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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1741-1759

Cote

EDEP080/E8 (Cote)

Résultat n°2

Ravitaillement en produits agricoles et bétail : tableaux.

Date

1890-1899

Cote

EDEP080/H8 (Cote)

Résultat n°3

Plan cadastral.

Date

1833

Cote

EDEP080/G4 (Cote)

Résultat n°4

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

Résultat n°5

Mouvements de la population : tableaux annuels.

Date

1883-1893

Cote

EDEP080/F4 (Cote)

Résultat n°6

Recensement des voitures attelées et véhicules automobiles susceptibles d'être requis : listes nominatives.

Date

1883-1904

Cote

EDEP080/H7 (Cote)

Résultat n°7

Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

Date

1925-1943

Cote

EDEP080/G6 (Cote)

Résultat n°8

Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : listes nominatives.

Date

1880-1899

Cote

EDEP080/H5 (Cote)

Résultat n°9

Naissances.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E12 (Cote)

Résultat n°10

Population : statistiques générales de la France

Date

1857-1905

Cote

EDEP080/F2 (Cote)

Résultat n°11

Service vicinal : comptes présentés par le receveur municipal.

Date

1892-1898

Cote

EDEP080/O3 (Cote)

Résultat n°12

Décès.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP080/E14 (Cote)

Résultat n°13

Bureau d'assistance sociale, délibérations : registre.

Date

1909-1945

Cote

EDEP080/Q2 (Cote)

Résultat n°14

Délibérations du conseil municipal

Date

1877-1894

Cote

EDEP080/D2 (Cote)

Résultat n°15

Etablissement de la mairie dans une dépendance du presbytère

Date

1854

Cote

EDEP080/M1 (Cote)

Résultat n°16

Délibérations du conseil municipal

Date

1825-1838

Cote

EDEP080/D1 (Cote)

Résultat n°17

Naissances, mariages, décès

Date

1813-1822

Cote

EDEP080/E16 (Cote)

Résultat n°18

Emprunts pour l'achèvement des chemins vicinaux

Date

1875-1888

Cote

EDEP080/L2 (Cote)

Résultat n°19

Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1959

Cote

EDEP080/K5 (Cote)

Résultat n°20

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1588-1672

Cote

EDEP080/E2 (Cote)

Résultat n°21

Matrices générales des contributions directes

Date

1818-1881

Cote

EDEP080/G2 (Cote)

Résultat n°22

Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les autorités d'occupation

Date

1871

Cote

EDEP080/H4 (Cote)

Résultat n°23

Arrêtés de police municipale (1863, 1904-1905). Registre des procès-verbaux de garde-champêtre (1844-1913)

Date

1844-1913

Cote

EDEP080/I1 (Cote)

Résultat n°24

Budgets et comptes

Date

1807-1882

Cote

EDEP080/L1 (Cote)

Résultat n°25

Baptêmes.

Date

1604-1607

Cote

EDEP080/E1 (Cote)

Résultat n°26

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1702-1711

Cote

EDEP080/E5 (Cote)

Résultat n°27

Eglise et presbytère : travaux

Date

1829-1878

Cote

EDEP080/M2 (Cote)

Résultat n°28

Listes des jurés d'assises

Date

1848-1871

Cote

EDEP080/I3 (Cote)

Résultat n°29

Chambre de commerce : listes des électeurs.

Date

1908-1959

Cote

EDEP080/K9 (Cote)

Résultat n°30

Mariages.

Date

1837-1852

Cote

EDEP080/E19 (Cote)

Résultat n°31

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1740

Cote

EDEP080/E7 (Cote)

Résultat n°32

Cimetière : tarif des concessions

Date

1860

Cote

EDEP080/N2 (Cote)

Résultat n°33

Elections au Conseil général : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1892-1958

Cote

EDEP080/K7 (Cote)

Résultat n°34

Logement des troupes (1878) états des ressources de la commune. Listes de recensement et tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1908). Listes de recensement et tableaux de classement des voitures attelées (1877-1881)

Date

1874-1908

Cote

EDEP080/H2 (Cote)

Résultat n°35

Budgets et comptes du service vicinal (1873-1893). Listes des contribuables qui effectuent leur prestation en nature (1838-1851). Chemins vicinaux d'intérêt commun n° 50, de la Haye-Descartes à Sainte-Catherine-de-Fierbois par Bournon et Bossée ; n° 51, de la Haye-Descartes à Sepmes ; n° 58 (devenu chemin de grande communication 99), de Sepmes à La Celle-Guenand : arrêtés de classement, contingents dus par la commune pour leur entretien, et affaires diverses (1855-1906). Chemins vicinaux ordinaires (1842-1881H) : tableaux de classement (1843, 1868) ; travaux sur le VO 1, de la Haye-Descartes à Sepmes (1844-1847), le VO 3, de Civray à Marcé (1849-1881), et le VO 5, de Civray à Cussay (1858). Chemins ruraux : affaires diverses (1874, 1912); tableau général des chemins ruraux (1930). Ponts sur l'Esves et la Ligoire : affaires diverses (1838-1863)

Date

1842-1930

Cote

EDEP080/O1 (Cote)

Résultat n°36

Ecole : construction et affaires diverses

Date

1865-1894

Cote

EDEP080/M3 (Cote)

Résultat n°37

Budgets et comptes.

Date

1883-1905

Cote

EDEP080/L3 (Cote)

Résultat n°38

Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal.

Date

1900-1960

Cote

EDEP080/K8 (Cote)

Résultat n°39

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1668-1728

Cote

EDEP080/E3 (Cote)

Résultat n°40

Circulaire du Procureur de la République relative au colportage des imprimés subversifs

Date

1850

Cote

EDEP080/I2 (Cote)