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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1588-1672

Cote

EDEP080/E2 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes.

Date

1604-1607

Cote

EDEP080/E1 (Cote)

Résultat n°3

Publications de mariages an XII-an XIV et naissances, mariages, décès an XII-1812.

Date

-

Cote

EDEP080/E15 (Cote)

Résultat n°4

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1728

Cote

EDEP080/E3 (Cote)

Résultat n°5

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1692-1701

Cote

EDEP080/E4 (Cote)

Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1702-1711

Cote

EDEP080/E5 (Cote)

Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1712-1721

Cote

EDEP080/E6 (Cote)

Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1740

Cote

EDEP080/E7 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741-1759

Cote

EDEP080/E8 (Cote)

Résultat n°10

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1773

Cote

EDEP080/E9 (Cote)

Résultat n°11

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1774-1782

Cote

EDEP080/E10 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

EDEP080/E11 (Cote)

Résultat n°13

Naissances.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E12 (Cote)

Résultat n°14

Décès.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E14 (Cote)

Résultat n°15

Publications de mariages 1793-an IV. Mariages 1793-an VI et an IX-an XI.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E13 (Cote)

Résultat n°16

Contributions foncières (an V-1878) : matrice (an V) ; états de sections (an VII) ; tableaux des mutations de propriétés (1809-1832) ; délibération du conseil municipal portant nomination des commissaires classificateurs (1834) ; rôle auxiliaire des fermiers et locataires (1878). Contributions directes (1831-1883) : listes des répartiteurs (1831-1883) ; listes des trente plus imposés (1846-1881) ; tableaux des contributions payées par les contribuables de la commune (1855-1879)

Date

an V-1883

Cote

EDEP080/G1 (Cote)

Résultat n°17

Budgets et comptes

Date

1807-1882

Cote

EDEP080/L1 (Cote)

Résultat n°18

Recrutement : tableaux de rencensement (classes 1816-1925; 1944-1952) ; liste des hommes des classes de 1855 à 1866 appelés à faire partie de l'armée territoriale et de la réserve de l'armée territoriale en application de la loi du 27 juillet 1872 (sans date) ; affaires diverses (1808-1887)

Date

1808-1952

Cote

EDEP080/H1 (Cote)

Résultat n°19

Naissances, mariages, décès

Date

1813-1822

Cote

EDEP080/E16 (Cote)

Résultat n°20

Matrices générales des contributions directes

Date

1818-1881

Cote

EDEP080/G2 (Cote)

Résultat n°21

Naissances, mariages, décès

Date

1823-1836

Cote

EDEP080/E17 (Cote)

Résultat n°22

Délibérations du conseil municipal

Date

1825-1838

Cote

EDEP080/D1 (Cote)

Résultat n°23

Eglise et presbytère : travaux

Date

1829-1878

Cote

EDEP080/M2 (Cote)

Résultat n°24

Listes électorales (1831-1896). Procès-verbaux d'élections : prébiscites (1851-1852) ; élections des délégués sénatoriaux (1876-1902) ; élections législatives (1852-1906) ; élections cantonales (1852-1904) ; élections municipales (1837-1904). Nomination du maire (1831-1832)

Date

1831-1906

Cote

EDEP080/K1 (Cote)

Résultat n°25

Répertoire des actes sujets à l'enregistrement

Date

1831-1845

Cote

EDEP080/D3 (Cote)

Résultat n°26

Garde nationale : élections des officiers, sous-officiers et caporaux et affaires diverses

Date

1831-1851

Cote

EDEP080/H3 (Cote)

Résultat n°27

Plan cadastral.

Date

1833

Cote

EDEP080/G4 (Cote)

Résultat n°28

Recensements généraux de la population : listes nominatives des habitants (1836, 1841,1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876,1881, 1901) ; tableau récapitulatif (1866)

Date

1836-1901

Cote

EDEP080/F1 (Cote)

Résultat n°29

Mariages.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E19 (Cote)

Résultat n°30

Naissances.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E18 (Cote)

Résultat n°31

Décès.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E20 (Cote)

Résultat n°32

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°33

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°34

Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)

Date

1845-1903

Cote

EDEP080/O2 (Cote)

Résultat n°35

Assurance des bâtiments communaux

Date

1845-1867

Cote

EDEP080/D4 (Cote)

Résultat n°36

Listes des jurés d'assises

Date

1848-1871

Cote

EDEP080/I3 (Cote)

Résultat n°37

Rectifications d'actes d'état civil.

Date

1848-1873

Cote

EDEP080/E21 (Cote)

Résultat n°38

Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

Date

1850

Cote

EDEP080/I2 (Cote)

Résultat n°39

Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère

Date

1854

Cote

EDEP080/M1 (Cote)

Résultat n°40

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)