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  1. Résultat n°1

    Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

    Date

    1816-1993

    Cote

    EDEP079/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
  2. Résultat n°2

    Etats de sections

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP079/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections
  3. Résultat n°3

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  4. Résultat n°4

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  5. Résultat n°5

    8.9.78-5.3.84

    Date

    1978-1984

    Cote

    EDEP079/D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 8.9.78-5.3.84
  6. Résultat n°6

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  7. Résultat n°7

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  8. Résultat n°8

    Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon et création d'une halte : correspondance, délibérations, acte sous-seing privé

    Date

    1866-1981

    Cote

    EDEP079/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon...
  9. Résultat n°9

    24.4.75-31.12.80

    Date

    1975-1980

    Cote

    EDEP079/D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 24.4.75-31.12.80
  10. Résultat n°10

    Inventaire communal : état des équipements de la commune

    Date

    1979

    Cote

    EDEP079/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal : état des équipements de la commune
  11. Résultat n°11

    Tableaux du conseil municipal

    Date

    1840-1979

    Cote

    EDEP079/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Tableaux du conseil municipal
  12. Résultat n°12

    2.1.74-7.9.78

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEP079/D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 2.1.74-7.9.78
  13. Résultat n°13

    Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

    Date

    1851-1977

    Cote

    EDEP079/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
  14. Résultat n°14

    18.12.70-23.4.75

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP079/D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 18.12.70-23.4.75
  15. Résultat n°15

    6.6.70-31.12.73

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEP079/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 6.6.70-31.12.73
  16. Résultat n°16

    Pont de Thoré : construction et entretien : études, souscription, délibérations, correspondance

    Date

    1874-1973

    Cote

    EDEP079/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de Thoré : construction et entretien : études,...
  17. Résultat n°17

    Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEP079/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
  18. Résultat n°18

    26.10.66-5.6.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 26.10.66-5.6.70
  19. Résultat n°19

    23.11.66-17.12.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.11.66-17.12.70
  20. Résultat n°20

    23.3.63-22.11.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.3.63-22.11.66
  21. Résultat n°21

    Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels, états des cantonnements, documentation

    Date

    1825-1966

    Cote

    EDEP079/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement de troupes dans la commune : textes officiels,...
  22. Résultat n°22

    23.3.63-25.10.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 23.3.63-25.10.66
  23. Résultat n°23

    6.4.59-14.9.64 (départ)

    Date

    1959-1964

    Cote

    EDEP079/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 6.4.59-14.9.64 (départ)
  24. Résultat n°24

    15.9.61-23.3.63

    Date

    1961-1963

    Cote

    EDEP079/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 15.9.61-23.3.63
  25. Résultat n°25

    6.4.59-13.9.61 (arrivée)

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP079/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 6.4.59-13.9.61 (arrivée)
  26. Résultat n°26

    Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

    Date

    1911-1961

    Cote

    EDEP079/D29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
  27. Résultat n°27

    Liste des citoyens français musulmans résidant dans la commune

    Date

    1960

    Cote

    EDEP079/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste des citoyens français musulmans résidant dans...
  28. Résultat n°28

    3.9.57-3.4.59

    Date

    1957-1959

    Cote

    EDEP079/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 3.9.57-3.4.59
  29. Résultat n°29

    Elections du conseil municipal, contentieux : recours adressés au Préfet

    Date

    1848-1959

    Cote

    EDEP079/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Elections du conseil municipal, contentieux : recours...
  30. Résultat n°30

    28.12.55-2.9.57

    Date

    1955-1957

    Cote

    EDEP079/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 28.12.55-2.9.57
  31. Résultat n°31

    19.5.54-28.12.55

    Date

    1954-1955

    Cote

    EDEP079/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 19.5.54-28.12.55
  32. Résultat n°32

    Acquisition et entretien des écoles et des logements des instituteurs : devis, plans, cahiers des charges, délibérations

