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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces relatives à l'état civil.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP075/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces relatives à l'état civil.
  2. Résultat n°2

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1864-1907

    Cote

    EDEP075/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations des parents ou ayants droits et déclarations des nourrices : registres

    Date

    1883-1925

    Cote

    EDEP075/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection du premier âge et de l'enfance, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du conseil municipal : procès-verbal.

    Date

    1912-1919

    Cote

    EDEP075/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués du...
  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes de la fabrique.

    Date

    1887-1906

    Cote

    EDEP075/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Budgets et comptes de la fabrique.
  6. Résultat n°6

    Distribution d'eau potable : dossier technique, projet d'adduction, cahiers des charges, devis, plans.

    Date

    1939-1940

    Cote

    EDEP075/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'eau potable : dossier technique, projet...
  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux, construction, entretien et réparation : états parcellaires, rapports, devis, plans, correspondance.

    Date

    1826-1912

    Cote

    EDEP075/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, construction, entretien et réparation...
  8. Résultat n°8

    Piste d'atterrissage de Cigogné : plan

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP075/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Piste d'atterrissage de Cigogné : plan
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : plan

    Date

    1942

    Cote

    EDEP075/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : plan
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828, 1842), état de classement des chemins vicinaux (1868)

    Date

    1828-1868

    Cote

    EDEP075/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux : tableau général (1828,...
  11. Résultat n°11

    Comptes administratifs.

    Date

    1898-1963

    Cote

    EDEP075/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs.
  12. Résultat n°12

    Comptes de gestion.

    Date

    1821-1924

    Cote

    EDEP075/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  13. Résultat n°13

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires.

    Date

    1919-1963

    Cote

    EDEP075/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
  14. Résultat n°14

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires

    Date

    1825-1918

    Cote

    EDEP075/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires
  15. Résultat n°15

    Chambre des métiers

    Date

    1932-1958

    Cote

    EDEP075/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre des métiers
  16. Résultat n°16

    Elections municipales : élection et installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints, listes d'émargement

    Date

    1896-1959

    Cote

    EDEP075/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : élection et installation du...
  17. Résultat n°17

    Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1961

    Cote

    EDEP075/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections cantonales : procès-verbaux, listes d'émargement
  18. Résultat n°18

    Elections au conseil de la République : procès-verbal

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP075/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au conseil de la République : procès-verbal
  19. Résultat n°19

    Elections sénatoriales : procès-verbal

    Date

    1894

    Cote

    EDEP075/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal
  20. Résultat n°20

    Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement

    Date

    1945-1962

    Cote

    EDEP075/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement
  21. Résultat n°21

    Elections présidentielles : résultat du scrutin

    Date

    1894

    Cote

    EDEP075/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections présidentielles : résultat du scrutin
  22. Résultat n°22

    Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP075/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Référendum : procès-verbaux, liste d'émargement
  23. Résultat n°23

    Conseil de Prud'hommes

    Date

    1908-1958

    Cote

    EDEP075/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Conseil de Prud'hommes
  24. Résultat n°24

    Tribunal de Commerce

    Date

    1884-1938

    Cote

    EDEP075/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Tribunal de Commerce
  25. Résultat n°25

    Chambre de Commerce

    Date

    1908-1938

    Cote

    EDEP075/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre de Commerce
  26. Résultat n°26

    Chambre d'Agriculture

    Date

    1925-1939

    Cote

    EDEP075/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles : listes électorales
    • Chambre d'Agriculture
  27. Résultat n°27

    Listes électorales

    Date

    1894-1962

    Cote

    EDEP075/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  28. Résultat n°28

    Vaccinations : listes nominatives.

    Date

    1906-1938

    Cote

    EDEP075/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  29. Résultat n°29

    Justice : liste du jury

    Date

    1852-1872

    Cote

    EDEP075/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Justice : liste du jury
  30. Résultat n°30

    Délits, enquêtes : correspondance

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP075/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délits, enquêtes : correspondance
  31. Résultat n°31

    Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

    Date

    1819-1935

    Cote

    EDEP075/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
  32. Résultat n°32

    Police rurale, glanage : arrêté du maire

    Date

    1855

    Cote

    EDEP075/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police rurale, glanage : arrêté du maire
  33. Résultat n°33

    Sinistres : constats, (1824-1830), répartition des indemnités, statistiques

    Date

    1824-1897

    Cote

    EDEP075/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : constats, (1824-1830), répartition des...
  34. Résultat n°34

    Pompes funèbres : tarifs

    Date

    1862-1907

    Cote

    EDEP075/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Pompes funèbres : tarifs
  35. Résultat n°35

    Police des débits de boissons, de tabac et des auberges : arrêté, correspondance

    Date

    1848-1913

    Cote

    EDEP075/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des débits de boissons, de tabac et des auberges...
  36. Résultat n°36

    Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881), arrêté de nomination (1895)

    Date

    1844-1895

    Cote

    EDEP075/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Garde champêtre : registre des rapports (1844-1881),...
  37. Résultat n°37

    Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner aux mutilés et réformés de la guerre : liste nominative.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP075/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques à donner...
  38. Résultat n°38

    Négociants, industriels et producteurs pouvant être réquisitionnés en cas de mobilisation : tableaux nominatifs.

    Date

    1890-1894

    Cote

    EDEP075/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Négociants, industriels et producteurs pouvant être...
  39. Résultat n°39

    Recensement des voitures attelées ou non attelées et des véhicules automobiles : tableaux.

    Date

    1877-1924

    Cote

    EDEP075/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des voitures attelées ou non attelées et...
  40. Résultat n°40

    Recensement des chevaux, juments, mulets et mules : registres.

    Date

    1910-1939

    Cote

    EDEP075/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules :...