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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

Date

1857-1901

Cote

EDEP065/S1 (Cote)

Résultat n°2

Mobilier scolaire, recensement : liste.

Date

1864

Cote

EDEP065/R2 (Cote)

Résultat n°3

Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.

Date

1864-1876

Cote

EDEP065/R1 (Cote)

Résultat n°4

Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.

Date

1890

Cote

EDEP065/Q5 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1847-1853

Cote

EDEP065/Q4 (Cote)

Résultat n°6

Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.

Date

1860-1910

Cote

EDEP065/Q3 (Cote)

Résultat n°7

Santé publique, législation : arrêté municipal.

Date

1905

Cote

EDEP065/Q2 (Cote)

Résultat n°8

Bureau de bienfaisance, financement : budgets et comptes.

Date

1847-1938

Cote

EDEP065/Q1 (Cote)

Résultat n°9

Fabrique, conseil, budget : procès-verbal.

Date

1742-1864

Cote

EDEP065/P2 (Cote)

Résultat n°10

Desservant, rémunération : correspondance.

Date

1828

Cote

EDEP065/P1 (Cote)

Résultat n°11

Curage et faucardement de la Veude et du Mable : avis de mise en demeure, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance.

Date

1830-1929

Cote

EDEP065/O3 (Cote)

Résultat n°12

Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.

Date

1838-1902

Cote

EDEP065/O2 (Cote)

Résultat n°13

Chemins vicinaux, recensement, alignement et entretien : tableau indicatif, avis d'alignement, correspondance.

Date

1829-1899

Cote

EDEP065/O1 (Cote)

Résultat n°14

Marais, vente et affermage : adjudication, cahier des charges, plan (1825).

Date

1825-1893

Cote

EDEP065/N1 (Cote)

Résultat n°15

Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.

Date

1862-1867

Cote

EDEP065/M5 (Cote)

Résultat n°16

Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.

Date

1859

Cote

EDEP065/M4 (Cote)

Résultat n°17

Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.

Date

1829-1975

Cote

EDEP065/M3 (Cote)

Résultat n°18

Eglise, construction, entretien : devis, mémoires, inventaire (1975), plans (1828, 1855, 1875).

Date

1828-1975

Cote

EDEP065/M2 (Cote)

Résultat n°19

Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

Date

1869-1906

Cote

EDEP065/M1 (Cote)

Résultat n°20

Comptes de gestion.

Date

1887-1913

Cote

EDEP065/L5 (Cote)

Résultat n°21

Budgets et comptes administratifs.

Date

1838-1953

Cote

EDEP065/L4 (Cote)

Résultat n°22

Budget : état des recettes et des dépenses.

Date

1807-1824

Cote

EDEP065/L3 (Cote)

Résultat n°23

Comptes de la commune.

Date

1830-1939

Cote

EDEP065/L2 (Cote)

Résultat n°24

Budgets de la commune.

Date

1824-1939

Cote

EDEP065/L1 (Cote)

Résultat n°25

Elections professionnelles, chambre de Commerce : liste des électeurs; Chambre d'agriculture : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1872-1963

Cote

EDEP065/K9 (Cote)

Résultat n°26

Municipales.

Date

1855-1962

Cote

EDEP065/K8 (Cote)

Résultat n°27

Conseil général.

Date

1870-1961

Cote

EDEP065/K7 (Cote)

Résultat n°28

Conseil d'arrondissement.

Date

1864-1939

Cote

EDEP065/K6 (Cote)

Résultat n°29

Sénatoriales.

Date

1876-1959

Cote

EDEP065/K5 (Cote)

Résultat n°30

Législatives.

Date

1863-1962

Cote

EDEP065/K4 (Cote)

Résultat n°31

Elections générales.

Date

1945

Cote

EDEP065/K3 (Cote)

Résultat n°32

Référendum.

Date

1945-1962

Cote

EDEP065/K2 (Cote)

Résultat n°33

Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.

Date

1859

Cote

EDEP065/K11 (Cote)

Résultat n°34

Conseil municipal, installation : procès-verbal.

Date

1811-1953

Cote

EDEP065/K10 (Cote)

Résultat n°35

Elections : liste électorale.

Date

1853-1933

Cote

EDEP065/K1 (Cote)

Résultat n°36

Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.

Date

1895-1984

Cote

EDEP065/I4 (Cote)

Résultat n°37

Vaccine : liste nominative des personnes vaccinées.

Date

1907-1912

Cote

EDEP065/I3 (Cote)

Résultat n°38

Jury : liste générale.

Date

1840-1872

Cote

EDEP065/I2 (Cote)

Résultat n°39

Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

Date

1760-1838

Cote

EDEP065/I1 (Cote)

Résultat n°40

Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

Date

1877-1921

Cote

EDEP065/H7 (Cote)