    Date

    1843-1955

    Cote

    EDEP079/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Acquisition et entretien des écoles et des logements...
  33. Résultat n°33

    12.9.52-18.5.54

    Date

    1952-1954

    Cote

    EDEP079/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 12.9.52-18.5.54
  34. Résultat n°34

    Souscriptions et collectes en faveur des sinistrés des inondations et des sans-logis

    Date

    1856-1954

    Cote

    EDEP079/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Souscriptions et collectes en faveur des sinistrés...
  35. Résultat n°35

    23.4.51-21.3.52

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP079/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 23.4.51-21.3.52
  36. Résultat n°36

    21.3.52-12.9.52

    Date

    1952

    Cote

    EDEP079/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 21.3.52-12.9.52
  37. Résultat n°37

    1.2.49-23.4.51

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEP079/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • 1.2.49-23.4.51
  38. Résultat n°38

    Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et carte vicinale et rurale (1951)

    Date

    1824-1951

    Cote

    EDEP079/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Tableau des chemins vicinaux de la commune (1824) et...
  39. Résultat n°39

    Orage du 20 juin 1950 : déclarations de sinistres

    Date

    1950

    Cote

    EDEP079/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Orage du 20 juin 1950 : déclarations de sinistres
  40. Résultat n°40

    Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance, tarif des droits de passage, p.v. de mise en jouissance, acte d'abonnement, cahier des charges d'exploitation du bac

    Date

    1816-1946

    Cote

    EDEP079/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Traversée du Cher, mise en place du bac deThoré : correspondance,...
  41. Résultat n°41

    Hôtel de ville et maison d'école, entretien : devis estimatifs des travaux, facture (1946)

    Date

    1878-1946

    Cote

    EDEP079/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Hôtel de ville et maison d'école, entretien : devis...
  42. Résultat n°42

    Ravitaillement : listes des impositions en vivres, titres d'alimentation

    Date

    1941-1946

    Cote

    EDEP079/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : listes des impositions en vivres,...
  43. Résultat n°43

    Occupation allemande, réquisitions, pillage du 20 juin 1940 : états des objets volés

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP079/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1939-1945
    • Occupation allemande, réquisitions, pillage du 20 juin...
  44. Résultat n°44

    Eglise et presbytère, construction du clocher, entretien des bâtiments : plans, cahier des charges, acte de vente du presbytère (1833), photographie de l'église

    Date

    1830-1943

    Cote

    EDEP079/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, construction du clocher, entretien...
  45. Résultat n°45

    Vaccinations : listes nominatives

    Date

    1905-1943

    Cote

    EDEP079/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives
  46. Résultat n°46

    1882-1911

    Cote

    EDEP079/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés bâties
    • 1882-1911
  47. Résultat n°47

    1911-1942

    Cote

    EDEP079/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés bâties
    • 1911-1942
  48. Résultat n°48

    folios 601 à 1200

    Cote

    EDEP079/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des propriétés non bâties
    • folios 601 à 1200
  49. Résultat n°49

    folios 1801 à 2205

    Cote

    EDEP079/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des propriétés non bâties
    • folios 1801 à 2205
  50. Résultat n°50

    folios 1201 à 1800

    Cote

    EDEP079/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des propriétés non bâties
    • folios 1201 à 1800
  51. Résultat n°51

    Registre des délibérations du bureau d'assistance

    Date

    1895-1941

    Cote

    EDEP079/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau d'assistance
  52. Résultat n°52

    folios 1 à 600

    Cote

    EDEP079/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des propriétés non bâties
    • folios 1 à 600
  53. Résultat n°53

    Matrice des propriétés non bâties

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEP079/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties
  54. Résultat n°54

    1906-1940

    Date

    1906-1940

    Cote

    EDEP079/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures
    • 1906-1940
  55. Résultat n°55

    Listes des électeurs consulaires du tribunal de commerce de Tours

    Date

    1888-1939

    Cote

    EDEP079/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes des électeurs consulaires du tribunal de commerce...
  56. Résultat n°56

