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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instituteurs : avis de nomination
Cote
EDEP076/R4 (Cote)
 Date
1953-1954
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instituteurs : avis de nomination
Résultat n°2

Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).
Cote
EDEP076/R3 (Cote)
 Date
1837-1865
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
Résultat n°3

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).
Cote
EDEP076/R2 (Cote)
 Date
1865-1953
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
Résultat n°4

Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889), listes annuelles d'inscription (1896-1904), registres d'appel journalier (1879-1884, 1905).
Cote
EDEP076/R1 (Cote)
 Date
1860-1905
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, registre d'appel

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889),...
Résultat n°5

Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.
Cote
EDEP076/Q7 (Cote)
 Date
1937-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande...
Résultat n°6

Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
Cote
EDEP076/Q6 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
Résultat n°7

Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.
Cote
EDEP076/Q5 (Cote)
 Date
1904
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.
Résultat n°8

Etat des indigents : listes nominatives.
Cote
EDEP076/Q4 (Cote)
 Date
1861-1903
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etat des indigents : listes nominatives.
Résultat n°9

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.
Cote
EDEP076/Q3 (Cote)
 Date
1941-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative, nomination des membres :...
Résultat n°10

Budgets et comptes (lacunes).
Cote
EDEP076/Q2 (Cote)
 Date
1839-1934
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes (lacunes).
Résultat n°11

Registre de délibérations.
Cote
EDEP076/Q1 (Cote)
 Date
1838-1912
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre de délibérations.
Résultat n°12

Fabrique : budget, comptes et dépenses.
Cote
EDEP076/P2 (Cote)
 Date
1857-1905
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
Résultat n°13

Elévation de l'église en succursale.
Cote
EDEP076/P1 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Elévation de l'église en succursale.
Résultat n°14

Routes départementales : somme à payer (certificats).
Cote
EDEP076/O9 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Routes départementales : somme à payer (certificats).
Résultat n°15

Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
Cote
EDEP076/O8 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
Résultat n°16

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.
Cote
EDEP076/O7 (Cote)
 Date
1872-1924
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
Résultat n°17

Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.
Cote
EDEP076/O6 (Cote)
 Date
1859-1877
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
Résultat n°18

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.
Cote
EDEP076/O5 (Cote)
 Date
1812-1905
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
Résultat n°19

Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé
Cote
EDEP076/O4 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet...
Résultat n°20

Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.
Cote
EDEP076/O3 (Cote)
 Date
1896-1947
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
Résultat n°21

Tableaux généraux, état de reconnaissance.
Cote
EDEP076/O2 (Cote)
 Date
1825-1849
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Tableaux généraux, état de reconnaissance.
Résultat n°22

Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP076/O12 (Cote)
 Date
1825-1920
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, pièce comptable, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche),...
Résultat n°23

Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.
Cote
EDEP076/O11 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux...
Résultat n°24

Energie électrique, distribution publique : cahier des charges, traité, construction d'un réseau : arrêté, correspondance.
Cote
EDEP076/O10 (Cote)
 Date
1915-1929
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Energie électrique, distribution publique : cahier...
Résultat n°25

Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
Cote
EDEP076/O1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
Résultat n°26

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
 Date
1835-1961
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°27

Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord
Cote
EDEP076/N7 (Cote)
 Date
1933
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
Résultat n°28

Terrain communal : acte de cession
Cote
EDEP076/N6 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Terrain communal : acte de cession
Résultat n°29

Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.
Cote
EDEP076/N5 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
Résultat n°30

Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.
Cote
EDEP076/N4 (Cote)
 Date
1840-1859
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de...
Résultat n°31

Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
Cote
EDEP076/N3 (Cote)
 Date
1890
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
Résultat n°32

Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Cote
EDEP076/N2 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Résultat n°33

Titres concernant les biens communaux.
Cote
EDEP076/N1 (Cote)
 Date
1688-1775
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres concernant les biens communaux.
Résultat n°34

Restauration du presbytère : détail des travaux, devis, cahier des charges, dessins, procès-verbal d'adjudication, certificat de paiement, procès-verbal de réception des travaux.
Cote
EDEP076/M9 (Cote)
 Date
1881-1885
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère
  • Restauration du presbytère : détail des travaux, devis,...
Résultat n°35

Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.
Cote
EDEP076/M8 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère
  • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
Résultat n°36

Vente de la maison presbytérale.
Cote
EDEP076/M7 (Cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère
  • Vente de la maison presbytérale.
Résultat n°37

Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux, condition de la vente.
Cote
EDEP076/M6 (Cote)
 Date
1881
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise
  • Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux,...
Résultat n°38

Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.
Cote
EDEP076/M5 (Cote)
 Date
1840-1877
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise
  • Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans,...
Résultat n°39

Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet
Cote
EDEP076/M4 (Cote)
 Date
1813-1818
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise
  • Construction d'une galerie devant la porte : devis...
Résultat n°40

Travaux de restauration et d'agrandissement : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.
Cote
EDEP076/M3 (Cote)
 Date
1866-1877
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole et mairie
  • Travaux de restauration et d'agrandissement : plans,...