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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1925-1964

Cote

EDEP080/K11 (Cote)

Résultat n°2

Listes électorales.

Date

1908-1962

Cote

EDEP080/K2 (Cote)

Résultat n°3

Chambre des métiers : listes des électeurs.

Date

1937-1962

Cote

EDEP080/K10 (Cote)

Résultat n°4

Referendum : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1958-1962

Cote

EDEP080/K3 (Cote)

Résultat n°5

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1900-1960

Cote

EDEP080/K8 (Cote)

Résultat n°6

Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1959

Cote

EDEP080/K5 (Cote)

Résultat n°7

Chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1908-1959

Cote

EDEP080/K9 (Cote)

Résultat n°8

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1892-1958

Cote

EDEP080/K7 (Cote)

Résultat n°9

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1928-1958

Cote

EDEP080/K4 (Cote)

Résultat n°10

Budgets et comptes.

Date

1906-1957

Cote

EDEP080/L4 (Cote)

Résultat n°11

Recrutement : tableaux de rencensement (classes 1816-1925; 1944-1952) ; liste des hommes des classes de 1855 à 1866 appelés à faire partie de l'armée territoriale et de la réserve de l'armée territoriale en application de la loi du 27 juillet 1872 (sans date) ; affaires diverses (1808-1887)

Date

1808-1952

Cote

EDEP080/H1 (Cote)

Résultat n°12

Contributions directes : matrices de rôles.

Date

1882-1946

Cote

EDEP080/G5 (Cote)

Résultat n°13

Travaux de curage et de faucardement de l'Esves : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1891-1946

Cote

EDEP080/O4 (Cote)

Résultat n°14

Cultures de plantes sarclées, paille et fourrage : listes nominatives.

Date

1942-1946

Cote

EDEP080/F6 (Cote)

Résultat n°15

Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

Date

1941-1946

Cote

EDEP080/H9 (Cote)

Résultat n°16

Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.

Date

1909-1945

Cote

EDEP080/Q2 (Cote)

Résultat n°17

Etrangers polonais : certificats de nationalité, publications de mariage, autorisations de séjour.

Date

1945

Cote

EDEP080/I4 (Cote)

Résultat n°18

Statistiques agricoles annuelles : questionnaires, registres des cultures.

Date

1882-1944

Cote

EDEP080/F5 (Cote)

Résultat n°19

Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

Date

1925-1943

Cote

EDEP080/G6 (Cote)

Résultat n°20

Dénombrement de population : listes nominatives.

Date

1886-1936

Cote

EDEP080/F3 (Cote)

Résultat n°21

Elections au Conseil d'arrondissement : liste d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1907-1931

Cote

EDEP080/K6 (Cote)

Résultat n°22

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°23

Comptes de gestion.

Date

1883-1930

Cote

EDEP080/L5 (Cote)

Résultat n°24

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

Date

1882-1929

Cote

EDEP080/G7 (Cote)

Résultat n°25

Vaccinations : listes nominatives.

Date

1905-1926

Cote

EDEP080/I5 (Cote)

Résultat n°26

Publications de mariages an XII-an XIV et naissances, mariages, décès an XII-1812.

Date

-

Cote

EDEP080/E15 (Cote)

Résultat n°27

Réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux de classement.

Date

1894-1920

Cote

EDEP080/H6 (Cote)

Résultat n°28

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1898-1919

Cote

EDEP080/G8 (Cote)

Résultat n°29

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°30

Registre d'inscription des enfants placés en nourrice (1880-1888). Carnet de la nourrice, sevreuse ou gardeuse (1904). Liste des indigents (1901). Liste des personnes admises à la médecine gratuite (1909). Fondation de la société de secours mutuel de Civray-sur-Esves (1911)

Date

1880-1911

Cote

EDEP080/Q1 (Cote)

Résultat n°31

Logement des troupes (1878) états des ressources de la commune. Listes de recensement et tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1908). Listes de recensement et tableaux de classement des voitures attelées (1877-1881)

Date

1874-1908

Cote

EDEP080/H2 (Cote)

Résultat n°32

Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires.

Date

1899-1908

Cote

EDEP080/Q3 (Cote)

Résultat n°33

Indigents et mendiants : listes nominatives.

Date

1862-1907

Cote

EDEP080/Q4 (Cote)

Résultat n°34

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°35

Population : statistiques générales de la France

Date

1857-1905

Cote

EDEP080/F2 (Cote)

Résultat n°36

Budgets et comptes.

Date

1883-1905

Cote

EDEP080/L3 (Cote)

Résultat n°37

Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles susceptibles d'être requis : listes nominatives.

Date

1883-1904

Cote

EDEP080/H7 (Cote)

Résultat n°38

Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)

Date

1845-1903

Cote

EDEP080/O2 (Cote)

Résultat n°39

Recensements généraux de la population : listes nominatives des habitants (1836, 1841,1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1901) ; tableau récapitulatif (1866)

Date

1836-1901

Cote

EDEP080/F1 (Cote)

Résultat n°40

Ravitaillement en produits agricoles et bétail : tableaux.

Date

1890-1899

Cote

EDEP080/H8 (Cote)

Résultat n°41

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes nominatives.

Date

1880-1899

Cote

EDEP080/H5 (Cote)

Résultat n°42

Service vicinal : comptes présentés par le receveur municipal.

Date

1892-1898

Cote

EDEP080/O3 (Cote)

Résultat n°43

Délibérations du conseil municipal

Date

1877-1894

Cote

EDEP080/D2 (Cote)

Résultat n°44

Ecole : construction et affaires diverses

Date

1865-1894

Cote

EDEP080/M3 (Cote)

Résultat n°45

Vente d'arbres

Date

1894

Cote

EDEP080/N1 (Cote)

Résultat n°46

Mouvements de la population : tableaux annuels.

Date

1883-1893

Cote

EDEP080/F4 (Cote)

Résultat n°47

Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux

Date

1875-1888

Cote

EDEP080/L2 (Cote)

Résultat n°48

Contributions foncières (an V-1878) : matrice (an V) ; états de sections (an VII) ; tableaux des mutations de propriétés (1809-1832) ; délibération du conseil municipal portant nomination des commissaires classificateurs (1834) ; rôle auxiliaire des fermiers et locataires (1878). Contributions directes (1831-1883) : listes des répartiteurs (1831-1883) ; listes des trente plus imposés (1846-1881) ; tableaux des contributions payées par les contribuables de la commune (1855-1879)

Date

an V-1883

Cote

EDEP080/G1 (Cote)

Résultat n°49

Budgets et comptes

Date

1807-1882

Cote

EDEP080/L1 (Cote)

Résultat n°50

Pétition du conseil municipal tendant à ce qu'un instituteur soit nommé dans la commune (1868). Rôles de la rétribution scolaire (1878-1881). Listes de gratuité (1870-1878). Les trois registres matricules des enfants reçus à l'école (années 1878, 1880 et 1882) ont été transférés dans le versement de l'école de Civray-sur-Esves, sous la cote 2466W3.

Date

1868-1882

Cote

EDEP080/R1 (Cote)

Résultat n°51

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

Résultat n°52

Matrices générales des contributions directes

Date

1818-1881

Cote

EDEP080/G2 (Cote)

Résultat n°53

Budgets et comptes de la fabrique

Date

1861-1879

Cote

EDEP080/P1 (Cote)

Résultat n°54

Eglise et presbytère : travaux

Date

1829-1878

Cote

EDEP080/M2 (Cote)

Résultat n°55

Rectifications d'actes d'état civil.

Date

1848-1873

Cote

EDEP080/E21 (Cote)

Résultat n°56

Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les autorités d'occupation

Date

1871

Cote

EDEP080/H4 (Cote)

Résultat n°57

Listes des jurés d'assises

Date

1848-1871

Cote

EDEP080/I3 (Cote)

Résultat n°58

Assurance des bâtiments communaux

Date

1845-1867

Cote

EDEP080/D4 (Cote)

Résultat n°59

Cimetière : tarif des concessions

Date

1860

Cote

EDEP080/N2 (Cote)

Résultat n°60

Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère

Date

1854

Cote

EDEP080/M1 (Cote)

Résultat n°61

Mariages.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E19 (Cote)

Résultat n°62

Naissances.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E18 (Cote)

Résultat n°63

Décès.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E20 (Cote)

Résultat n°64

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses

Date

1831-1851

Cote

EDEP080/H3 (Cote)

Résultat n°65

Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

Date

1850

Cote

EDEP080/I2 (Cote)

Résultat n°66

Répertoire des actes sujets à l'enregistrement

Date

1831-1845

Cote

EDEP080/D3 (Cote)

Résultat n°67

Délibérations du conseil municipal

Date

1825-1838

Cote

EDEP080/D1 (Cote)

Résultat n°68

Naissances, mariages, décès

Date

1823-1836

Cote

EDEP080/E17 (Cote)

Résultat n°69

Plan cadastral.

Date

1833

Cote

EDEP080/G4 (Cote)

Résultat n°70

Naissances, mariages, décès

Date

1813-1822

Cote

EDEP080/E16 (Cote)

Résultat n°71

Naissances.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E12 (Cote)

Résultat n°72

Décès.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E14 (Cote)

Résultat n°73

Publications de mariages 1793-an IV. Mariages 1793-an VI et an IX-an XI.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E13 (Cote)

Résultat n°74

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

EDEP080/E11 (Cote)

Résultat n°75

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1774-1782

Cote

EDEP080/E10 (Cote)

Résultat n°76

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1773

Cote

EDEP080/E9 (Cote)

Résultat n°77

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741-1759

Cote

EDEP080/E8 (Cote)

Résultat n°78

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1740

Cote

EDEP080/E7 (Cote)

Résultat n°79

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1728

Cote

EDEP080/E3 (Cote)

Résultat n°80

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1712-1721

Cote

EDEP080/E6 (Cote)