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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêtés du maire.

    Date

    1880-1973

    Cote

    EDEP078/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
  2. Résultat n°2

    Déclarations de récoltes

    Date

    1941-1957

    Cote

    EDEP078/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Déclarations de récoltes
  3. Résultat n°3

    Chambre des Métiers

    Date

    1956

    Cote

    EDEP078/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales.
    • Chambre des Métiers
  4. Résultat n°4

    Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

    Date

    1887-1954

    Cote

    EDEP078/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans,...
  5. Résultat n°5

    1831-1870

    Cote

    EDEP078/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
    • 1831-1870
  6. Résultat n°6

    Comptes administratifs.

    Date

    1944-1953

    Cote

    EDEP078/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  7. Résultat n°7

    1871-1953

    Cote

    EDEP078/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
    • 1871-1953
  8. Résultat n°8

    Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP078/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis...
  9. Résultat n°9

    Elections au Conseil général

    Date

    1852-1949

    Cote

    EDEP078/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Elections au Conseil général
  10. Résultat n°10

    Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP078/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Impositions locales perçues au titre des contributions...
  11. Résultat n°11

    Elections municipales, maire et adjoints

    Date

    1831-1948

    Cote

    EDEP078/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Elections municipales, maire et adjoints
  12. Résultat n°12

    Statistiques agricoles, état communal : tableaux

    Date

    1943-1948

    Cote

    EDEP078/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Statistiques agricoles, état communal : tableaux
  13. Résultat n°13

    Budget primitif.

    Date

    1935-1948

    Cote

    EDEP078/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif.
  14. Résultat n°14

    Registres de culture

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP078/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles.
    • Registres de culture
  15. Résultat n°15

    Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

    Date

    1946

    Cote

    EDEP078/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux, listes d'émargement.
    • Délégués aux collèges départementaux pour l'élection...
  16. Résultat n°16

    Ecole primaire communale: carnet des délibérations de la commission scolaire (1883-1884) ; caisse des écoles : statuts (1942) ; cantine scolaire : inventaire (1946)

    Date

    1884-1946

    Cote

    EDEP078/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale: carnet des délibérations...
  17. Résultat n°17

    Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux (an II) ; fournitures imposées aux agriculteurs (1943-1944) ; concurrence faite à un boulanger mobilisé (1939) : correspondance, tableau (5 pièces).

    Date

    an II-1944

    Cote

    EDEP078/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux...
  18. Résultat n°18

    Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.

    Date

    1833-1943

    Cote

    EDEP078/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.
  19. Résultat n°19

    Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation (1 pièce).

    Date

    1943

    Cote

    EDEP078/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation...
  20. Résultat n°20

    Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives

    Date

    1940-1941

    Cote

    EDEP078/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mesures d'exception.
    • Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives