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115 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Arrêtés du maire.
Cote
EDEP078/D11 (Cote)
 Date
1880-1973
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire.
Résultat n°2

Déclarations de récoltes
Cote
EDEP078/F5 (Cote)
 Date
1941-1957
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles.
  • Déclarations de récoltes
Résultat n°3

Chambre des Métiers
Cote
EDEP078/K11 (Cote)
 Date
1956
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections professionnelles : listes électorales.
  • Chambre des Métiers
Résultat n°4

Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.
Cote
EDEP078/O6 (Cote)
 Date
1887-1954
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
Résultat n°5

1831-1870
Cote
EDEP078/K1 (Cote)
 Date- Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
  • 1831-1870
Résultat n°6

Comptes administratifs.
Cote
EDEP078/L2 (Cote)
 Date
1944-1953
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°7

1871-1953
Cote
EDEP078/K2 (Cote)
 Date- Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales.
  • 1871-1953
Résultat n°8

Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).
Cote
EDEP078/M3 (Cote)
 Date
1847-1950
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, acte authentique, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
Résultat n°9

Elections au Conseil général
Cote
EDEP078/K8 (Cote)
 Date
1852-1949
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
  • Elections au Conseil général
Résultat n°10

Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce
Cote
EDEP078/G6 (Cote)
 Date
1940-1949
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes.
  • Impositions locales perçues au titre des contributions...
Résultat n°11

Elections municipales, maire et adjoints
Cote
EDEP078/K9 (Cote)
 Date
1831-1948
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
  • Elections municipales, maire et adjoints
Résultat n°12

Statistiques agricoles, état communal : tableaux
Cote
EDEP078/F4 (Cote)
 Date
1943-1948
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, liste

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles.
  • Statistiques agricoles, état communal : tableaux
Résultat n°13

Budget primitif.
Cote
EDEP078/L1 (Cote)
 Date
1935-1948
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budget primitif.
Résultat n°14

Registres de culture
Cote
EDEP078/F6 (Cote)
 Date
1943-1947
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles.
  • Registres de culture
Résultat n°15

Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)
Cote
EDEP078/K4 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
  • Délégués aux collèges départementaux pour l'élection...
Résultat n°16

Ecole primaire communale: carnet des délibérations de la commission scolaire (1883-1884) ; caisse des écoles : statuts (1942) ; cantine scolaire : inventaire (1946)
Cote
EDEP078/R1 (Cote)
 Date
1884-1946
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre, inventaire, statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole primaire communale: carnet des délibérations...
Résultat n°17

Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux (an II) ; fournitures imposées aux agriculteurs (1943-1944) ; concurrence faite à un boulanger mobilisé (1939) : correspondance, tableau (5 pièces).
Cote
EDEP078/F8 (Cote)
 Date
an II-1944
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux...
Résultat n°18

Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.
Cote
EDEP078/D12 (Cote)
 Date
1833-1943
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.
Résultat n°19

Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation (1 pièce).
Cote
EDEP078/F7 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation...
Résultat n°20

Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives
Cote
EDEP078/H10 (Cote)
 Date
1940-1941
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception.
  • Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives