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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Circulation des nomades : listes nominatives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Circulation des nomades : listes nominatives.
  2. Résultat n°2

    Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes du curé), lacunes 1642-1645. Sépultures 1630-1652. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1689 (les actes des années 1668 et 1669 sont en double) (folio 57 : acte de décès du curé), lacunes 1672, 1674.

    Date

    1630-1674

    Cote

    EDEP076/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes...
  4. Résultat n°4

    Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP076/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
  5. Résultat n°5

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1691-1711

    Cote

    EDEP076/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1712-1721

    Cote

    EDEP076/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1722-1731

    Cote

    EDEP076/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1732-1745

    Cote

    EDEP076/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1746-1755

    Cote

    EDEP076/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1765

    Cote

    EDEP076/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1775

    Cote

    EDEP076/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1776-1785

    Cote

    EDEP076/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1786-1792

    Cote

    EDEP076/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    11 avril 1790-2 thermidor an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    EDEP076/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 11 avril 1790-2 thermidor an II
  16. Résultat n°16

    Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII, mariages 1792, an X, décès 1792).

    Date

    1792-1843

    Cote

    EDEP076/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII,...
  17. Résultat n°17

    Mariages.

    Date

    1793-an XII

    Cote

    EDEP076/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  18. Résultat n°18

    Naissances.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP076/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  19. Résultat n°19

    Décès.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP076/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  20. Résultat n°20

    Vente de la maison presbytérale.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP076/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Vente de la maison presbytérale.
  21. Résultat n°21

    Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

    Date

    an IX

    Cote

    EDEP076/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
  22. Résultat n°22

    Pièces justificatives des recettes et dépenses.

    Date

    an IX-1837

    Cote

    EDEP076/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Pièces justificatives des recettes et dépenses.
  23. Résultat n°23

    Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

    Date

    an X

    Cote

    EDEP076/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
  24. Résultat n°24

    Adjudication des contributions : jugement.

    Date

    an XI

    Cote

    EDEP076/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Adjudication des contributions : jugement.
  25. Résultat n°25

    Budgets.

    Date

    an XI-1934

    Cote

    EDEP076/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets.
  26. Résultat n°26

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP076/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  27. Résultat n°27

    1806

    Date

    1806

    Cote

    EDEP076/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Actes administratifs : répertoires.
    • 1806
  28. Résultat n°28

    Comptes de gestion du receveur municipal.

    Date

    1806-1857

    Cote

    EDEP076/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur municipal.
  29. Résultat n°29

    Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

    Date

    1807-1948

    Cote

    EDEP076/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
  30. Résultat n°30

    Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux...
  31. Résultat n°31

    Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
  32. Résultat n°32

    Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP076/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
  33. Résultat n°33

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  34. Résultat n°34

    1812-1837

    Date

    1812-1837

    Cote

    EDEP076/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • 1812-1837
  35. Résultat n°35

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP076/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  36. Résultat n°36

    Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet

    Date

    1813-1818

    Cote

    EDEP076/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Construction d'une galerie devant la porte : devis...
  37. Résultat n°37

    Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

    Date

    1815

    Cote

    EDEP076/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.
  38. Résultat n°38

    Contrôle général.

    Date

    1817

    Cote

    EDEP076/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle général.
  39. Résultat n°39

    Routes départementales : somme à payer (certificats).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP076/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales : somme à payer (certificats).
  40. Résultat n°40

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1836

    Cote

    EDEP076/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances, mariages, décès.
  41. Résultat n°41

    Tableaux généraux, état de reconnaissance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEP076/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Tableaux généraux, état de reconnaissance.
  42. Résultat n°42

    Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1825-1920

    Cote

    EDEP076/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche),...
  43. Résultat n°43

    Elévation de l'église en succursale.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP076/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Elévation de l'église en succursale.
  44. Résultat n°44

    Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
  45. Résultat n°45

    Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet...
  46. Résultat n°46

    Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP076/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
  47. Résultat n°47

    Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP076/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
  48. Résultat n°48

    Formation du jury de révision : liste du tirage.

    Date

    1834

    Cote

    EDEP076/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Formation du jury de révision : liste du tirage.
  49. Résultat n°49

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  50. Résultat n°50

    Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP076/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
  51. Résultat n°51

    Atlas cadastral

    Date

    1837

    Cote

    EDEP076/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas cadastral
  52. Résultat n°52

    Mariages.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Mariages.
  53. Résultat n°53

    Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

    Date

    1837-1865

    Cote

    EDEP076/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
  54. Résultat n°54

    Naissances.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Naissances.
  55. Résultat n°55

    Décès.

    Date

    1837-1852

    Cote

    EDEP076/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres
    • Décès.
  56. Résultat n°56

    matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires

    Cote

    EDEP076/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières.
    • matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires
  57. Résultat n°57

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1838-1957

    Cote

    EDEP076/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  58. Résultat n°58

    matrice, folio 1 à 440

    Cote

    EDEP076/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières.
    • matrice, folio 1 à 440
  59. Résultat n°59

    Registre de délibérations.

    Date

    1838-1912

    Cote

    EDEP076/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  60. Résultat n°60

    mai 1838-février 1855

    Date

    1838-1855

    Cote

    EDEP076/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • mai 1838-février 1855
  61. Résultat n°61

    Budgets et comptes (lacunes).

    Date

    1839-1934

    Cote

    EDEP076/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes (lacunes).
  62. Résultat n°62

    Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

    Date

    1840-1877

    Cote

    EDEP076/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans,...
  63. Résultat n°63

    Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEP076/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de...
  64. Résultat n°64

    Contributions directes : rôles, avertissements

    Date

    1841-1868

    Cote

    EDEP076/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles, avertissements
  65. Résultat n°65

    Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes, souscription pour les victimes des inondations, correspondance, état des pertes de la commune.

    Date

    1843-1856

    Cote

    EDEP076/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Inondations
    • Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes,...
  66. Résultat n°66

    Liste des 30 plus imposés de la commune.

    Date

    1844-1868

    Cote

    EDEP076/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Liste des 30 plus imposés de la commune.
  67. Résultat n°67

    Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

    Date

    1847-1929

    Cote

    EDEP076/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
  68. Résultat n°68

    Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée et sédentaire : liste de recensement.

    Date

    1848

    Cote

    EDEP076/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée...
  69. Résultat n°69

    Listes électorales.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP076/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  70. Résultat n°70

    Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP076/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations...
  71. Résultat n°71

    Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

    Date

    1855-1947

    Cote

    EDEP076/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du...
  72. Résultat n°72

    Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP076/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
  73. Résultat n°73

    Statistiques agricoles annuelles.

    Date

    1856-1860

    Cote

    EDEP076/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles.
  74. Résultat n°74

    Dénombrement de la population : listes nominatives.

    Date

    1856-1901

    Cote

    EDEP076/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : listes nominatives.
  75. Résultat n°75

    Fabrique : budget, comptes et dépenses.

    Date

    1857-1905

    Cote

    EDEP076/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
  76. Résultat n°76

    Mouvements de la population : listes nominatives.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP076/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvements de la population : listes nominatives.
  77. Résultat n°77

    Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1858-1945

    Cote

    EDEP076/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...
  78. Résultat n°78

    Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

    Date

    1859-1877

    Cote

    EDEP076/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
  79. Résultat n°79

    Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP076/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
  80. Résultat n°80

    Nomination des répartiteurs : arrêtés.

    Date

    1859-1865

    Cote

    EDEP076/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés.