Filtrer les résultats
Multimédias
  • 132
Période
  • 6
  • 21
  • 87
  • 61
Nom de l'inventaire
  • 132
Lieux
  • 132
Typologies
  • 29
  • 21
  • 19
  • 14
  • 13
Afficher plus
Sujets
  • 20
  • 12
  • 9
  • 8
  • 7
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 132
Titres
Aucune valeur disponible

132 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instituteurs : avis de nomination

    Date

    1953-1954

    Cote

    EDEP076/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs : avis de nomination
  2. Résultat n°2

    Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

    Date

    1837-1865

    Cote

    EDEP076/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
  3. Résultat n°3

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

    Date

    1865-1953

    Cote

    EDEP076/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
  4. Résultat n°4

    Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889), listes annuelles d'inscription (1896-1904), registres d'appel journalier (1879-1884, 1905).

    Date

    1860-1905

    Cote

    EDEP076/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire communale : registres matricules (1860-1889),...
  5. Résultat n°5

    Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande d'allocations militaires.

    Date

    1937-1948

    Cote

    EDEP076/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Allocations : fixation des taux, rejet d'une demande...
  6. Résultat n°6

    Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP076/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Retraites ouvrières et paysannes : inscriptions.
  7. Résultat n°7

    Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.

    Date

    1904

    Cote

    EDEP076/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Asile d'aliénés, admission d'office : lettre au maire.
  8. Résultat n°8

    Etat des indigents : listes nominatives.

    Date

    1861-1903

    Cote

    EDEP076/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etat des indigents : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Commission administrative, nomination des membres : arrêtés.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP076/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres :...
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes (lacunes).

    Date

    1839-1934

    Cote

    EDEP076/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes (lacunes).
  11. Résultat n°11

    Registre de délibérations.

    Date

    1838-1912

    Cote

    EDEP076/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre de délibérations.
  12. Résultat n°12

    Fabrique : budget, comptes et dépenses.

    Date

    1857-1905

    Cote

    EDEP076/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
  13. Résultat n°13

    Elévation de l'église en succursale.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP076/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Elévation de l'église en succursale.
  14. Résultat n°14

    Routes départementales : somme à payer (certificats).

    Date

    1822

    Cote

    EDEP076/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales : somme à payer (certificats).
  15. Résultat n°15

    Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

    Date

    1859

    Cote

    EDEP076/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
  16. Résultat n°16

    Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

    Date

    1872-1924

    Cote

    EDEP076/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

    Date

    1859-1877

    Cote

    EDEP076/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
  18. Résultat n°18

    Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    EDEP076/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
  19. Résultat n°19

    Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet...
  20. Résultat n°20

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
  21. Résultat n°21

    Tableaux généraux, état de reconnaissance.

    Date

    1825-1849

    Cote

    EDEP076/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Tableaux généraux, état de reconnaissance.
  22. Résultat n°22

    Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1825-1920

    Cote

    EDEP076/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche),...
  23. Résultat n°23

    Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux...
  24. Résultat n°24

    Energie électrique, distribution publique : cahier des charges, traité, construction d'un réseau : arrêté, correspondance.

    Date

    1915-1929

    Cote

    EDEP076/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Energie électrique, distribution publique : cahier...
  25. Résultat n°25

    Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP076/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
  26. Résultat n°26

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  27. Résultat n°27

    Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron sur la commune de Cinais : accord

    Date

    1933

    Cote

    EDEP076/N7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Déplacement de vase de la commune de Beaumont-en-Véron...
  28. Résultat n°28

    Terrain communal : acte de cession

    Date

    1924

    Cote

    EDEP076/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Terrain communal : acte de cession
  29. Résultat n°29

    Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP076/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
  30. Résultat n°30

    Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.

    Date

    1840-1859

    Cote

    EDEP076/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de...
  31. Résultat n°31

    Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).

    Date

    1890

    Cote

    EDEP076/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Barrières aux entrées : devis estimatif (dessin).
  32. Résultat n°32

    Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

    Date

    1807

    Cote

    EDEP076/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Prés communaux
    • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
  33. Résultat n°33

    Titres concernant les biens communaux.

    Date

    1688-1775

    Cote

    EDEP076/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres concernant les biens communaux.
  34. Résultat n°34

    Restauration du presbytère : détail des travaux, devis, cahier des charges, dessins, procès-verbal d'adjudication, certificat de paiement, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1881-1885

    Cote

    EDEP076/M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Restauration du presbytère : détail des travaux, devis,...
  35. Résultat n°35

    Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP076/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
  36. Résultat n°36

    Vente de la maison presbytérale.

    Date

    an VII

    Cote

    EDEP076/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère
    • Vente de la maison presbytérale.
  37. Résultat n°37

    Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux, condition de la vente.

    Date

    1881

    Cote

    EDEP076/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Démolition de la vieille à glise, estimation des matériaux,...
  38. Résultat n°38

    Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

    Date

    1840-1877

    Cote

    EDEP076/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans,...
  39. Résultat n°39

    Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet

    Date

    1813-1818

    Cote

    EDEP076/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise
    • Construction d'une galerie devant la porte : devis...
  40. Résultat n°40

    Travaux de restauration et d'agrandissement : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

    Date

    1866-1877

    Cote

    EDEP076/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole et mairie
    • Travaux de restauration et d'agrandissement : plans,...