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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grand livre de comptabilité

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP052/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de Secours Mutuels dits "l'Union de Chançay"
    • Grand livre de comptabilité
  2. Résultat n°2

    Statuts

    Date

    1881

    Cote

    EDEP052/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de Secours Mutuels dits "l'Union de Chançay"
    • Statuts
  3. Résultat n°3

    Registre des déclarations des nourrices sevreuses ou gardeuses

    Date

    1880-1918

    Cote

    EDEP052/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des déclarations des nourrices sevreuses ou...
  4. Résultat n°4

    Comptes de gestion

    Date

    1850-1880

    Cote

    EDEP052/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes de gestion
  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1850-1882

    Cote

    EDEP052/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets
  6. Résultat n°6

    Registre des délibérations

    Date

    1847-1943

    Cote

    EDEP052/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations
  7. Résultat n°7

    Budget de la fabrique de l'église de Chançay

    Date

    1852

    Cote

    EDEP052/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Budget de la fabrique de l'église de Chançay
  8. Résultat n°8

    Litige concernant le chemin du Moulin Neuf : lettre, pétition

    Date

    1896

    Cote

    EDEP052/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Litige concernant le chemin du Moulin Neuf : lettre,...
  9. Résultat n°9

    Ventes de portions de chemins : arrêté préfectoral, délibérations, correspondance

    Date

    1895-1925

    Cote

    EDEP052/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ventes de portions de chemins : arrêté préfectoral,...
  10. Résultat n°10

    Rôles des prestations, budget des ressources, comptes

    Date

    1814-1886

    Cote

    EDEP052/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rôles des prestations, budget des ressources, comptes
  11. Résultat n°11

    Travaux : devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception des travaux, rapports de l'agent-voyer

    Date

    1812-1913

    Cote

    EDEP052/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux : devis, procès-verbaux d'adjudication et de...
  12. Résultat n°12

    Etats de classement, procès-verbal de bornage, tableau général et reconnaissance (plan)

    Date

    1867-1905

    Cote

    EDEP052/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Etats de classement, procès-verbal de bornage, tableau...
  13. Résultat n°13

    Acquisition d'un droit de carrière par la commune : convention

    Date

    1941

    Cote

    EDEP052/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition d'un droit de carrière par la commune :...
  14. Résultat n°14

    Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement et concernant la commune de Chançay

    Date

    1893-1914

    Cote

    EDEP052/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Liste des actes inscrits au Bureau de l'enregistrement...
  15. Résultat n°15

    Lavoir communal, construction : délibération, souscription, plan, devis, adjudication, procès-verbal de réception des travaux

    Date

    1895-1897

    Cote

    EDEP052/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir communal, construction : délibération, souscription,...
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion

    Date

    1808-1881

    Cote

    EDEP052/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion
  17. Résultat n°17

    Comptes administratifs

    Date

    an 9-an 14

    Cote

    EDEP052/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs
  18. Résultat n°18

    Budgets

    Date

    1807-1895

    Cote

    EDEP052/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets
  19. Résultat n°19

    Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté du Conseil de Préfecture

    Date

    1831

    Cote

    EDEP052/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Election municipale annulée pour irrégularité : arrêté...
  20. Résultat n°20

    Elections municipales : procès-verbaux

    Date

    1881-1829

    Cote

    EDEP052/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : procès-verbaux