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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur soit nommé dans la commune (1868). Rôles de la rétribution scolaire (1878-1881). Listes de gratuité (1870-1878). Les trois registres matricules des enfants reçus à l'école (années 1878, 1880 et 1882) ont été transférés dans le versement de l'école de Civray-sur-Esves, sous la cote 2466W3.

    Date

    1868-1882

    Cote

    EDEP080/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur...
  2. Résultat n°2

    Indigents et mendiants : listes nominatives.

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP080/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Indigents et mendiants : listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.

    Date

    1899-1908

    Cote

    EDEP080/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.
  4. Résultat n°4

    Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.

    Date

    1909-1945

    Cote

    EDEP080/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.
  5. Résultat n°5

    Registre d'inscription des enfants placés en nourrice (1880-1888). Carnet de la nourrice, sevreuse ou gardeuse (1904). Liste des indigents (1901). Liste des personnes admises à la médecine gratuite (1909). Fondation de la société de secours mutuel de Civray-sur-Esves (1911)

    Date

    1880-1911

    Cote

    EDEP080/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Registre d'inscription des enfants placés en nourrice...
  6. Résultat n°6

    Budgets et comptes de la fabrique

    Date

    1861-1879

    Cote

    EDEP080/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique
  7. Résultat n°7

    Travaux de curage et de faucardement de l'Esves : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1891-1946

    Cote

    EDEP080/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux de curage et de faucardement de l'Esves : arrêtés...
  8. Résultat n°8

    Service vicinal : comptes présentés par le receveur municipal.

    Date

    1892-1898

    Cote

    EDEP080/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : comptes présentés par le receveur...
  9. Résultat n°9

    Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)

    Date

    1845-1903

    Cote

    EDEP080/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et...
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

    Date

    1842-1930

    Cote

    EDEP080/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893)....
  11. Résultat n°11

    Cimetière : tarif des concessions

    Date

    1860

    Cote

    EDEP080/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : tarif des concessions
  12. Résultat n°12

    Vente d'arbres

    Date

    1894

    Cote

    EDEP080/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres
  13. Résultat n°13

    Ecole : construction et affaires diverses

    Date

    1865-1894

    Cote

    EDEP080/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole : construction et affaires diverses
  14. Résultat n°14

    Eglise et presbytère : travaux

    Date

    1829-1878

    Cote

    EDEP080/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère : travaux
  15. Résultat n°15

    Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère

    Date

    1854

    Cote

    EDEP080/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1883-1930

    Cote

    EDEP080/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Budgets et comptes.

    Date

    1906-1957

    Cote

    EDEP080/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  18. Résultat n°18

    Budgets et comptes.

    Date

    1883-1905

    Cote

    EDEP080/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  19. Résultat n°19

    Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux

    Date

    1875-1888

    Cote

    EDEP080/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux
  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes

    Date

    1807-1882

    Cote

    EDEP080/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes
  21. Résultat n°21

    Chambre de commerce : listes des électeurs.

    Date

    1908-1959

    Cote

    EDEP080/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de commerce : listes des électeurs.
  22. Résultat n°22

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

    Date

    1900-1960

    Cote

    EDEP080/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...
  23. Résultat n°23

    Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP080/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription...
  24. Résultat n°24

    Elections au Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1907-1931

    Cote

    EDEP080/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : liste d'appel...
  25. Résultat n°25

    Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1925-1959

    Cote

    EDEP080/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription...
  26. Résultat n°26

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1928-1958

    Cote

    EDEP080/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  27. Résultat n°27

    Referendum : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1958-1962

    Cote

    EDEP080/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Referendum : liste d'appel et d'inscription des votants,...
  28. Résultat n°28

    Listes électorales.

    Date

    1908-1962

    Cote

    EDEP080/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  29. Résultat n°29

    Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP080/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux...
  30. Résultat n°30

    Chambre des métiers : listes des électeurs.

    Date

    1937-1962

    Cote

    EDEP080/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre des métiers : listes des électeurs.
  31. Résultat n°31

    Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

    Date

    1831-1906

    Cote

    EDEP080/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections...
  32. Résultat n°32

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1905-1926

    Cote

    EDEP080/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  33. Résultat n°33

    Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

    Date

    1945

    Cote

    EDEP080/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications...
  34. Résultat n°34

    Listes des jurés d'assises

    Date

    1848-1871

    Cote

    EDEP080/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes des jurés d'assises
  35. Résultat n°35

    Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

    Date

    1850

    Cote

    EDEP080/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulaire du Procureur de la République relative au...
  36. Résultat n°36

    Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

    Date

    1844-1913

    Cote

    EDEP080/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre...
  37. Résultat n°37

    Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP080/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.
  38. Résultat n°38

    Ravitaillement en produits agricoles et bétail : tableaux.

    Date

    1890-1899

    Cote

    EDEP080/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement en produits agricoles et bétail : tableaux.
  39. Résultat n°39

    Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles susceptibles d'être requis : listes nominatives.

    Date

    1883-1904

    Cote

    EDEP080/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles...
  40. Résultat n°40

    Réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux de classement.

    Date

    1894-1920

    Cote

    EDEP080/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition des chevaux, juments, mulets et mules :...