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  1. Résultat n°1

    Aumônes et assistance aux vieillards, infirmes et incurables : listes nominatives, correspondance.

    Date

    an V-1931

    Cote

    EDEP077/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Aumônes et assistance aux vieillards, infirmes et incurables...
  2. Résultat n°2

    Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.

    Date

    1790-1863

    Cote

    EDEP077/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, vente et adjudication : actes.
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance : dons et legs.

    Date

    an XII-1952

    Cote

    EDEP077/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : dons et legs.
  4. Résultat n°4

    Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration : registres.

    Date

    1940-1957

    Cote

    EDEP077/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail, procès-verbaux de déclaration...
  5. Résultat n°5

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1827-1929

    Cote

    EDEP077/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  6. Résultat n°6

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1883-1937

    Cote

    EDEP077/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  7. Résultat n°7

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1850-1883

    Cote

    EDEP077/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  8. Résultat n°8

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1830-1848

    Cote

    EDEP077/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  9. Résultat n°9

    Société de Secours mutuels : arrêté d'autorisation, règlement.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP077/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Société de Secours mutuels : arrêté d'autorisation,...
  10. Résultat n°10

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1813-1830

    Cote

    EDEP077/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  11. Résultat n°11

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1616-1783

    Cote

    EDEP077/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : budgets et comptes.
  12. Résultat n°12

    Fabrique : délibérations.

    Date

    1770-1788

    Cote

    EDEP077/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : délibérations.
  13. Résultat n°13

    Fabrique : titres de propriété.

    Date

    1640-1792

    Cote

    EDEP077/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique : titres de propriété.
  14. Résultat n°14

    Moulin du Pont Bouchet, construction : arrêté préfectoral.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP077/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Moulin du Pont Bouchet, construction : arrêté préfectoral.
  15. Résultat n°15

    Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états nominatifs des propriétaires.

    Date

    1742-1907

    Cote

    EDEP077/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux : devis, adjudications, états...
  16. Résultat n°16

    Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des droits de passage; séparation des rives de la Gironde du Ponceau entre Cinq-Mars-la-Pile et St Etienne-de-Chigny : pétition des habitants.

    Date

    1876-1908

    Cote

    EDEP077/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Bac de Port-de-Pile : cahier des charges et tarif des...
  17. Résultat n°17

    Chemins de fer et ligne Tours-Luynes, travaux : devis, correspondance.

    Date

    1918-1935

    Cote

    EDEP077/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins de fer et ligne Tours-Luynes, travaux : devis,...
  18. Résultat n°18

    Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux : correspondance.

    Date

    1909-1931

    Cote

    EDEP077/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Route nationale n°152, achat d'un immeuble, travaux...
  19. Résultat n°19

    Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.

    Date

    1834-1943

    Cote

    EDEP077/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins ruraux, classement : tableaux, rapports, correspondance.
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.

    Date

    1823-1937

    Cote

    EDEP077/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux, plan.
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux d'alignement.

    Date

    an XII-1808

    Cote

    EDEP077/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Procès-verbaux d'alignement.
  22. Résultat n°22

    Moulin à moudre le blé, entretien : procès-verbal.

    Date

    an IV

    Cote

    EDEP077/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Moulin à moudre le blé, entretien : procès-verbal.
  23. Résultat n°23

    Cimetière, acquisition de terrain, translation : extraits de délibérations, réception des travaux, correspondance.

    Date

    1824-1825

    Cote

    EDEP077/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Cimetière, acquisition de terrain, translation : extraits...
  24. Résultat n°24

    Eglise et cure, travaux de réparation : mémoire, acte d'adjudication.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP077/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Eglise et cure, travaux de réparation : mémoire, acte...
  25. Résultat n°25

    Taxe sur les billards publics et privés, déclaration : tableaux.

    Date

    1871-1872

    Cote

    EDEP077/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Taxe sur les billards publics et privés, déclaration...
  26. Résultat n°26

    Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1908-1945

    Cote

    EDEP077/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce : listes des électeurs, procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Elections des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales, correspondance.

