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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP083/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches...
  2. Résultat n°2

    Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
  3. Résultat n°3

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.

    Date

    1913-1950

    Cote

    EDEP083/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  4. Résultat n°4

    Exploitation des bois communaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Exploitation des bois communaux.
  5. Résultat n°5

    Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP083/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
  6. Résultat n°6

    Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP083/M17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.
  7. Résultat n°7

    Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.

    Date

    1851-1932

    Cote

    EDEP083/M11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
  8. Résultat n°8

    Travaux de déviation d'un égout, devis.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de déviation d'un égout, devis.
  9. Résultat n°9

    Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole, construction : projets de l'architecte, devis,...
  10. Résultat n°10

    Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
  11. Résultat n°11

    Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.

    Date

    1877-1930

    Cote

    EDEP083/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
  12. Résultat n°12

    Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
  13. Résultat n°13

    Prêt à la commune par 5 de ses habitants.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/L9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
  14. Résultat n°14

    Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.

    Date

    1930

    Cote

    EDEP083/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis...
  15. Résultat n°15

    Liste électorale.

    Date

    1922-1923

    Cote

    EDEP083/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste électorale.
  16. Résultat n°16

    Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP083/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
  17. Résultat n°17

    Habillement des sapeurs pompiers.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP083/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Habillement des sapeurs pompiers.
  18. Résultat n°18

    Halle aux moutons.

    Date

    1875-1919

    Cote

    EDEP083/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Halle aux moutons.
  19. Résultat n°19

    Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.

    Date

    1914-1918

    Cote

    EDEP083/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions...
  20. Résultat n°20

    Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.

    Date

    1868-1917

    Cote

    EDEP083/M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Ecole des garçons, construction du préau et de deux...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.

    Date

    1847-1915

    Cote

    EDEP083/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
  22. Résultat n°22

    Engagements de gardes civils.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Engagements de gardes civils.
  23. Résultat n°23

    Mesures concernant les étrangers.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Mesures concernant les étrangers.
  24. Résultat n°24

    Fourniture pour l'armée.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Administration militaire
    • Fourniture pour l'armée.
  25. Résultat n°25

    Création d'une garde civique.

    Date

    1914

    Cote

    EDEP083/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Création d'une garde civique.
  26. Résultat n°26

    Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police de l'autorité militaire sur le territoire national en état de siège.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP083/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Instruction réglant l'exercice des pouvoirs de police...
  27. Résultat n°27

    Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".

    Date

    1912-1913

    Cote

    EDEP083/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de...
  28. Résultat n°28

    Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.

    Date

    1871-1913

    Cote

    EDEP083/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.
  29. Résultat n°29

    Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP083/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
  30. Résultat n°30

    Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.

    Date

    1832-1909

    Cote

    EDEP083/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices du culte et cimetières
    • Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher...
  31. Résultat n°31

    Budget de la fabrique.

    Date

    1901-1906

    Cote

    EDEP083/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budget de la fabrique.
  32. Résultat n°32

    Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.

    Date

    1858-1905

    Cote

    EDEP083/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers...
  33. Résultat n°33

    Adjudications concernant les édifices publics.

    Date

    1896-1905

    Cote

    EDEP083/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Adjudications concernant les édifices publics.
  34. Résultat n°34

    Pompe du cimetière.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP083/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Pompe du cimetière.
  35. Résultat n°35

    Droits de plaçage et de pesage.

    Date

    an VI-1902

    Cote

    EDEP083/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Droits de plaçage et de pesage.
  36. Résultat n°36

    Contributions directes : instructions de 1872; nomination des répartiteurs 1825-1897; liste des 30 contribuables les plus imposés 1837-1875

    Date

    1792-1897

    Cote

    EDEP083/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs.
    • Contributions directes : instructions de 1872; nomination...
  37. Résultat n°37

    Etablissement de pompes publiques.

    Date

    1840-1896

    Cote

    EDEP083/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Etablissement de pompes publiques.
  38. Résultat n°38

    Emprunts.

    Date

    1863-1893

    Cote

    EDEP083/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Emprunts.
  39. Résultat n°39

    Travaux effectués le long de la RN 143.

    Date

    1834-1893

    Cote

    EDEP083/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux effectués le long de la RN 143.
  40. Résultat n°40

    Sinistres : tableau annuel (1 pièce).

    Date

    1892

    Cote

    EDEP083/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
  41. Résultat n°41

    Construction d'une mairie : travaux.

    Date

    1824-1892

    Cote

    EDEP083/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Construction d'une mairie : travaux.
  42. Résultat n°42

    Elections municipales : protestation.

    Date

    1797-1888

    Cote

    EDEP083/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Elections municipales : protestation.
  43. Résultat n°43

    Engagés volontaires.

    Date

    1793-1888

    Cote

    EDEP083/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement
    • Engagés volontaires.
  44. Résultat n°44

    Bail entre la commune et un habitant.

