Cinais (Indre-et-Loire)

1
Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

Date

1945

Cote

EDEP076/G11 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Renseignements concernant les maisons et usines en...
2
M

Date

1793-an XII

Cote

EDEP076/E12 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série E : Etat civil.
- Baptémes, mariages et sépultures : registres.
- Naissances, mariages et décès : registres.
- M
3
Circulation des nomades : listes nominatives.

Date

sans date

Cote

EDEP076/I2 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Circulation des nomades : listes nominatives.
4
Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires etétat des portes et fenêtres de la commune.

Date

an X

Cote

EDEP076/G10 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Contribution des portes et fenêtres : liste nominative...
5
TD

Date

1792-1843

Cote

EDEP076/E14 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série E : Etat civil.
- Baptémes, mariages et sépultures : registres.
- Naissances, mariages et décès : registres.
- TD
6
Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

Date

1919

Cote

EDEP076/G17 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Transformation du bureau de poste en agence postale...
7
1806

Date

1806

Cote

EDEP076/D6 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série D : Administration générale de la commune.
- Actes administratifs : répertoires.
- 1806
8
Atlas cadastral

Date

1837

Cote

EDEP076/G2 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Atlas cadastral
9
Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1865-1947

Cote

EDEP076/K8 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques
- Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
10
Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

Date

1946

Cote

EDEP076/K12 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections professionnelles
- Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
11
Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

Date

1865-1953

Cote

EDEP076/R2 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série R: Instruction publique. Sciences. Lettres et...
- Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901),...
12
Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

Date

an IX

Cote

EDEP076/G9 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires...
13
Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1905-1934

Cote

EDEP076/K6 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques
- Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...
14
Contributions directes : rôles, avertissements

Date

1841-1868

Cote

EDEP076/G12 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Contributions directes : rôles, avertissements
15
Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, mémoires, correspondance.

Date

1903-1904

Cote

EDEP076/M10 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série M : Biens communaux : bâtiments.
- Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal,...
16
Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

sans date

Cote

EDEP076/I1 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Tombola organisée par le Comité national d'alimentation...
17
matrice, folio 523 à 963

Cote

EDEP076/G8 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Matrices des propriétés non bâties.
- matrice, folio 523 à 963
18
Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).

Date

1911

Cote

EDEP076/I4 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Inondations
- Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).
19
Logement et cantonnement des troupes.

Date

1878-1883

Cote

EDEP076/H4 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série H : Affaires militaires.
- Logement et cantonnement des troupes.
20
Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

Date

1815

Cote

EDEP076/H5 (Cote)
- Contexte : Commune de Cinais
- Série H : Affaires militaires.
- Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

Résultats de la recherche

Renseignements concernant les maisons et usines en construction ou en reconstruction : tableaux.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

M

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Circulation des nomades : listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Contribution des portes et fenêtres : liste nominative des propriétaires etétat des portes et fenêtres de la commune.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

TD

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Transformation du bureau de poste en agence postale : correspondance, arrêté.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

1806

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Atlas cadastral

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbal des opérations électorales, liste électorale des bailleurs à ferme.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1901), listes nominatives des enfants de 6 à 14 ans (1949-1953), registre d'inscription des engagements souscrits par les parents pour la rétribution scolaire (1865-1881).

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Contribution foncière : tableau nominatif des propriétaires de la commune et évaluation de leur revenu.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Contributions directes : rôles, avertissements

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Travaux au presbytère : délibérations du conseil municipal, devis, mémoires, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Tombola organisée par le Comité national d'alimentation de Belgique : souscription

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

matrice, folio 523 à 963

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Correspondance entre le maire et des fermiers (1 pièce).

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Logement et cantonnement des troupes.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais

Réquisition de grains et fourrages : liste nominative.

Date

Cote

Contexte : Commune de Cinais