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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours à Nevers , alignement : correspondance, plans, arrêtés, délibérations

    Date

    1816-1993

    Cote

    EDEP079/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale n° 76, ancienne route royale de Tours...
  2. Résultat n°2

    Etats de sections

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP079/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections
  3. Résultat n°3

    Nomination et rémunération du receveur municipal : arrêtés, délibérations du conseil municipal, relevés de décompte

    Date

    1867-1987

    Cote

    EDEP079/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du receveur municipal :...
  4. Résultat n°4

    1.1.81-23.5.85

    Date

    1981-1985

    Cote

    EDEP079/D26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 1.1.81-23.5.85
  5. Résultat n°5

    8.9.78-5.3.84

    Date

    1978-1984

    Cote

    EDEP079/D21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 8.9.78-5.3.84
  6. Résultat n°6

    Nomination et rémunération du secrétaire de mairie : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1983

    Cote

    EDEP079/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du secrétaire de mairie...
  7. Résultat n°7

    Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés, délibérations du conseil municipal

    Date

    1815-1982

    Cote

    EDEP079/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel
    • Nomination et rémunération du garde-champêtre : arrêtés,...
  8. Résultat n°8

    Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon et création d'une halte : correspondance, délibérations, acte sous-seing privé

    Date

    1866-1981

    Cote

    EDEP079/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, modification du tracé de la ligne Tours-Vierzon...
  9. Résultat n°9

    24.4.75-31.12.80

    Date

    1975-1980

    Cote

    EDEP079/D25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 24.4.75-31.12.80
  10. Résultat n°10

    Inventaire communal : état des équipements de la commune

    Date

    1979

    Cote

    EDEP079/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal : état des équipements de la commune
  11. Résultat n°11

    Tableaux du conseil municipal

    Date

    1840-1979

    Cote

    EDEP079/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux
    • Tableaux du conseil municipal
  12. Résultat n°12

    2.1.74-7.9.78

    Date

    1974-1978

    Cote

    EDEP079/D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 2.1.74-7.9.78
  13. Résultat n°13

    Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé INSEE

    Date

    1851-1977

    Cote

    EDEP079/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Incapacités électorales : avis du Parquet et relevé...
  14. Résultat n°14

    18.12.70-23.4.75

    Date

    1970-1975

    Cote

    EDEP079/D24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 18.12.70-23.4.75
  15. Résultat n°15

    6.6.70-31.12.73

    Date

    1970-1973

    Cote

    EDEP079/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 6.6.70-31.12.73
  16. Résultat n°16

    Pont de Thoré : construction et entretien : études, souscription, délibérations, correspondance

    Date

    1874-1973

    Cote

    EDEP079/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de Thoré : construction et entretien : études,...
  17. Résultat n°17

    Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer

    Date

    1890-1972

    Cote

    EDEP079/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inhumation des corps hors commune : permis d'inhumer
  18. Résultat n°18

    26.10.66-5.6.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Départ
    • 26.10.66-5.6.70
  19. Résultat n°19

    23.11.66-17.12.70

    Date

    1966-1970

    Cote

    EDEP079/D23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.11.66-17.12.70
  20. Résultat n°20

    23.3.63-22.11.66

    Date

    1963-1966

    Cote

    EDEP079/D22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres du courrier
    • Arrivée
    • 23.3.63-22.11.66