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115 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêtés du maire.

Date

1880-1973

Cote

EDEP078/D11 (Cote)

Résultat n°2

Déclarations de récoltes

Date

1941-1957

Cote

EDEP078/F5 (Cote)

Résultat n°3

Chambre des Métiers

Date

1956

Cote

EDEP078/K11 (Cote)

Résultat n°4

Chemin de fer : avis et jugement d'expropriation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance.

Date

1887-1954

Cote

EDEP078/O6 (Cote)

Résultat n°5

1831-1870

Date

-

Cote

EDEP078/K1 (Cote)

Résultat n°6

Comptes administratifs.

Date

1944-1953

Cote

EDEP078/L2 (Cote)

Résultat n°7

1871-1953

Date

-

Cote

EDEP078/K2 (Cote)

Résultat n°8

Ecole : appropriation d'une maison d'école : devis estimatif des travaux (1847) ; vente d'un immeuble destiné à la construction d'une école : acte notarial, plans (1871, 1875) ; acquisition d'un terrain pour la nouvelle classe de filles : plans (1937-1938) ; état de l'installation électrique de l'école (1941) ; délimitation du terrain prévu pour la construction de l'école des filles : plan (1943) ; réparation du préau : traité d'exécution de travaux (1946) ; projet d'aménagement des locaux scolaires : plan, correspondance (1950).

Date

1847-1950

Cote

EDEP078/M3 (Cote)

Résultat n°9

Elections au Conseil général

Date

1852-1949

Cote

EDEP078/K8 (Cote)

Résultat n°10

Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

Date

1940-1949

Cote

EDEP078/G6 (Cote)

Résultat n°11

Elections municipales, maire et adjoints

Date

1831-1948

Cote

EDEP078/K9 (Cote)

Résultat n°12

Statistiques agricoles, état communal : tableaux

Date

1943-1948

Cote

EDEP078/F4 (Cote)

Résultat n°13

Budget primitif.

Date

1935-1948

Cote

EDEP078/L1 (Cote)

Résultat n°14

Registres de culture

Date

1943-1947

Cote

EDEP078/F6 (Cote)

Résultat n°15

Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

Date

1946

Cote

EDEP078/K4 (Cote)

Résultat n°16

Ecole primaire communale: carnet des délibérations de la commission scolaire (1883-1884) ; caisse des écoles : statuts (1942) ; cantine scolaire : inventaire (1946)

Date

1884-1946

Cote

EDEP078/R1 (Cote)

Résultat n°17

Subsistances, approvisionnement des magasins nationaux (an II) ; fournitures imposées aux agriculteurs (1943-1944) ; concurrence faite à un boulanger mobilisé (1939) : correspondance, tableau (5 pièces).

Date

an II-1944

Cote

EDEP078/F8 (Cote)

Résultat n°18

Actes administratifs soumis à l'enregistrement : répertoire.

Date

1833-1943

Cote

EDEP078/D12 (Cote)

Résultat n°19

Scierie forestière, transfert : demande d'autorisation (1 pièce).

Date

1943

Cote

EDEP078/F7 (Cote)

Résultat n°20

Assistance aux réfugiés : correspondance, listes nominatives

Date

1940-1941

Cote

EDEP078/H10 (Cote)