Filtrer les résultats
Multimédias
  • 131
Période
  • 5
  • 7
  • 46
  • 73
  • 35
Nom de l'inventaire
  • 131
Lieux
  • 131
Typologies
  • 25
  • 11
  • 10
  • 9
  • 7
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 13
  • 9
  • 9
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 131
Titres
Aucune valeur disponible

131 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP083/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'un instituteur : litige entre la commune...
  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP083/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance, compte de gestion.

    Date

    1858

    Cote

    EDEP083/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance, compte de gestion.
  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

    Date

    1847-1915

    Cote

    EDEP083/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
  5. Résultat n°5

    Budget de la fabrique.

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEP083/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budget de la fabrique.
  6. Résultat n°6

    Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.

    Date

    1824-1832

    Cote

    EDEP083/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
  7. Résultat n°7

    Travaux de déviation d'un égout, devis.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de déviation d'un égout, devis.
  8. Résultat n°8

    Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.

    Date

    1867

    Cote

    EDEP083/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente d'arbres et objets divers pour la rectification...
  9. Résultat n°9

    Vente de pavés.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP083/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente de pavés.
  10. Résultat n°10

    Travaux sur le champ de foire.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP083/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux sur le champ de foire.
  11. Résultat n°11

    Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP083/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
  12. Résultat n°12

    Aménagement de rues : démolition de deux portes.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Aménagement de rues : démolition de deux portes.
  13. Résultat n°13

    Adjudications de travaux sur le mail.

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Adjudications de travaux sur le mail.
  14. Résultat n°14

    Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs d'eau de l'Indre.

    Date

    1870-1876

    Cote

    EDEP083/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs...
  15. Résultat n°15

    Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP083/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches...
  16. Résultat n°16

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, classement et entretien.

    Date

    1841-1887

    Cote

    EDEP083/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement et entretien.
  18. Résultat n°18

    Travaux effectués le long de la RN 143.

    Date

    1834-1893

    Cote

    EDEP083/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux effectués le long de la RN 143.
  19. Résultat n°19

    Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

    Date

    1845-1882

    Cote

    EDEP083/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
  20. Résultat n°20

    Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".

    Date

    1795-1799

    Cote

    EDEP083/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
  21. Résultat n°21

    Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
  22. Résultat n°22

    Entretien des pompes : bail, litige.

    Date

    1847-1864

    Cote

    EDEP083/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Entretien des pompes : bail, litige.
  23. Résultat n°23

    Etablissement de pompes publiques.

    Date

    1840-1896

    Cote

    EDEP083/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Etablissement de pompes publiques.
  24. Résultat n°24

    Pompe du cimetière.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP083/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Pompe du cimetière.
  25. Résultat n°25

    Exploitation des bois communaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Exploitation des bois communaux.
  26. Résultat n°26

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  27. Résultat n°27

    Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.

    Date

    1832-1909

    Cote

    EDEP083/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher...
  28. Résultat n°28

    Abbaye : adjudication des baux.

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Abbaye : adjudication des baux.
  29. Résultat n°29

    Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis...
  30. Résultat n°30

    Adjudications concernant les édifices publics.

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP083/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Adjudications concernant les édifices publics.
  31. Résultat n°31

    Achats de bâtiments par la commune.

    Date

    1873-1874

    Cote

    EDEP083/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Achats de bâtiments par la commune.
  32. Résultat n°32

    Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.

    Date

    1877-1930

    Cote

    EDEP083/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
  33. Résultat n°33

    Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP083/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
  34. Résultat n°34

    Construction d'une mairie : travaux.

    Date

    1824-1892

    Cote

    EDEP083/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une mairie : travaux.
  35. Résultat n°35

    Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP083/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.
  36. Résultat n°36

    Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole, construction : projets de l'architecte, devis,...
  37. Résultat n°37

    Construction d'une école maternelle.

    Date

    1887

    Cote

    EDEP083/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Construction d'une école maternelle.
  38. Résultat n°38

    Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.

    Date

    1868-1917

    Cote

    EDEP083/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole des garçons, construction du préau et de deux...
  39. Résultat n°39

    Ecole communale, travaux.

