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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Circulation des nomades : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I2 (Cote)

Résultat n°2

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

sans date

Cote

EDEP076/I1 (Cote)

Résultat n°3

Baptêmes, mariages 1630-1646 (folios 1 et 12 : comptes du curé), lacunes 1642-1645. Sépultures 1630-1652. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1689 (les actes des années 1668 et 1669 sont en double) (folio 57 : acte de décès du curé), lacunes 1672, 1674.

Date

1630-1674

Cote

EDEP076/E1 (Cote)

Résultat n°4

Souscription pour les blessés de l'armée d'Italie.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I5 (Cote)

Résultat n°5

Titres concernant les biens communaux.

Date

1688-1775

Cote

EDEP076/N1 (Cote)

Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1691-1711

Cote

EDEP076/E2 (Cote)

Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1712-1721

Cote

EDEP076/E3 (Cote)

Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1722-1731

Cote

EDEP076/E4 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1732-1745

Cote

EDEP076/E5 (Cote)

Résultat n°10

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1746-1755

Cote

EDEP076/E6 (Cote)

Résultat n°11

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1756-1765

Cote

EDEP076/E7 (Cote)

Résultat n°12

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1766-1775

Cote

EDEP076/E8 (Cote)

Résultat n°13

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1776-1785

Cote

EDEP076/E9 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1786-1792

Cote

EDEP076/E10 (Cote)

Résultat n°15

11 avril 1790-2 thermidor an II

Date

1790-an II

Cote

EDEP076/D1 (Cote)

Résultat n°16

Tables décennales (lacunes : naissances an VII-an VIII, mariages 1792, an X, décès 1792).

Date

1792-1843

Cote

EDEP076/E14 (Cote)

Résultat n°17

Mariages.

Date

1793-an XII

Cote

EDEP076/E12 (Cote)

Résultat n°18

Naissances.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP076/E11 (Cote)

Résultat n°19

Décès.

Date

1793-an XI

Cote

EDEP076/E13 (Cote)

Résultat n°20

Vente de la maison presbytérale.

Date

an VII

Cote

EDEP076/M7 (Cote)

Résultat n°21

Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

Date

an IX

Cote

EDEP076/G9 (Cote)

Résultat n°22

Pièces justificatives des recettes et dépenses.

Date

an IX-1837

Cote

EDEP076/L4 (Cote)

Résultat n°23

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires, état des portes et fenêtres de la commune.

Date

an X

Cote

EDEP076/G10 (Cote)

Résultat n°24

Adjudication des contributions : jugement.

Date

an XI

Cote

EDEP076/G13 (Cote)

Résultat n°25

Budgets.

Date

an XI-1934

Cote

EDEP076/L1 (Cote)

Résultat n°26

Naissances, mariages, décès.

Date

1803-1812

Cote

EDEP076/E15 (Cote)

Résultat n°27

1806

Date

1806

Cote

EDEP076/D6 (Cote)

Résultat n°28

Comptes de gestion du receveur municipal.

Date

1806-1857

Cote

EDEP076/L3 (Cote)

Résultat n°29

Délimitation de la commune : correspondance, plans, procès-verbaux.

Date

1807-1948

Cote

EDEP076/G1 (Cote)

Résultat n°30

Arceaux et chaussées à l'entrée de la commune, travaux de réparation : devis.

Date

1807

Cote

EDEP076/O11 (Cote)

Résultat n°31

Charges imposées aux adjudications des prés communaux.

Date

1807

Cote

EDEP076/N2 (Cote)

Résultat n°32

Rue du bourg : devis des travaux, arrêté du préfet.

Date

1811

Cote

EDEP076/O1 (Cote)

Résultat n°33

Travaux d'entretien et de réparation : emploi des ressources, devis, cahier des charges, adjudications,état de classement, procès- verbaux de réception, correspondance.

Date

1812-1905

Cote

EDEP076/O5 (Cote)

Résultat n°34

1812-1837

Date

1812-1837

Cote

EDEP076/D2 (Cote)

Résultat n°35

Naissances, mariages, décès.

Date

1813-1822

Cote

EDEP076/E16 (Cote)

Résultat n°36

Construction d'une galerie devant la porte : devis ; réparations : rapport pour le sous-préfet

Date

1813-1818

Cote

EDEP076/M4 (Cote)

Résultat n°37

Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

Date

1815

Cote

EDEP076/H5 (Cote)

Résultat n°38

Contrôle général.

Date

1817

Cote

EDEP076/H7 (Cote)

Résultat n°39

Routes départementales : somme à payer (certificats).

Date

1822

Cote

EDEP076/O9 (Cote)

Résultat n°40

Naissances, mariages, décès.

Date

1823-1836

Cote

EDEP076/E17 (Cote)

Résultat n°41

Tableaux généraux, état de reconnaissance.

Date

1825-1849

Cote

EDEP076/O2 (Cote)

Résultat n°42

Curage des cours d'eau et fossés : adjudication (affiche), avertissement collectif, devis ; projet de curage du ruisseau de la Mer : devis ; curage du Négron : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1825-1920

Cote

EDEP076/O12 (Cote)

Résultat n°43

Elévation de l'église en succursale.

Date

1826

Cote

EDEP076/P1 (Cote)

Résultat n°44

Plan de la maison et des dépendances que la commune veut acquérir pour y établir son presbytère.

Date

1827

Cote

EDEP076/M8 (Cote)

Résultat n°45

Rapport entre la commune de Beaumont et Cinais au sujet des chemins vicinaux : exposé

Date

1827

Cote

EDEP076/O4 (Cote)

Résultat n°46

Pièces concernant l'acquisition faite par la commune de la maison Thibault pour servir de maison d'école et de mairie.

Date

1829-1935

Cote

EDEP076/M2 (Cote)

Résultat n°47

Elections des officiers, sous-officiers et caporaux : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP076/H11 (Cote)

Résultat n°48

Formation du jury de révision : liste du tirage.

Date

1834

Cote

EDEP076/H8 (Cote)

Résultat n°49

Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

Date

1835-1961

Cote

EDEP076/N8 (Cote)

Résultat n°50

Bestiaux de la commune : accord pour accéder aux terrains de particulier.

Date

1836

Cote

EDEP076/N5 (Cote)

Résultat n°51

Atlas cadastral

Date

1837

Cote

EDEP076/G2 (Cote)

Résultat n°52

Mariages.

Date

1837-1852

Cote

EDEP076/E19 (Cote)

Résultat n°53

Matériel scolaire : inventaire des mobiliers et archives (1843), choix des livres par le Comité supérieur d'arrondissement : liste (1837), correspondance (1865).

Date

1837-1865

Cote

EDEP076/R3 (Cote)

Résultat n°54

Naissances.

Date

1837-1852

Cote

EDEP076/E18 (Cote)

Résultat n°55

Décès.

Date

1837-1852

Cote

EDEP076/E20 (Cote)

Résultat n°56

matrice, folio 441 à 880, table alphabétique des propriétaires

Date

-

Cote

EDEP076/G4 (Cote)

Résultat n°57

Arrêtés du maire : registre.

Date

1838-1957

Cote

EDEP076/D5 (Cote)

Résultat n°58

matrice, folio 1 à 440

Date

-

Cote

EDEP076/G3 (Cote)

Résultat n°59

Registre de délibérations.

Date

1838-1912

Cote

EDEP076/Q1 (Cote)

Résultat n°60

mai 1838-février 1855

Date

1838-1855

Cote

EDEP076/D3 (Cote)

Résultat n°61

Budgets et comptes (lacunes).

Date

1839-1934

Cote

EDEP076/Q2 (Cote)

Résultat n°62

Mandat pour travaux (églises et presbytère) : plans, devis, cahier des charges, évaluation de la dépense.

Date

1840-1877

Cote

EDEP076/M5 (Cote)

Résultat n°63

Appartenance d'un terrain à la commune : jugement de contestation, correspondance.

Date

1840-1859

Cote

EDEP076/N4 (Cote)

Résultat n°64

Contributions directes : rôles, avertissements

Date

1841-1868

Cote

EDEP076/G12 (Cote)

Résultat n°65

Liste nominative des sinistrés et estimation des pertes, souscription pour les victimes des inondations, correspondance, état des pertes de la commune.

Date

1843-1856

Cote

EDEP076/I3 (Cote)

Résultat n°66

Liste des 30 plus imposés de la commune.

Date

1844-1868

Cote

EDEP076/G14 (Cote)

Résultat n°67

Personnel, nomination des cantonniers municipaux : arrêtés municipaux.

Date

1847-1929

Cote

EDEP076/K14 (Cote)

Résultat n°68

Contrôle des citoyens de la garde nationale mobilisée et sédentaire : liste de recensement.

Date

1848

Cote

EDEP076/H9 (Cote)

Résultat n°69

Listes électorales.

Date

1850-1870

Cote

EDEP076/K1 (Cote)

Résultat n°70

Référendums et plébiscite : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1851-1946

Cote

EDEP076/K4 (Cote)

Résultat n°71

Conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil et de l'élection du maire, procès-verbaux d'installation des maires et adjoints, tableaux des conseillers.

Date

1855-1947

Cote

EDEP076/K9 (Cote)

Résultat n°72

Décès d'un soldat à Constantinople : extrait mortuaire.

Date

1855

Cote

EDEP076/H2 (Cote)

Résultat n°73

Statistiques agricoles annuelles.

Date

1856-1860

Cote

EDEP076/F3 (Cote)

Résultat n°74

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1856-1901

Cote

EDEP076/F2 (Cote)

Résultat n°75

Fabrique : budget, comptes et dépenses.

Date

1857-1905

Cote

EDEP076/P2 (Cote)

Résultat n°76

Mouvements de la population : listes nominatives.

Date

1857-1896

Cote

EDEP076/F1 (Cote)

Résultat n°77

Elections des conseillers d'arrondissements et conseillers généraux : procès-verbaux des opérations électorales, liste d'appel et d'inscription des votants.

Date

1858-1945

Cote

EDEP076/K7 (Cote)

Résultat n°78

Chemins vicinaux de grande et moyenne communication : avis d'ouverture des travaux de prestation en nature (affiches), état des contingents.

Date

1859-1877

Cote

EDEP076/O6 (Cote)

Résultat n°79

Chemin de halage : procès-verbaux de délit.

Date

1859

Cote

EDEP076/O8 (Cote)

Résultat n°80

Nomination des répartiteurs : arrêtés.

Date

1859-1865

Cote

EDEP076/G15 (Cote)