    Registre des rapports des commissions municipales

    Date

    1926-1938

    Cote

    EDEP079/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des rapports des commissions municipales
  57. Résultat n°57

    Statistiques agricoles : questionnaire communal

    Date

    1858-1930

    Cote

    EDEP079/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : questionnaire communal
  58. Résultat n°58

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1880-1929

    Cote

    EDEP079/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registre des arrêtés du maire
  59. Résultat n°59

    Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de carrières pour l'empierrement : cahier des charges, plans, devis, p.v. de réception des travaux

    Date

    1816-1928

    Cote

    EDEP079/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux d'entretien de la vicinalité, ouverture de...
  60. Résultat n°60

    Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1846-1920

    Cote

    EDEP079/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination du cantonnier : arrêtés, délibérations du...
  61. Résultat n°61

    Recensement militaire

    Date

    1816-1920

    Cote

    EDEP079/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement militaire
  62. Résultat n°62

    Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension, liste des bénéficiaires de soins médicaux

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP079/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre 1914-1918 : avis de décès, demandes de pension,...
  63. Résultat n°63

    1882-1915

    Date

    1882-1915

    Cote

    EDEP079/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • 1882-1915
  64. Résultat n°64

    folios 1957 à 2152

    Cote

    EDEP079/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 1957 à 2152
  65. Résultat n°65

    folios 1 à 520 ; table des augmentations et des diminutions

    Cote

    EDEP079/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 1 à 520 ; table des augmentations et des diminutions
  66. Résultat n°66

    folios 977 à 1534

    Cote

    EDEP079/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 977 à 1534
  67. Résultat n°67

    folios 521 à 976

    Cote

    EDEP079/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 521 à 976
  68. Résultat n°68

    folios 1535 à 1956 ; récapitulation des contenances et des revenus ; table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP079/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 1535 à 1956 ; récapitulation des contenances...
  69. Résultat n°69

    Mobilisation, surveillance des lignes télégraphiques et des voies ferrées : textes officiels

    Date

    1888-1912

    Cote

    EDEP079/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mobilisation, surveillance des lignes télégraphiques...
  70. Résultat n°70

    Listes électorales

    Date

    1851-1910

    Cote

    EDEP079/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  71. Résultat n°71

    Créations successives d'un bureau de bienfaisance : délibérations, correspondance

    Date

    1854-1909

    Cote

    EDEP079/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Créations successives d'un bureau de bienfaisance :...
  72. Résultat n°72

    Pompes funèbres, concession de transports des corps : baux, cahier des charges

    Date

    1886-1907

    Cote

    EDEP079/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres, concession de transports des corps...
  73. Résultat n°73

    Congés accordés aux soldats : correspondance

    Date

    1901-1907

    Cote

    EDEP079/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Congés accordés aux soldats : correspondance
  74. Résultat n°74

    Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal de notification

    Date

    1906

    Cote

    EDEP079/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Séquestre des biens de la fabrique : procès-verbal...
  75. Résultat n°75

    Comptes de gestion

    Date

    1814-1905

    Cote

    EDEP079/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  76. Résultat n°76

    1874-1905

    Date

    1874-1905

    Cote

    EDEP079/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux et des voitures
    • 1874-1905
  77. Résultat n°77

    Budgets de la fabrique

    Date

    1889-1905

    Cote

    EDEP079/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets de la fabrique
  78. Résultat n°78

    Bureau de poste, distribution du courrier, demande de levée du courrier et création d'un emploi de facteur

    Date

    1879-1902

    Cote

    EDEP079/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, distribution du courrier, demande...
  79. Résultat n°79

    Mandement des contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et des fenêtres

    Date

    1817-1901

    Cote

    EDEP079/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandement des contributions foncière, personnelle et...
  80. Résultat n°80

    Elections municipales

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEP079/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Elections municipales