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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal, juge civil, criminel et de police et maître des eaux et forêts du duché-prairie de Château-la-Vallière
Cote
EDEP062/S2 (Cote)
 Date
1769-1787
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Registre des ordonnances de police rendues par le sénéchal,...
Résultat n°2

Inventaire des ornements d'autel et vêtements liturgiques
Cote
EDEP062/S1 (Cote)
 Date
1654-1661
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Inventaire des ornements d'autel et vêtements liturgiques
Résultat n°3

Ecoles : organisation et fonctionnement
Cote
EDEP062/R1 (Cote)
 Date
1857-1895
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Ecoles : organisation et fonctionnement
Résultat n°4

Projet de constitution d'une société de secours mutuels
Cote
EDEP062/Q2 (Cote)
 Date
1859
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Projet de constitution d'une société de secours mutuels
Résultat n°5

Comptes de l'hospice
Cote
EDEP062/Q1 (Cote)
 Date
1833-1852
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Comptes de l'hospice
Résultat n°6

Curage de la rivière de la Fare : devis, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
Cote
EDEP062/O2 (Cote)
 Date
1814-1815
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage de la rivière de la Fare : devis, procès-verbal...
Résultat n°7

Travaux divers
Cote
EDEP062/O1 (Cote)
 Date
1820-1872
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Travaux divers
Résultat n°8

Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église, presbytère, cimetière, écoles, salle d'asile : travaux et affaires diverses
Cote
EDEP062/M3 (Cote)
 Date
1807-1909
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Mairie, justice de paix, halle, lavoir, fontaine, église,...
Résultat n°9

Construction d'une salle d'asile
Cote
EDEP062/M2 (Cote)
 Date
1855-1858
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Construction d'une salle d'asile
Résultat n°10

Location de chambres pour servir de mairie, de justice de paix et de maison d'arrêt
Cote
EDEP062/M1 (Cote)
 Date
1816-1826
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Location de chambres pour servir de mairie, de justice...
Résultat n°11

Ressources de la commune : droits de pesage, mesure et jaugeage, de place et de langueyage des porcs, ferme des boues et fumiers
Cote
EDEP062/L2 (Cote)
 Date
1792-1894
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Ressources de la commune : droits de pesage, mesure...
Résultat n°12

Budgets, comptes et pièces annexes
Cote
EDEP062/L1 (Cote)
 Date
an XIII-1888
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets, comptes et pièces annexes
Résultat n°13

Personnel communal
Cote
EDEP062/K3 (Cote)
 Date
1857
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel communal
Résultat n°14

Nominations des maires et adjoints
Cote
EDEP062/K2 (Cote)
 Date
1855-1878
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Nominations des maires et adjoints
Résultat n°15

Listes électorales et procès-verbaux d'élections
Cote
EDEP062/K1 (Cote)
 Date
1836-1881
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales et procès-verbaux d'élections
Résultat n°16

Règlement de police.
Cote
EDEP062/I4 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Règlement de police.
Résultat n°17

Passeports
Cote
EDEP062/I3 (Cote)
 Date
1825-1872
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
passeport

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Passeports
Résultat n°18

Certificats de civisme et de résidence
Cote
EDEP062/I2 (Cote)
 Date
1793-1806
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Certificats de civisme et de résidence
Résultat n°19

Permis de chasse et affaires diverses
Cote
EDEP062/I1 (Cote)
 Date
1811-1889
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
permis

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Permis de chasse et affaires diverses
Résultat n°20

Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens mobilisés des communes de Marcilly-sur-Maulne et Saint-Laurent-de-Lin
Cote
EDEP062/H8 (Cote)
 Date
1870
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale sédentaire : contrôle des citoyens...