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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP079/O4 (Cote)
Date
1816-1993
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, plan, arrêté préfectoral, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
Résultat n°2
Cote
EDEP079/G4 (Cote)
Date
sans date
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
état de section
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections
Résultat n°3
Cote
EDEP079/K13 (Cote)
Date
1867-1987
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
Résultat n°4
Cote
EDEP079/D26 (Cote)
Date
1981-1985
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 1.1.81-23.5.85
Résultat n°5
Cote
EDEP079/D21 (Cote)
Date
1978-1984
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 8.9.78-5.3.84
Résultat n°6
Cote
EDEP079/K12 (Cote)
Date
1815-1983
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
Résultat n°7
Cote
EDEP079/K14 (Cote)
Date
1815-1982
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté du maire, délibération
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
Résultat n°8
Cote
EDEP079/O7 (Cote)
Date
1866-1981
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, délibération, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon...
Résultat n°9
Cote
EDEP079/D25 (Cote)
Date
1975-1980
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 24.4.75-31.12.80
Résultat n°10
Cote
EDEP079/F2 (Cote)
Date
1979
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Inventaire communal : état des équipements de la commune
Résultat n°11
Cote
EDEP079/K9 (Cote)
Date
1840-1979
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux
  • Tableaux du conseil municipal
Résultat n°12
Cote
EDEP079/D20 (Cote)
Date
1974-1978
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 2.1.74-7.9.78
Résultat n°13
Cote
EDEP079/K2 (Cote)
Date
1851-1977
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
avis
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
Résultat n°14
Cote
EDEP079/D24 (Cote)
Date
1970-1975
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 18.12.70-23.4.75
Résultat n°15
Cote
EDEP079/D19 (Cote)
Date
1970-1973
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 6.6.70-31.12.73
Résultat n°16
Cote
EDEP079/O2 (Cote)
Date
1874-1973
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
étude, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont de Thoré : construction et entretien : études,...
Résultat n°17
Cote
EDEP079/I2 (Cote)
Date
1890-1972
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
Résultat n°18
Cote
EDEP079/D18 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Départ
  • 26.10.66-5.6.70
Résultat n°19
Cote
EDEP079/D23 (Cote)
Date
1966-1970
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.11.66-17.12.70
Résultat n°20
Cote
EDEP079/D22 (Cote)
Date
1963-1966
Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, registre
  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Registres du courrier
  • Arrivée
  • 23.3.63-22.11.66