    Date

    1891-1953

    Cote

    EDEP077/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections des membres du conseil municipal : procès-verbaux...
  28. Résultat n°28

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1870-1931

    Cote

    EDEP077/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  29. Résultat n°29

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1864-1934

    Cote

    EDEP077/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  30. Résultat n°30

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1887-1932

    Cote

    EDEP077/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
  31. Résultat n°31

    Elections législatives : feuilles d'inscription et d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1857-1963

    Cote

    EDEP077/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections législatives : feuilles d'inscription et...
  32. Résultat n°32

    Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1851-1852

    Cote

    EDEP077/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales.
  33. Résultat n°33

    Registres civiques et listes électorales générales.

    Date

    1901-1973

    Cote

    EDEP077/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Registres civiques et listes électorales générales.
  34. Résultat n°34

    Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés, correspondance.

    Date

    1806-1855

    Cote

    EDEP077/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Garde-champêtre, nomination et traitement : arrêtés,...
  35. Résultat n°35

    Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP077/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux...
  36. Résultat n°36

    Chambre des métiers : listes des électeurs.

    Date

    1932-1961

    Cote

    EDEP077/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : listes des électeurs.
  37. Résultat n°37

    Registres civiques et listes électorales générales.

    Date

    1791-1900

    Cote

    EDEP077/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Registres civiques et listes électorales générales.
  38. Résultat n°38

    Etrangers, surveillance et recensement : demandes de cartes de séjour, de cartes de travail et de cartes d'identité, registres d'enregistrement.

    Date

    1955-1977

    Cote

    EDEP077/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Etrangers, surveillance et recensement : demandes de...
  39. Résultat n°39

    Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement de Blois.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP077/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Justice : correspondance du jury d'accusation de l'arrondissement...
  40. Résultat n°40

    Port d'armes, déclaration : registre.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP077/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Port d'armes, déclaration : registre.
  41. Résultat n°41

    Fêtes communales et cérémonies du 14 juillet : correspondance.

    Date

    an III-an VII

    Cote

    EDEP077/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Fêtes communales et cérémonies du 14 juillet : correspondance.
  42. Résultat n°42

    Certificats de vie, enregistrement : registre.

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    EDEP077/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Certificats de vie, enregistrement : registre.
  43. Résultat n°43

    Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

    Date

    XIX siècle

    Cote

    EDEP077/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement...
  44. Résultat n°44

    Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition de logements : arrêtés, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1960-1962

    Cote

    EDEP077/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Inondations de janvier 1960 et janvier 1961, réquisition...
  45. Résultat n°45

    Gelées et inondations : états des pertes, correspondance; sinistre du 19 mai 1931 (éboulement de terrain à La Farinière ensevelissant 3 personnes) : dossier de gestion du sinistre.

    Date

    1893-1933

    Cote

    EDEP077/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Gelées et inondations : états des pertes, correspondance;...
  46. Résultat n°46

    Enlèvement des boues et des immondices : arrêtés municipaux.

    Date

    1892-1928

    Cote

    EDEP077/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Enlèvement des boues et des immondices : arrêtés municipaux.
  47. Résultat n°47

    Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons : registres.

    Date

    1926-1957

    Cote

    EDEP077/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Déclarations d'exploitation d'un débit de boissons...
  48. Résultat n°48

    Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration, listes nominatives.

    Date

    1877-1914

    Cote

    EDEP077/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des véhicules automobiles : registres de...
  49. Résultat n°49

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1914-1937

    Cote

    EDEP077/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  50. Résultat n°50

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    an III-1913

    Cote

    EDEP077/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  51. Résultat n°51

    Garde nationale : registres de contrôle matricule, feuilles d'appel, délibérations du conseil de discipline.

    Date

    1792-1850

    Cote

    EDEP077/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : registres de contrôle matricule,...
  52. Résultat n°52

    Logement des troupes et gens de guerre : listes nominatives.

