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85 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

    Date

    1875-1879

    Cote

    EDEP065/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
  2. Résultat n°2

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1811-1894

    Cote

    EDEP065/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  3. Résultat n°3

    Réglementation : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1817

    Cote

    EDEP065/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Réglementation : arrêtés du maire.
  4. Résultat n°4

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1788-1792

    Cote

    EDEP065/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  5. Résultat n°5

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1792-1796

    Cote

    EDEP065/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1800-1837

    Cote

    EDEP065/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  7. Résultat n°7

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1838-1853

    Cote

    EDEP065/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil municipal : registre.

    Date

    1853-1890

    Cote

    EDEP065/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registre.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738

    Cote

    EDEP065/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1796-1802

    Cote

    EDEP065/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  11. Résultat n°11

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP065/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  12. Résultat n°12

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP065/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP065/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP065/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1843-1852

    Cote

    EDEP065/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1853-1862

    Cote

    EDEP065/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.

    Date

    1811-1880

    Cote

    EDEP065/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  19. Résultat n°19

    Tables décennales.

    Date

    an II-1823

    Cote

    EDEP065/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1623-1691

    Cote

    EDEP065/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  21. Résultat n°21

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1692-1716

    Cote

    EDEP065/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  22. Résultat n°22

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1717-1746

    Cote

    EDEP065/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1747-1772

    Cote

    EDEP065/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures..

    Date

    1773-1792

    Cote

    EDEP065/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures..
  25. Résultat n°25

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1796

    Cote

    EDEP065/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages, décès.
  26. Résultat n°26

    Mouvement de la population : tableau.

    Date

    1859-1883

    Cote

    EDEP065/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableau.
  27. Résultat n°27

    Dénombrement de la population : état nominatif.

    Date

    1846-1936

    Cote

    EDEP065/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : état nominatif.
  28. Résultat n°28

    Statistique agricole : questionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP065/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole : questionnaire.
  29. Résultat n°29

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  30. Résultat n°30

    Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance du Roi relative à la réunion du Sablon et de Chaveignes (1823).

    Date

    1807-1832

    Cote

    EDEP065/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Limites de la commune : procès-verbal, copie de l'ordonnance...
  31. Résultat n°31

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  32. Résultat n°32

    Propriétés bâties : liste.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP065/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties : liste.
  33. Résultat n°33

    Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.

    Date

    1837

    Cote

    EDEP065/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
  34. Résultat n°34

    Contributions directes : état du rôle.

    Date

    1859-1918

    Cote

    EDEP065/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : état du rôle.
  35. Résultat n°35

    Etat des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat des sections.
  36. Résultat n°36

    Enregistrement : extrait du répertoire.

    Date

    1818-1824

    Cote

    EDEP065/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Enregistrement : extrait du répertoire.
  37. Résultat n°37

    Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1845-1848

    Cote

    EDEP065/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale de contributions foncière, personnelle-mobilière...
  38. Résultat n°38

    Taxe des prestations : rôles.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP065/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations : rôles.
  39. Résultat n°39

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP065/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  40. Résultat n°40

    Recensement communal : tableau.

    Date

    1870-1971

    Cote

    EDEP065/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement communal : tableau.