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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nomination d'un instituteur : litige entre la commune et le Préfet.
Cote
EDEP083/R1 (Cote)
 Date
1861
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Nomination d'un instituteur : litige entre la commune...
Résultat n°2

Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs d'un habitant.
Cote
EDEP083/Q3 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance ; distribution de pain ; legs...
Résultat n°3

Bureau de bienfaisance, compte de gestion.
Cote
EDEP083/Q2 (Cote)
 Date
1858
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance, compte de gestion.
Résultat n°4

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
Cote
EDEP083/Q1 (Cote)
 Date
1847-1915
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance : registre de délibérations.
Résultat n°5

Budget de la fabrique.
Cote
EDEP083/P1 (Cote)
 Date
1901-1906
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Budget de la fabrique.
Résultat n°6

Chemins de grande communication, acquisitions de terrains, entretien : acte de vente.
Cote
EDEP083/O9 (Cote)
 Date
1824-1832
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication, acquisitions de terrains,...
Résultat n°7

Travaux de déviation d'un égout, devis.
Cote
EDEP083/O8 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de déviation d'un égout, devis.
Résultat n°8

Vente d'arbres et objets divers pour la rectification du chemin de grande communication.
Cote
EDEP083/O7 (Cote)
 Date
1867
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente d'arbres et objets divers pour la rectification...
Résultat n°9

Vente de pavés.
Cote
EDEP083/O6 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente de pavés.
Résultat n°10

Travaux sur le champ de foire.
Cote
EDEP083/O5 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux sur le champ de foire.
Résultat n°11

Vente par adjudication d'un emplacement près de la foire aux chevaux.
Cote
EDEP083/O4 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Vente par adjudication d'un emplacement près de la...
Résultat n°12

Aménagement de rues : démolition de deux portes.
Cote
EDEP083/O3 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Aménagement de rues : démolition de deux portes.
Résultat n°13

Adjudications de travaux sur le mail.
Cote
EDEP083/O2 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Adjudications de travaux sur le mail.
Résultat n°14

Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs d'eau de l'Indre.
Cote
EDEP083/O14 (Cote)
 Date
1870-1876
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux : relevés des hauteurs...
Résultat n°15

Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches : plans.
Cote
EDEP083/O13 (Cote)
 Date
1950-1951
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Etablissement de la ligne électrique de Cormery à Loches...
Résultat n°16

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, avenants, devis, plans.
Cote
EDEP083/O12 (Cote)
 Date
1913-1950
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, contrat, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transports et travaux divers
  • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
Résultat n°17

Chemins vicinaux, classement et entretien.
Cote
EDEP083/O11 (Cote)
 Date
1841-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Chemins vicinaux, classement et entretien.
Résultat n°18

Travaux effectués le long de la RN 143.
Cote
EDEP083/O10 (Cote)
 Date
1834-1893
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Travaux effectués le long de la RN 143.
Résultat n°19

Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
Cote
EDEP083/O1 (Cote)
 Date
1845-1882
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté d'alignement, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux publics et voirie en général
  • Demandes et arrêtés d'alignement, plans.
Résultat n°20

Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor an 5) traitant des biens de la "Veuve d'Orléans".
Cote
EDEP083/N7 (Cote)
 Date
1795-1799
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens nationaux : lettre d'août 1797 (28 fructidor...
Résultat n°21

Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et Mme Arnault à la commune.
Cote
EDEP083/N6 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Propriétés et droits divers. Rétrocession de M. et...
Résultat n°22

Entretien des pompes : bail, litige.
Cote
EDEP083/N5 (Cote)
 Date
1847-1864
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Entretien des pompes : bail, litige.
Résultat n°23

Etablissement de pompes publiques.
Cote
EDEP083/N4 (Cote)
 Date
1840-1896
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Etablissement de pompes publiques.
Résultat n°24

Pompe du cimetière.
Cote
EDEP083/N3 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Eaux
  • Pompe du cimetière.
Résultat n°25

Exploitation des bois communaux.
Cote
EDEP083/N2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Exploitation des bois communaux.
Résultat n°26

Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Cote
EDEP083/N1 (Cote)
 Date
1796-1883
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Biens communaux
  • Vente par adjudication de prés et d'arbres.
Résultat n°27

Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher et des cloches, restauration du clocher.
Cote
EDEP083/M9 (Cote)
 Date
1832-1909
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Bâtiments de l'ancienne abbaye, acquisition du clocher...
Résultat n°28

