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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Division de la commune en sections, nature, contenance et évaluation des propriétés

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Division de la commune en sections, nature, contenance...
  2. Résultat n°2

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties
  3. Résultat n°3

    Tableaux de recensement des classes

    Date

    1828-1967

    Cote

    EDEP075/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes
  4. Résultat n°4

    Piste d'atterrissage de Cigogné : plan

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Piste d'atterrissage de Cigogné : plan
  5. Résultat n°5

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP075/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
  6. Résultat n°6

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1963

    Cote

    EDEP075/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  7. Résultat n°7

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement
  8. Résultat n°8

    Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP075/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement
  9. Résultat n°9

    Listes électorales

    Date

    1894-1962

    Cote

    EDEP075/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  10. Résultat n°10

    Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP075/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement
  11. Résultat n°11

    Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

    Date

    1896-1959

    Cote

    EDEP075/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : élection et installation du...
  12. Résultat n°12

    Déclarations de plantation de vignes : registre

    Date

    1949-1959

    Cote

    EDEP075/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de plantation de vignes : registre
  13. Résultat n°13

    Chambre des métiers

    Date

    1932-1958

    Cote

    EDEP075/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre des métiers
  14. Résultat n°14

    Conseil de Prud'hommes

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEP075/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil de Prud'hommes
  15. Résultat n°15

    Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP075/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels
  16. Résultat n°16

    1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP075/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • 1931-1956
  17. Résultat n°17

    Elections au conseil de la République : procès-verbal

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP075/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil de la République : procès-verbal
  18. Résultat n°18

    Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

    Date

    1946-1949

    Cote

    EDEP075/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles
  19. Résultat n°19

    Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs, répartition de l'imposition

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP075/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Enquête agricole : bulletins individuels, récapitulatifs,...
  20. Résultat n°20

    Distribution d'énergie électrique : plan

    Date

    1942

    Cote

    EDEP075/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : plan
  21. Résultat n°21

    Distribution d'eau potable : dossier technique, projet d'adduction, cahiers des charges, devis, plans.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP075/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'eau potable : dossier technique, projet...
  22. Résultat n°22

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1910-1939

    Cote

    EDEP075/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  23. Résultat n°23

    Chambre d'Agriculture

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEP075/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'Agriculture
  24. Résultat n°24

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1874-1939

    Cote

    EDEP075/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...
  25. Résultat n°25

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1906-1938

    Cote

    EDEP075/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  26. Résultat n°26

    Chambre de Commerce

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP075/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre de Commerce
  27. Résultat n°27

    Tribunal de Commerce

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP075/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Tribunal de Commerce
  28. Résultat n°28

    Recensement de la population : listes nominatives, récapitulatifs

    Date

    1813-1936

    Cote

    EDEP075/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : listes nominatives,...
  29. Résultat n°29

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  30. Résultat n°30

    Produits des rôles de répartition

    Date

    1926-1935

    Cote

    EDEP075/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Produits des rôles de répartition
  31. Résultat n°31

    1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP075/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • 1900-1931
  32. Résultat n°32

    Déclarations de construction nouvelle et d'affectation de terrain à usages commercial ou industriel : registre

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP075/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de construction nouvelle et d'affectation...
  33. Résultat n°33

    Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations des parents ou ayants droits et déclarations des nourrices : registres

    Date

    1883-1925

    Cote

    EDEP075/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations...
  34. Résultat n°34

    Recensement des voitures attelées ou non attelées et des véhicules automobiles : tableaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP075/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées ou non attelées et...
  35. Résultat n°35

    Comptes de gestion.

    Date

    1821-1924

    Cote

    EDEP075/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  36. Résultat n°36

    Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEP075/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du...
  37. Résultat n°37

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP075/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner...
  38. Résultat n°38

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires

    Date

    1825-1918

    Cote

    EDEP075/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires
  39. Résultat n°39

    folios 1-534, table des propriétaires

    Cote

    EDEP075/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 1-534, table des propriétaires
  40. Résultat n°40

    folios 535-704

    Cote

    EDEP075/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices des propriétés foncières
    • folios 535-704