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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur soit nommé dans la commune (1868). Rôles de la rétribution scolaire (1878-1881). Listes de gratuité (1870-1878). Les trois registres matricules des enfants reçus à l'école (années 1878, 1880 et 1882) ont été transférés dans le versement de l'école de Civray-sur-Esves, sous la cote 2466W3.

Date

1868-1882

Cote

EDEP080/R1 (Cote)

Résultat n°2

Indigents et mendiants : listes nominatives.

Date

1862-1907

Cote

EDEP080/Q4 (Cote)

Résultat n°3

Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.

Date

1899-1908

Cote

EDEP080/Q3 (Cote)

Résultat n°4

Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.

Date

1909-1945

Cote

EDEP080/Q2 (Cote)

Résultat n°5

Registre d'inscription des enfants placés en nourrice (1880-1888). Carnet de la nourrice, sevreuse ou gardeuse (1904). Liste des indigents (1901). Liste des personnes admises à la médecine gratuite (1909). Fondation de la société de secours mutuel de Civray-sur-Esves (1911)

Date

1880-1911

Cote

EDEP080/Q1 (Cote)

Résultat n°6

Budgets et comptes de la fabrique

Date

1861-1879

Cote

EDEP080/P1 (Cote)

Résultat n°7

Travaux de curage et de faucardement de l'Esves : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1891-1946

Cote

EDEP080/O4 (Cote)

Résultat n°8

Service vicinal : comptes présentés par le receveur municipal.

Date

1892-1898

Cote

EDEP080/O3 (Cote)

Résultat n°9

Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)

Date

1845-1903

Cote

EDEP080/O2 (Cote)

Résultat n°10

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°11

Cimetière : tarif des concessions

Date

1860

Cote

EDEP080/N2 (Cote)

Résultat n°12

Vente d'arbres

Date

1894

Cote

EDEP080/N1 (Cote)

Résultat n°13

Ecole : construction et affaires diverses

Date

1865-1894

Cote

EDEP080/M3 (Cote)

Résultat n°14

Eglise et presbytère : travaux

Date

1829-1878

Cote

EDEP080/M2 (Cote)

Résultat n°15

Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère

Date

1854

Cote

EDEP080/M1 (Cote)

Résultat n°16

Comptes de gestion.

Date

1883-1930

Cote

EDEP080/L5 (Cote)

Résultat n°17

Budgets et comptes.

Date

1906-1957

Cote

EDEP080/L4 (Cote)

Résultat n°18

Budgets et comptes.

Date

1883-1905

Cote

EDEP080/L3 (Cote)

Résultat n°19

Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux

Date

1875-1888

Cote

EDEP080/L2 (Cote)

Résultat n°20

Budgets et comptes

Date

1807-1882

Cote

EDEP080/L1 (Cote)

Résultat n°21

Chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1908-1959

Cote

EDEP080/K9 (Cote)

Résultat n°22

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1900-1960

Cote

EDEP080/K8 (Cote)

Résultat n°23

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1892-1958

Cote

EDEP080/K7 (Cote)

Résultat n°24

Elections au Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1907-1931

Cote

EDEP080/K6 (Cote)

Résultat n°25

Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1959

Cote

EDEP080/K5 (Cote)

Résultat n°26

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1928-1958

Cote

EDEP080/K4 (Cote)

Résultat n°27

Referendum : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1958-1962

Cote

EDEP080/K3 (Cote)

Résultat n°28

Listes électorales.

Date

1908-1962

Cote

EDEP080/K2 (Cote)

Résultat n°29

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1925-1964

Cote

EDEP080/K11 (Cote)

Résultat n°30

Chambre des métiers : listes des électeurs.

Date

1937-1962

Cote

EDEP080/K10 (Cote)

Résultat n°31

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°32

Vaccinations : listes nominatives.

Date

1905-1926

Cote

EDEP080/I5 (Cote)

Résultat n°33

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

Date

1945

Cote

EDEP080/I4 (Cote)

Résultat n°34

Listes des jurés d'assises

Date

1848-1871

Cote

EDEP080/I3 (Cote)

Résultat n°35

Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

Date

1850

Cote

EDEP080/I2 (Cote)

Résultat n°36

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°37

Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

Date

1941-1946

Cote

EDEP080/H9 (Cote)

Résultat n°38

Ravitaillement en produits agricoles et bétail : tableaux.

Date

1890-1899

Cote

EDEP080/H8 (Cote)

Résultat n°39

Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles susceptibles d'être requis : listes nominatives.

Date

1883-1904

Cote

EDEP080/H7 (Cote)

Résultat n°40

Réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux de classement.

Date

1894-1920

Cote

EDEP080/H6 (Cote)