Abbaye : adjudication des baux.
Cote
EDEP083/M8 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Abbaye : adjudication des baux.
Résultat n°29

Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis approximatif.
Cote
EDEP083/M7 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Construction d'une salle de réunion et de jeux : devis...
Résultat n°30

Adjudications concernant les édifices publics.
Cote
EDEP083/M6 (Cote)
 Date
1896-1905
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Adjudications concernant les édifices publics.
Résultat n°31

Achats de bâtiments par la commune.
Cote
EDEP083/M5 (Cote)
 Date
1873-1874
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Achats de bâtiments par la commune.
Résultat n°32

Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
Cote
EDEP083/M4 (Cote)
 Date
1877-1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Lavoir, construction : dons et donation, plan et devis.
Résultat n°33

Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
Cote
EDEP083/M3 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Caserne de gendarmerie : plan des bâtiments.
Résultat n°34

Construction d'une mairie : travaux.
Cote
EDEP083/M2 (Cote)
 Date
1824-1892
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Construction d'une mairie : travaux.
Résultat n°35

Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.
Cote
EDEP083/M17 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole de filles, construction : plan, projets, devis.
Résultat n°36

Ecole, construction : projets de l'architecte, devis, plans.
Cote
EDEP083/M16 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole, construction : projets de l'architecte, devis,...
Résultat n°37

Construction d'une école maternelle.
Cote
EDEP083/M15 (Cote)
 Date
1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Construction d'une école maternelle.
Résultat n°38

Ecole des garçons, construction du préau et de deux cheminées.
Cote
EDEP083/M14 (Cote)
 Date
1868-1917
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole des garçons, construction du préau et de deux...
Résultat n°39

Ecole communale, travaux.
Cote
EDEP083/M13 (Cote)
 Date
1839-1844
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
  • Ecole communale, travaux.
Résultat n°40

Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance. Atelier de charité, travaux.
Cote
EDEP083/M12 (Cote)
 Date
1831
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage de service d'assistance et de prévoyance....
Résultat n°41

Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes, travaux : cahier des charges, devis.
Cote
EDEP083/M11 (Cote)
 Date
1851-1932
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Cimetière, adjudication pour le creusement des tombes,...
Résultat n°42

Presbytère, travaux de restauration et aliénation : plans, bail.
Cote
EDEP083/M10 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetières
  • Presbytère, travaux de restauration et aliénation :...
Résultat n°43

Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Cote
EDEP083/M1 (Cote)
 Date
1794
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Réparations à faire à des bâtiments communaux.
Résultat n°44

Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
Cote
EDEP083/L9 (Cote)
 Date
1930
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Prêt à la commune par 5 de ses habitants.
Résultat n°45

Bail entre la commune et un habitant.
Cote
EDEP083/L8 (Cote)
 Date
1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Bail entre la commune et un habitant.
Résultat n°46

Vente par la commune d'objets mobiliers.
Cote
EDEP083/L7 (Cote)
 Date
1856
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Vente par la commune d'objets mobiliers.
Résultat n°47

Réclamations de la commune de Cormery au département (état des sommes arriérées dues par le gouvernement à la commune).
Cote
EDEP083/L6 (Cote)
 Date
1797
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Réclamations de la commune de Cormery au département...
Résultat n°48

Droits de plaçage et de pesage.
Cote
EDEP083/L5 (Cote)
 Date
an VI-1902
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Revenus et charges de la commune
  • Droits de plaçage et de pesage.
Résultat n°49

Compte de gestion du receveur.
Cote
EDEP083/L4 (Cote)
 Date
1886
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Compte de gestion du receveur.
Résultat n°50

Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.
Cote
EDEP083/L3 (Cote)
 Date
1871-1913
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Situation financière des communes d'Indre-et-Loire.
Résultat n°51

Emprunts.
Cote
EDEP083/L2 (Cote)
 Date
1863-1893
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Emprunts.
Résultat n°52

Compte des patrimoniaux.
Cote
EDEP083/L1 (Cote)
 Date
1703-1728
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptabilité
  • Compte des patrimoniaux.
Résultat n°53

Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation ; prestation de serment ; extraits de délibérations. 1877-1884, 1837 ; an IV-an VI .
Cote
EDEP083/K6 (Cote)
 Date
1795-1884
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Garde champêtre : arrêtés de nomination et de révocation...
Résultat n°54

