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198 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Actes notariés.
Cote
EDEP054/S6 (Cote)
 Date
XIX-XX
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Actes notariés.
Résultat n°2

Société de secours mutuels et syndicats agricoles.
Cote
EDEP054/S1 (Cote)
 Date
1897-1920
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Société de secours mutuels et syndicats agricoles.
Résultat n°3

Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Cote
EDEP054/R2 (Cote)
 Date
1872-1877
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire.
Résultat n°4

Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.
Cote
EDEP054/R1 (Cote)
 Date
1871-1952
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance,...
Résultat n°5

Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives, déclarations, comptes de versements, bordereaux des modifications à apporter, affiche, recueil de documents, cartes annuelles, coupures de presse.
Cote
EDEP054/Q9 (Cote)
 Date
1911-1924
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, déclaration, pièce comptable, affiche, coupure de presse, notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Retraites ouvrières et paysannes : listes nominatives,...
Résultat n°6

Aide sociale : fiches individuelles.
Cote
EDEP054/Q8 (Cote)
 Date
1969-1985
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Aide sociale : fiches individuelles.
Résultat n°7

Liste des économiquement faibles (1 pièce).
Cote
EDEP054/Q7 (Cote)
 Date
1955-1959
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Liste des économiquement faibles (1 pièce).
Résultat n°8

Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux : lettre de la Préfecture.
Cote
EDEP054/Q6 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance, legs veuve Saucholle-Henraux :...
Résultat n°9

Bureau d'assistance : états statistiques.
Cote
EDEP054/Q5 (Cote)
 Date
1910-1955
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : états statistiques.
Résultat n°10

Bureau d'assistance : budgets et comptes.
Cote
EDEP054/Q4 (Cote)
 Date
1900-1980
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : budgets et comptes.
Résultat n°11

Commission administrative, fonctionnement et composition ; délibérations, arrêtés.
Cote
EDEP054/Q3 (Cote)
 Date
1919-1983
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Commission administrative, fonctionnement et composition...
Résultat n°12

Bureau d'assistance : règlement.
Cote
EDEP054/Q2 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : règlement.
Résultat n°13

Cartes nationales de priorité des mères de famille.
Cote
EDEP054/Q13 (Cote)
 Date
1946-1958
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
Résultat n°14

Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration des nourrices.
Cote
EDEP054/Q12 (Cote)
 Date
1927-1979
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge : registres de déclaration...
Résultat n°15

Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948), état des sommes dues aux médecins et pharmaciens (1900), état de liquidation des dépenses (1900-1925).
Cote
EDEP054/Q11 (Cote)
 Date
1877-1948
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives (1877-1948),...
Résultat n°16

Accident du travail, déclaration : registres.
Cote
EDEP054/Q10 (Cote)
 Date
1905-1967
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accident du travail, déclaration : registres.
Résultat n°17

Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Cote
EDEP054/Q1 (Cote)
 Date
1909-1988
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : registre de délibérations.
Résultat n°18

Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille : budgets et comptes.
Cote
EDEP054/P2 (Cote)
 Date
1826-1880
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille...
Résultat n°19

Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille : extraits de délibérations du registre de la fabrique, inventaire des meubles et effets de l'église et de la sacristie (contient les vœux du curé de voir l'église réparée).
Cote
EDEP054/P1 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, inventaire

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique de l'église Saint-Martin de Chanceaux-sur-Choisille...
Résultat n°20

Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau général, liste complémentaire.
Cote
EDEP054/O9 (Cote)
 Date
1845-1940
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie, voies comunales
  • Chemins ruraux, reconnaissance et classement : tableau...