    Date

    1888

    Cote

    EDEP083/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Bail entre la commune et un habitant.
  45. Résultat n°45

    Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.

    Date

    1858-1887

    Cote

    EDEP083/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
  46. Résultat n°46

    Construction d'une école maternelle.

    Date

    1887

    Cote

    EDEP083/M15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Construction d'une école maternelle.
  47. Résultat n°47

    Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.

    Date

    1853-1887

    Cote

    EDEP083/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale et sapeurs pompiers
    • Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations...
  48. Résultat n°48

    Chemins vicinaux, classement et entretien.

    Date

    1841-1887

    Cote

    EDEP083/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux, classement et entretien.
  49. Résultat n°49

    Compte de gestion du receveur.

    Date

    1886

    Cote

    EDEP083/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité
    • Compte de gestion du receveur.
  50. Résultat n°50

    Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.

    Date

    1881-1886

    Cote

    EDEP083/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service,...
  51. Résultat n°51

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1857-1884

    Cote

    EDEP083/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  52. Résultat n°52

    Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .

    Date

    1795-1884

    Cote

    EDEP083/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
  53. Résultat n°53

    Vente par adjudication de prés et d'arbres.

    Date

    1796-1883

    Cote

    EDEP083/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Biens communaux
    • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
  54. Résultat n°54

    Demandes et arrêtés d'alignement, plans.

    Date

    1845-1882

    Cote

    EDEP083/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
  55. Résultat n°55

    Existence de marchés non autorisés.

    Date

    1881

    Cote

    EDEP083/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Existence de marchés non autorisés.
  56. Résultat n°56

    Foires et marchés.

    Date

    1832-1879

    Cote

    EDEP083/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Foires et marchés.
  57. Résultat n°57

    Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.

    Date

    1878

    Cote

    EDEP083/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Institution de prix pour récompenser les agriculteurs.
  58. Résultat n°58

    Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs d'eau de l'Indre.

    Date

    1870-1876

    Cote

    EDEP083/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs...
  59. Résultat n°59

    Achats de bâtiments par la commune.

    Date

    1873-1874

    Cote

    EDEP083/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Achats de bâtiments par la commune.
  60. Résultat n°60

    Extrait des registres de délibérations et des registres d'arrêtés du préfet.

    Date

    1792-1873

    Cote

    EDEP083/B2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Extrait des registres de délibérations et des registres...
  61. Résultat n°61

    Occupation prussienne, dépenses et indemnités données à la commune en compensation.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP083/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception et faits de guerre.
    • Occupation prussienne, dépenses et indemnités données...
  62. Résultat n°62

    Enquête générale sur l'agriculture.

    Date

    1868

    Cote

    EDEP083/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Enquête générale sur l'agriculture.
  63. Résultat n°63

    Démission de conseillers municipaux.

    Date

    1866-1867

    Cote

    EDEP083/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections
    • Démission de conseillers municipaux.
  64. Résultat n°64

    Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.

    Date

    1867

    Cote

    EDEP083/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente d'arbres et objets divers pour la rectification...
  65. Résultat n°65

    Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP083/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
  66. Résultat n°66

    Entretien des pompes : bail, litige.

    Date

    1847-1864

    Cote

    EDEP083/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Entretien des pompes : bail, litige.
  67. Résultat n°67

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1846-1863

    Cote

    EDEP083/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  68. Résultat n°68

    Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales 1853-1862.

    Date

    1853-1862.

    Cote

    EDEP083/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès 1853-1862. Tables décennales...
  69. Résultat n°69

    Vente de pavés.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP083/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente de pavés.
  70. Résultat n°70

    Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.

    Date

    1861

    Cote

    EDEP083/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Nomination d'un instituteur : litige entre la commune...
  71. Résultat n°71

    Surveillance d'une épidémie : correspondance.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP083/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique et salubrité
    • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
  72. Résultat n°72

    Bureau de bienfaisance, compte de gestion.

    Date

    1858

    Cote

    EDEP083/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance, compte de gestion.
  73. Résultat n°73

    Travaux sur le champ de foire.

    Date

    1857

    Cote

    EDEP083/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Travaux sur le champ de foire.
  74. Résultat n°74

    Pesage des grains.

    Date

    1826-1857

    Cote

    EDEP083/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances
    • Pesage des grains.
  75. Résultat n°75

    Vente par la commune d'objets mobiliers.

    Date

    1856

    Cote

    EDEP083/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Vente par la commune d'objets mobiliers.
  76. Résultat n°76

    Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP083/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
  77. Résultat n°77

    Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

    Date

    1844-1855

    Cote

    EDEP083/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...
  78. Résultat n°78

    Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.

    Date

    1807-1855

    Cote

    EDEP083/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations et arrêtés de la mairie : registre.
  79. Résultat n°79

    Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP083/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès : registres
    • Naissances, mariages, décès. 1843-1852 Tables décennales...
  80. Résultat n°80

    Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.

    Date

    1792-1847

    Cote

    EDEP083/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale
    • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...