Suspension d'un agent municipal à Esvres.
Cote
EDEP083/K5 (Cote)
 Date
1794-1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Suspension d'un agent municipal à Esvres.
Résultat n°55

Liste électorale.
Cote
EDEP083/K4 (Cote)
 Date
1922-1923
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Liste électorale.
Résultat n°56

Liste pour les élections au conseil des prud'hommes de Tours.
Cote
EDEP083/K3 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Liste pour les élections au conseil des prud'hommes...
Résultat n°57

Démission de conseillers municipaux.
Cote
EDEP083/K2 (Cote)
 Date
1866-1867
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Démission de conseillers municipaux.
Résultat n°58

Elections municipales : protestation.
Cote
EDEP083/K1 (Cote)
 Date
1797-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales : protestation.
Résultat n°59

Surveillance d'une épidémie : correspondance.
Cote
EDEP083/I9 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Surveillance d'une épidémie : correspondance.
Résultat n°60

Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Cote
EDEP083/I8 (Cote)
 Date
1858-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Inspection des pharmacies, droguerie et épiceries.
Résultat n°61

Construction d'une prison : adjudication.
Cote
EDEP083/I7 (Cote)
 Date
1798
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Construction d'une prison : adjudication.
Résultat n°62

Passeports pour l'intérieur.
Cote
EDEP083/I6 (Cote)
 Date
1828-1843
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Passeports pour l'intérieur.
Résultat n°63

Procès-verbaux de police : registre d'audience de la police municipale.
Cote
EDEP083/I5 (Cote)
 Date
1792-1847
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale
  • Procès-verbaux de police : registre d'audience de la...
Résultat n°64

Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers des charges.
Cote
EDEP083/I4 (Cote)
 Date
1858-1905
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Entretien et nettoyage des rues, adjudications : cahiers...
Résultat n°65

Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer la fermeture des débits de boisson.
Cote
EDEP083/I3 (Cote)
 Date
1845
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Souscription pour obtenir une personne chargée d'annoncer...
Résultat n°66

Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
Cote
EDEP083/I2 (Cote)
 Date
1892
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Sinistres : tableau annuel (1 pièce).
Résultat n°67

Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service, correspondance.
Cote
EDEP083/I10 (Cote)
 Date
1881-1886
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note de service, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Surveillance d'abattoirs insalubres : note de service,...
Résultat n°68

Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations de l'administration départementale (1 pièce).
Cote
EDEP083/I1 (Cote)
 Date
1796
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Fête de la Victoire : extrait du registre des délibérations...
Résultat n°69

Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de la "maison Buron".
Cote
EDEP083/H9 (Cote)
 Date
1912-1913
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs pompiers
  • Etablissement d'une pompe à incendie : démolition de...
Résultat n°70

Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations de serment, inventaire du matériel, correspondance.
Cote
EDEP083/H8 (Cote)
 Date
1853-1887
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale et sapeurs pompiers
  • Sapeurs pompiers, gestion : procès-verbaux de prestations...
Résultat n°71

Souscription en faveur des blessés des armées françaises de terre et de mer.
Cote
EDEP083/H7 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Souscription en faveur des blessés des armées françaises...
Résultat n°72

Fourniture pour l'armée.
Cote
EDEP083/H6 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Fourniture pour l'armée.
Résultat n°73

Mouvements de troupe.
Cote
EDEP083/H5 (Cote)
 Date
1794-1795
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Mouvements de troupe.
Résultat n°74

Nomination de commissaires de guerre.
Cote
EDEP083/H4 (Cote)
 Date
1795
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Nomination de commissaires de guerre.
Résultat n°75

Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Cote
EDEP083/H3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Rappel à l'ordre promulgué par un agent salpétrier.
Résultat n°76

Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
Cote
EDEP083/H2 (Cote)
 Date
1834-1836
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Justice militaire, condamnation d'un déserteur.
Résultat n°77

Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions pour subvenir aux besoins de l'armée, télégrammes concernant le début de la guerre.
Cote
EDEP083/H17 (Cote)
 Date
1914-1918
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
télégramme

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures d'exception : réfugiés belges, réquisitions...
Résultat n°78

Création d'une garde civique.
Cote
EDEP083/H16 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Création d'une garde civique.
Résultat n°79

Mesures concernant les étrangers.
Cote
EDEP083/H15 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Mesures concernant les étrangers.
Résultat n°80

Engagements de gardes civils.
Cote
EDEP083/H14 (Cote)
 Date
1914
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre.
  • Engagements de gardes civils.