    Date

    1839-1844

    Cote

    EDEP083/M13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole communale, travaux.
  40. Résultat n°40

    Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP083/M12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance....
  41. Résultat n°41

    Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

    Date

    1851-1932

    Cote

    EDEP083/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
  42. Résultat n°42

    Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
  43. Résultat n°43

    Réparations à faire à des bâtiments communaux.

    Date

    1794

    Cote

    EDEP083/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
  44. Résultat n°44

    Prêt à la commune par 5 de ses habitants.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
  45. Résultat n°45

    Bail entre la commune et un habitant.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP083/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Bail entre la commune et un habitant.
  46. Résultat n°46

    Vente par la commune d'objets mobiliers.

    Date

    1856

    Cote

    EDEP083/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Vente par la commune d'objets mobiliers.
  47. Résultat n°47

    Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).

    Date

    1797

    Cote

    EDEP083/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamations de la commune de Cormery au département...
  48. Résultat n°48

    Droits de plaçage et de pesage.

    Date

    an VI-1902

    Cote

    EDEP083/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droits de plaçage et de pesage.
  49. Résultat n°49

    Compte de gestion du receveur.

    Date

    1886

    Cote

    EDEP083/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte de gestion du receveur.
  50. Résultat n°50

    Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.

    Date

    1871-1913

    Cote

    EDEP083/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.
  51. Résultat n°51

    Emprunts.

    Date

    1863-1893

    Cote

    EDEP083/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Emprunts.
  52. Résultat n°52

    Compte des patrimoniaux.

    Date

    1703-1728

    Cote

    EDEP083/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte des patrimoniaux.
  53. Résultat n°53

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  54. Résultat n°54

    Suspension d'un agent municipal à Esvres.

    Date

    1794-1796

    Cote

    EDEP083/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
  55. Résultat n°55

    Liste électorale.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEP083/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste électorale.
  56. Résultat n°56

    Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP083/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
  57. Résultat n°57

    Démission de conseillers municipaux.

    Date

    1866-1867

    Cote

    EDEP083/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Démission de conseillers municipaux.
  58. Résultat n°58

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  59. Résultat n°59

    Surveillance d'une épidémie : correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP083/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
  60. Résultat n°60

    Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP083/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
  61. Résultat n°61

    Construction d'une prison : adjudication.

    Date

    1798

    Cote

    EDEP083/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Construction d'une prison : adjudication.
  62. Résultat n°62

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1828-1843

    Cote

    EDEP083/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Passeports pour l'intérieur.
  63. Résultat n°63

    Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP083/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
  64. Résultat n°64

    Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

    Date

    1858-1905

    Cote

    EDEP083/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers...
  65. Résultat n°65

    Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP083/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
  66. Résultat n°66

    Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

    Date

    1892

    Cote

    EDEP083/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
  67. Résultat n°67

    Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEP083/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service,...
  68. Résultat n°68

    Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).

    Date

    1796

    Cote

    EDEP083/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
  69. Résultat n°69

    Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP083/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de...
  70. Résultat n°70

    Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.

    Date

    1853-1887

    Cote

    EDEP083/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations...
  71. Résultat n°71

    Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
  72. Résultat n°72

    Fourniture pour l'armée.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Fourniture pour l'armée.
  73. Résultat n°73

    Mouvements de troupe.

    Date

    1794-1795

    Cote

    EDEP083/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Mouvements de troupe.
  74. Résultat n°74

    Nomination de commissaires de guerre.

    Date

    1795

    Cote

    EDEP083/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Nomination de commissaires de guerre.
  75. Résultat n°75

    Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
  76. Résultat n°76

    Justice militaire, condamnation d'un déserteur.

    Date

    1834-1836

    Cote

    EDEP083/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
  77. Résultat n°77

    Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP083/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions...
  78. Résultat n°78

    Création d'une garde civique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Création d'une garde civique.
  79. Résultat n°79

    Mesures concernant les étrangers.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures concernant les étrangers.
  80. Résultat n°80

    Engagements de gardes civils.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Engagements de gardes civils.