    Date

    an IV-an X

    Cote

    EDEP077/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Logement des troupes et gens de guerre : listes nominatives.
  53. Résultat n°53

    Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde de retraite : listes.

    Date

    1806-1807

    Cote

    EDEP077/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Etats nominatifs des militaires jouissant de la solde...
  54. Résultat n°54

    Conscription et levées d'hommes : instructions, tableaux des enrôlements volontaires et des conscrits, correspondance.

    Date

    1793-1810

    Cote

    EDEP077/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Conscription et levées d'hommes : instructions, tableaux...
  55. Résultat n°55

    Recensement des classes : tableaux .

    Date

    1880-1959

    Cote

    EDEP077/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux .
  56. Résultat n°56

    Ordre de mobilisation générale : affiche (2 exemplaires); délivrance de cartes d'alimentation : registre d'inscription.

    Date

    1939-1949

    Cote

    EDEP077/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Ordre de mobilisation générale : affiche (2 exemplaires);...
  57. Résultat n°57

    Guerre de 1870 : registre d'appel des hommes de 25 à 35 ans; logement des troupes : correspondance; réquisitions et ravitaillement : listes nominatives, tableaux des négociants, correspondance.

    Date

    1806-1870

    Cote

    EDEP077/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Guerre de 1870 : registre d'appel des hommes de 25...
  58. Résultat n°58

    Recensement des classes : tableaux .

    Date

    1812-1878

    Cote

    EDEP077/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux .
  59. Résultat n°59

    Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 600.

    Date

    1913-1967

    Cote

    EDEP077/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés non bâties, folios 1 à 600.
  60. Résultat n°60

    Matrice des propriétés non bâties, récapitulation, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1967

    Cote

    EDEP077/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés non bâties, récapitulation,...
  61. Résultat n°61

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP077/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  62. Résultat n°62

    Matrice des propriétés foncières, folios 1819 à 1995.

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP077/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés foncières, folios 1819 à 1995.
  63. Résultat n°63

    Matrice des propriétés foncières, folios 1221 à 1818.

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP077/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés foncières, folios 1221 à 1818.
  64. Résultat n°64

    Matrice des propriétés foncières, folios 601 à 1220.

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP077/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés foncières, folios 601 à 1220.
  65. Résultat n°65

    Contribution patriotique : déclarations, rôles; emprunt forcé : état des prêteurs, arrêté.

    Date

    1789-an IV

    Cote

    EDEP077/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Contribution patriotique : déclarations, rôles; emprunt...
  66. Résultat n°66

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  67. Résultat n°67

    Matrice des propriétés foncières, folios 1 à 600.

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP077/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice des propriétés foncières, folios 1 à 600.
  68. Résultat n°68

    Liste des trente plus imposés de la commune.

    Date

    1849-1879

    Cote

    EDEP077/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Liste des trente plus imposés de la commune.
  69. Résultat n°69

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1878-1920

    Cote

    EDEP077/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  70. Résultat n°70

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1957-1971

    Cote

    EDEP077/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  71. Résultat n°71

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP077/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  72. Résultat n°72

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP077/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  73. Résultat n°73

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1866-1899

    Cote

    EDEP077/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  74. Résultat n°74

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1833-1865

    Cote

    EDEP077/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  75. Résultat n°75

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    an V-1831

    Cote

    EDEP077/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  76. Résultat n°76

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP077/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  77. Résultat n°77

    Contributions directes : patentes.

    Date

    an X-1826

    Cote

    EDEP077/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Contributions directes : patentes.
  78. Résultat n°78

    Relevé des propriétés non bâties et bâties

    Cote

    EDEP077/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Relevé des propriétés non bâties et bâties
  79. Résultat n°79

    Remembrement : procès-verbal de l'opération, folios 1 à 633.

    Date

    1967

    Cote

    EDEP077/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Remembrement : procès-verbal de l'opération, folios...
  80. Résultat n°80

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés non bâties, lettres N à Z.

    Date

    1968-1973

    Cote

    EDEP077/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et des propriétés...