Date

1870-1876

Cote

EDEP083/O14 (Cote)

Résultat n°15

Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

Date

1950-1951

Cote

EDEP083/O13 (Cote)

Résultat n°16

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

Date

1913-1950

Cote

EDEP083/O12 (Cote)

Résultat n°17

Chemins vicinaux, classement et entretien.

Date

1841-1887

Cote

EDEP083/O11 (Cote)

Résultat n°18

Travaux effectués le long de la RN 143.

Date

1834-1893

Cote

EDEP083/O10 (Cote)

Résultat n°19

Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

Date

1845-1882

Cote

EDEP083/O1 (Cote)

Résultat n°20

Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

Date

1795-1799

Cote

EDEP083/N7 (Cote)

Résultat n°21

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

Date

1930

Cote

EDEP083/N6 (Cote)

Résultat n°22

Entretien des pompes : bail, litige.

Date

1847-1864

Cote

EDEP083/N5 (Cote)

Résultat n°23

Etablissement de pompes publiques.

Date

1840-1896

Cote

EDEP083/N4 (Cote)

Résultat n°24

Pompe du cimetière.

Date

1905

Cote

EDEP083/N3 (Cote)

Résultat n°25

Exploitation des bois communaux.

Date

sans date

Cote

EDEP083/N2 (Cote)

Résultat n°26

Vente par adjudication de prés et d'arbres.

Date

1796-1883

Cote

EDEP083/N1 (Cote)

Résultat n°27

Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.

Date

1832-1909

Cote

EDEP083/M9 (Cote)

Résultat n°28

Abbaye : adjudication des baux.

Date

1797

Cote

EDEP083/M8 (Cote)

Résultat n°29

Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

Date

1930

Cote

EDEP083/M7 (Cote)

Résultat n°30

Adjudications concernant les édifices publics.

Date

1896-1905

Cote

EDEP083/M6 (Cote)

Résultat n°31

Achats de bâtiments par la commune.

Date

1873-1874

Cote

EDEP083/M5 (Cote)

Résultat n°32

Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.

Date

1877-1930

Cote

EDEP083/M4 (Cote)

Résultat n°33

Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.

Date

1864

Cote

EDEP083/M3 (Cote)

Résultat n°34

Construction d'une mairie : travaux.

Date

1824-1892

Cote

EDEP083/M2 (Cote)

Résultat n°35

Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.

Date

1937

Cote

EDEP083/M17 (Cote)

Résultat n°36

Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.

Date

1930

Cote

EDEP083/M16 (Cote)

Résultat n°37

Construction d'une école maternelle.

Date

1887

Cote

EDEP083/M15 (Cote)

Résultat n°38

Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.

Date

1868-1917

Cote

EDEP083/M14 (Cote)

Résultat n°39

Ecole communale, travaux.

Date

1839-1844

Cote

EDEP083/M13 (Cote)

Résultat n°40

Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.

Date

1831

Cote

EDEP083/M12 (Cote)

Résultat n°41

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

Date

1851-1932

Cote

EDEP083/M11 (Cote)

Résultat n°42

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

Date

1930

Cote

EDEP083/M10 (Cote)

Résultat n°43

Réparations à faire à des bâtiments communaux.

Date

1794

Cote

EDEP083/M1 (Cote)

Résultat n°44

Prêt à la commune par 5 de ses habitants.

Date

1930

Cote

EDEP083/L9 (Cote)

Résultat n°45

Bail entre la commune et un habitant.

Date

1888

Cote

EDEP083/L8 (Cote)

Résultat n°46

Vente par la commune d'objets mobiliers.

Date

1856

Cote

EDEP083/L7 (Cote)

Résultat n°47

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

Date

1797

Cote

EDEP083/L6 (Cote)

Résultat n°48

Droits de plaçage et de pesage.

Date

an VI-1902

Cote

EDEP083/L5 (Cote)

Résultat n°49

Compte de gestion du receveur.

Date

1886

Cote

EDEP083/L4 (Cote)

Résultat n°50

Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.

Date

1871-1913

Cote

EDEP083/L3 (Cote)

Résultat n°51

Emprunts.

Date

1863-1893

Cote

EDEP083/L2 (Cote)

Résultat n°52

Compte des patrimoniaux.

Date

1703-1728

Cote

EDEP083/L1 (Cote)

Résultat n°53

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

Date

1795-1884

Cote

EDEP083/K6 (Cote)

Résultat n°54

Suspension d'un agent municipal à Esvres.

Date

1794-1796

Cote

EDEP083/K5 (Cote)

Résultat n°55

Liste électorale.

Date

1922-1923

Cote

EDEP083/K4 (Cote)

Résultat n°56

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

Date

1922

Cote

EDEP083/K3 (Cote)

Résultat n°57

Démission de conseillers municipaux.

Date

1866-1867

Cote

EDEP083/K2 (Cote)

Résultat n°58

Elections municipales : protestation.

Date

1797-1888

Cote

EDEP083/K1 (Cote)

Résultat n°59

Surveillance d'une épidémie : correspondance.

Date

1859

Cote

EDEP083/I9 (Cote)

Résultat n°60

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

Date

1858-1887

Cote

EDEP083/I8 (Cote)

Résultat n°61

Construction d'une prison : adjudication.

Date

1798

Cote

EDEP083/I7 (Cote)

Résultat n°62

Passeports pour l'intérieur.

Date

1828-1843

Cote

EDEP083/I6 (Cote)

Résultat n°63

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

Date

1792-1847

Cote

EDEP083/I5 (Cote)

Résultat n°64

Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

Date

1858-1905

Cote

EDEP083/I4 (Cote)

Résultat n°65

Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.

Date

1845

Cote

EDEP083/I3 (Cote)

Résultat n°66

Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

Date

1892

Cote

EDEP083/I2 (Cote)

Résultat n°67

Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.

Date

1881-1886

Cote

EDEP083/I10 (Cote)

Résultat n°68

Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

Date

1796

Cote

EDEP083/I1 (Cote)

Résultat n°69

Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".

Date

1912-1913

Cote

EDEP083/H9 (Cote)

Résultat n°70

Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.

Date

1853-1887

Cote

EDEP083/H8 (Cote)

Résultat n°71

Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

Date

sans date

Cote

EDEP083/H7 (Cote)

Résultat n°72

Fourniture pour l'armée.

Date

1914

Cote

EDEP083/H6 (Cote)

Résultat n°73

Mouvements de troupe.

Date

1794-1795

Cote

EDEP083/H5 (Cote)

Résultat n°74

Nomination de commissaires de guerre.

Date

1795

Cote

EDEP083/H4 (Cote)

Résultat n°75

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

Date

sans date

Cote

EDEP083/H3 (Cote)

Résultat n°76

Justice militaire, condamnation d'un déserteur.

Date

1834-1836

Cote

EDEP083/H2 (Cote)

Résultat n°77

Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

Date

1914-1918

Cote

EDEP083/H17 (Cote)

Résultat n°78

Création d'une garde civique.

Date

1914

Cote

EDEP083/H16 (Cote)

Résultat n°79

Mesures concernant les étrangers.

Date

1914

Cote

EDEP083/H15 (Cote)

Résultat n°80

Engagements de gardes civils.

Date

1914

Cote

EDEP083/H14 (Cote)