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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Circulation des nomades : listes nominatives.
Cote
EDEP076/I2 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Circulation des nomades : listes nominatives.
Résultat n°2

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription
Cote
EDEP076/I1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
Résultat n°3

Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes du curé), lacunes 1642-1645. Sépultures 1630-1652. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1689 (les actes des années 1668 et 1669 sont en double) (folio 57 : acte de décès du curé), lacunes 1672, 1674.
Cote
EDEP076/E1 (Cote)
 Date
1630-1674
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes...
Résultat n°4

Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
Cote
EDEP076/I5 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.
Résultat n°5

Titres concernant les biens communaux.
Cote
EDEP076/N1 (Cote)
 Date
1688-1775
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Titres concernant les biens communaux.
Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E2 (Cote)
 Date
1691-1711
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E3 (Cote)
 Date
1712-1721
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E4 (Cote)
 Date
1722-1731
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E5 (Cote)
 Date
1732-1745
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°10

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E6 (Cote)
 Date
1746-1755
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°11

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E7 (Cote)
 Date
1756-1765
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E8 (Cote)
 Date
1766-1775
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°13

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E9 (Cote)
 Date
1776-1785
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP076/E10 (Cote)
 Date
1786-1792
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°15

11 avril 1790-2 thermidor an II
Cote
EDEP076/D1 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 11 avril 1790-2 thermidor an II
Résultat n°16

Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII, mariages 1792, an X, décès 1792).
Cote
EDEP076/E14 (Cote)
 Date
1792-1843
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII,...
Résultat n°17

Mariages.
Cote
EDEP076/E12 (Cote)
 Date
1793-an XII
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Mariages.
Résultat n°18

Naissances.
Cote
EDEP076/E11 (Cote)
 Date
1793-an XI
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances.
Résultat n°19

Décès.
Cote
EDEP076/E13 (Cote)
 Date
1793-an XI
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Décès.
Résultat n°20

Vente de la maison presbytérale.
Cote
EDEP076/M7 (Cote)
 Date
an VII
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère
  • Vente de la maison presbytérale.
Résultat n°21

Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.
Cote
EDEP076/G9 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
Résultat n°22

Pièces justificatives des recettes et dépenses.
Cote
EDEP076/L4 (Cote)
 Date
an IX-1837
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Pièces justificatives des recettes et dépenses.
Résultat n°23

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.
Cote
EDEP076/G10 (Cote)
 Date
an X
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
Résultat n°24

Adjudication des contributions : jugement.
Cote
EDEP076/G13 (Cote)
 Date
an XI
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Adjudication des contributions : jugement.
Résultat n°25

Budgets.
Cote
EDEP076/L1 (Cote)
 Date
an XI-1934
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets.
Résultat n°26

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP076/E15 (Cote)
 Date
1803-1812
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°27

1806
Cote
EDEP076/D6 (Cote)
 Date
1806
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs : répertoires.
  • 1806
Résultat n°28

Comptes de gestion du receveur municipal.
Cote
EDEP076/L3 (Cote)
 Date
1806-1857
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion du receveur municipal.
Résultat n°29

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.
Cote
EDEP076/G1 (Cote)
 Date
1807-1948
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : correspondance, plans,...
Résultat n°30

Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.
Cote
EDEP076/O11 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux...
Résultat n°31

Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Cote
EDEP076/N2 (Cote)
 Date
1807
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Prés communaux
  • Charges imposées aux adjudications des prés communaux.
Résultat n°32

Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
Cote
EDEP076/O1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.
Résultat n°33

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.
Cote
EDEP076/O5 (Cote)
 Date
1812-1905
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources,...
Résultat n°34

1812-1837
Cote
EDEP076/D2 (Cote)
 Date
1812-1837
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1812-1837
Résultat n°35

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP076/E16 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°36

Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet
Cote
EDEP076/M4 (Cote)
 Date
1813-1818
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise
  • Construction d'une galerie devant la porte : devis...
Résultat n°37

Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.
Cote
EDEP076/H5 (Cote)
 Date
1815
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.
Résultat n°38

Contrôle général.
Cote
EDEP076/H7 (Cote)
 Date
1817
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Contrôle général.
Résultat n°39

Routes départementales : somme à payer (certificats).
Cote
EDEP076/O9 (Cote)
 Date
1822
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Routes départementales : somme à payer (certificats).
Résultat n°40

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP076/E17 (Cote)
 Date
1823-1836
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°41

Tableaux généraux, état de reconnaissance.
Cote
EDEP076/O2 (Cote)
 Date
1825-1849
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Tableaux généraux, état de reconnaissance.
Résultat n°42

Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Cote
EDEP076/O12 (Cote)
 Date
1825-1920
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche, pièce comptable, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche),...
Résultat n°43

Elévation de l'église en succursale.
Cote
EDEP076/P1 (Cote)
 Date
1826
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Elévation de l'église en succursale.
Résultat n°44

Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.
Cote
EDEP076/M8 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère
  • Plan de la maison et des dépendances que la commune...
Résultat n°45

Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé
Cote
EDEP076/O4 (Cote)
 Date
1827
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet...
Résultat n°46

Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.
Cote
EDEP076/M2 (Cote)
 Date
1829-1935
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole et mairie
  • Pièces concernant l'acquisition faite par la commune...
Résultat n°47

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.
Cote
EDEP076/H11 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Elections des officiers, sous-officiers et caporaux...
Résultat n°48

Formation du jury de révision : liste du tirage.
Cote
EDEP076/H8 (Cote)
 Date
1834
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Formation du jury de révision : liste du tirage.
Résultat n°49

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.
Cote
EDEP076/N8 (Cote)
 Date
1835-1961
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
Résultat n°50

Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.
Cote
EDEP076/N5 (Cote)
 Date
1836
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains...
Résultat n°51

Atlas cadastral
Cote
EDEP076/G2 (Cote)
 Date
1837
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Atlas cadastral
Résultat n°52

Mariages.
Cote
EDEP076/E19 (Cote)
 Date
1837-1852
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Mariages.
Résultat n°53

Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).
Cote
EDEP076/R3 (Cote)
 Date
1837-1865
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, liste, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives...
Résultat n°54

Naissances.
Cote
EDEP076/E18 (Cote)
 Date
1837-1852
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Naissances.
Résultat n°55

Décès.
Cote
EDEP076/E20 (Cote)
 Date
1837-1852
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Naissances, mariages et décès : registres
  • Décès.
Résultat n°56

matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires
Cote
EDEP076/G4 (Cote)
 Date- Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés foncières.
  • matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires
Résultat n°57

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP076/D5 (Cote)
 Date
1838-1957
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°58

matrice, folio 1 à 440
Cote
EDEP076/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrices des propriétés foncières.
  • matrice, folio 1 à 440
Résultat n°59

Registre de délibérations.
Cote
EDEP076/Q1 (Cote)
 Date
1838-1912
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre de délibérations.
Résultat n°60

mai 1838-février 1855
Cote
EDEP076/D3 (Cote)
 Date
1838-1855
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • mai 1838-février 1855
Résultat n°61

Budgets et comptes (lacunes).
Cote
EDEP076/Q2 (Cote)
 Date
1839-1934
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Budgets et comptes (lacunes).
Résultat n°62

Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.
Cote
EDEP076/M5 (Cote)
 Date
1840-1877
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, pièce comptable, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise
  • Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans,...
Résultat n°63

Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.
Cote
EDEP076/N4 (Cote)
 Date
1840-1859
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de...
Résultat n°64

Contributions directes : rôles, avertissements
Cote
EDEP076/G12 (Cote)
 Date
1841-1868
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions directes : rôles, avertissements
Résultat n°65

Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes, souscription pour les victimes des inondations, correspondance, état des pertes de la commune.
Cote
EDEP076/I3 (Cote)
 Date
1843-1856
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Inondations
  • Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes,...
Résultat n°66

Liste des 30 plus imposés de la commune.
Cote
EDEP076/G14 (Cote)
 Date
1844-1868
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Liste des 30 plus imposés de la commune.
Résultat n°67

Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.
Cote
EDEP076/K14 (Cote)
 Date
1847-1929
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel, nomination des cantonniers municipaux :...
Résultat n°68

Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée et sédentaire : liste de recensement.
Cote
EDEP076/H9 (Cote)
 Date
1848
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée...
Résultat n°69

Listes électorales.
Cote
EDEP076/K1 (Cote)
 Date
1850-1870
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°70

Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP076/K4 (Cote)
 Date
1851-1946
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°71

Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.
Cote
EDEP076/K9 (Cote)
 Date
1855-1947
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du...
Résultat n°72

Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
Cote
EDEP076/H2 (Cote)
 Date
1855
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
note

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.
Résultat n°73

Statistiques agricoles annuelles.
Cote
EDEP076/F3 (Cote)
 Date
1856-1860
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Statistiques agricoles annuelles.
Résultat n°74

Dénombrement de la population : listes nominatives.
Cote
EDEP076/F2 (Cote)
 Date
1856-1901
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : listes nominatives.
Résultat n°75

Fabrique : budget, comptes et dépenses.
Cote
EDEP076/P2 (Cote)
 Date
1857-1905
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budget, comptes et dépenses.
Résultat n°76

Mouvements de la population : listes nominatives.
Cote
EDEP076/F1 (Cote)
 Date
1857-1896
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvements de la population : listes nominatives.
Résultat n°77

Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.
Cote
EDEP076/K7 (Cote)
 Date
1858-1945
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers...
Résultat n°78

Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.
Cote
EDEP076/O6 (Cote)
 Date
1859-1877
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux
  • Chemins vicinaux de grande et moyenne communication...
Résultat n°79

Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
Cote
EDEP076/O8 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de halage : procès-verbaux de délit.
Résultat n°80

Nomination des répartiteurs : arrêtés.
Cote
EDEP076/G15 (Cote)
 Date
1859-1865
 Lieu
Cinais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Nomination des répartiteurs : arrêtés.