Chaveignes (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Baptêmes, mariages, sépultures..	Cote EDEP065/E8 (Cote)	Date 1773-1792	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures..
Résultat n°2	Mobilier scolaire, recensement : liste.	Cote EDEP065/R2 (Cote)	Date 1864	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Mobilier scolaire, recensement : liste.
Résultat n°3	Contributions directes : état du rôle.	Cote EDEP065/G4 (Cote)	Date 1859-1918	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Contributions directes : état du rôle.
Résultat n°4	Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.	Cote EDEP065/H7 (Cote)	Date 1877-1921	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Recensement des véhicules automobiles : registres de...
Résultat n°5	Taxe des prestations : rôles.	Cote EDEP065/G8 (Cote)	Date 1894-1897	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Taxe des prestations : rôles.
Résultat n°6	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D7 (Cote)	Date 1838-1853	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°7	Législatives.	Cote EDEP065/K4 (Cote)	Date 1863-1962	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Législatives.
Résultat n°8	Comptes de gestion.	Cote EDEP065/L5 (Cote)	Date 1887-1913	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document compte de gestion
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Comptes de gestion.
Résultat n°9	Budgets de la commune.	Cote EDEP065/L1 (Cote)	Date 1824-1939	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document budget
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série L : Finances de la commune. Budgets de la commune.
Résultat n°10	Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.	Cote EDEP065/Q3 (Cote)	Date 1860-1910	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Service médical gratuit : liste des personnes bénéficiaires.
Résultat n°11	Sénatoriales.	Cote EDEP065/K5 (Cote)	Date 1876-1959	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Sénatoriales.
Résultat n°12	Mouvement de la population : tableau.	Cote EDEP065/F1 (Cote)	Date 1859-1883	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Mouvement de la population : tableau.
Résultat n°13	Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.	Cote EDEP065/D1 (Cote)	Date 1875-1879	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document contrat, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°14	Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.	Cote EDEP065/Q5 (Cote)	Date 1890	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.
Résultat n°15	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D8 (Cote)	Date 1853-1890	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°16	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E15 (Cote)	Date 1843-1852	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°17	Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.	Cote EDEP065/Q4 (Cote)	Date 1847-1853	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°18	Elections générales.	Cote EDEP065/K3 (Cote)	Date 1945	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Elections générales.
Résultat n°19	Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.	Cote EDEP065/K11 (Cote)	Date 1859	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Garde-champêtre, révocation : arrêté préfectoral.
Résultat n°20	Baptêmes, mariages, sépultures..	Cote EDEP065/E6 (Cote)	Date 1717-1746	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Baptêmes, mariages, sépultures..
Résultat n°21	Santé publique, législation : arrêté municipal.	Cote EDEP065/Q2 (Cote)	Date 1905	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document arrêté du maire
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série Q : Assistance et prévoyance. Santé publique, législation : arrêté municipal.
Résultat n°22	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E2 (Cote)	Date an II-1823	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°23	Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.	Cote EDEP065/G9 (Cote)	Date 1883-1903	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
Résultat n°24	Référendum.	Cote EDEP065/K2 (Cote)	Date 1945-1962	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Référendum.
Résultat n°25	Maison d'école, construction, aménagement : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan.	Cote EDEP065/M5 (Cote)	Date 1862-1867	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document cahier des charges, procès-verbal, plan
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Maison d'école, construction, aménagement : cahier...
Résultat n°26	Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.	Cote EDEP065/I1 (Cote)	Date 1760-1838	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document acte authentique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Contentieux entre la commune et ses habitants sur les...
Résultat n°27	Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.	Cote EDEP065/F4 (Cote)	Date sans date	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document mémoire
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture. Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
Résultat n°28	Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.	Cote EDEP065/S1 (Cote)	Date 1857-1901	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document acte authentique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes. Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles...
Résultat n°29	Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.	Cote EDEP065/R1 (Cote)	Date 1864-1876	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... Instruction primaire : liste des enfants admis gratuitement.
Résultat n°30	Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement d'une statue (1975) : correspondance, devis, procès-verbal du maire, baux de location.	Cote EDEP065/M3 (Cote)	Date 1829-1975	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance, pièce comptable, procès-verbal, bail
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Presbytère, acquisition, entretien, tentative d'enlèvement...
Résultat n°31	Municipales.	Cote EDEP065/K8 (Cote)	Date 1855-1962	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Elections politiques : procès-verbal des opérations... Municipales.
Résultat n°32	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D6 (Cote)	Date 1800-1837	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°33	Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.	Cote EDEP065/G3 (Cote)	Date 1837	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série G : Impôts. Cadastre. Revenus des cultures : tableau, procès-verbal.
Résultat n°34	Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.	Cote EDEP065/M4 (Cote)	Date 1859	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document pièce comptable, plan
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments. Cimetière, construction d'un portail : devis, plans.
Résultat n°35	Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.	Cote EDEP065/E17 (Cote)	Date 1811-1880	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document correspondance
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Extraits d'actes d'état civil provenant d'autres communes.
Résultat n°36	Conseil municipal, installation : procès-verbal.	Cote EDEP065/K10 (Cote)	Date 1811-1953	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document procès-verbal d'élection
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Conseil municipal, installation : procès-verbal.
Résultat n°37	Délibérations du conseil municipal : registre.	Cote EDEP065/D4 (Cote)	Date 1788-1792	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document délibération, registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série D : Administration générale de la commune. Délibérations du conseil municipal : registre.
Résultat n°38	Naissances, mariages, décès.	Cote EDEP065/E9 (Cote)	Date 1793-1796	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série E : Etat civil. Naissances, mariages, décès.
Résultat n°39	Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil de recensement : état, listes nominatives.	Cote EDEP065/H3 (Cote)	Date 1840-1879	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série H : Affaires militaires. Garde nationale mobile, contrôle, installation du conseil...
Résultat n°40	Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de départ et d'arrivée, enregistrement des demandes de CNI : registres; immatriculation : registre; statistiques.	Cote EDEP065/I4 (Cote)	Date 1895-1984	Lieu Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]	Type de document registre, statistique
	Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Contrôle des étrangers, enregistrement des visas de...

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Baptêmes, mariages, sépultures..

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Mobilier scolaire, recensement : liste.

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Contributions directes : état du rôle.

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Recensement des véhicules automobiles : registres de déclaration.

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Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

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Legs de Mme Guimberteau à la commune : arrêté préfectoral.

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Contentieux entre la commune et ses habitants sur les marais communaux : extraits des minutes du tribunal.

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Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

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Ventes, acquisitions et affermage de terrains et d'immeubles : cahiers des charges, actes de notoriété, baux.

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