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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

Résultat n°2

Legs à la paroisse : testament et acte notarié.

Date

1866

Cote

EDEP047/P2 (Cote)

Résultat n°3

Délibérations du Conseil de fabrique : registres (1811-1852 ; 1880-1904) ; compte de gestion de la paroisse (1909).

Date

1811-1909

Cote

EDEP047/P1 (Cote)

Résultat n°4

Comptes de gestion.

Date

1825-1939

Cote

EDEP047/L3 (Cote)

Résultat n°5

Comptes administratifs.

Date

1924-1942

Cote

EDEP047/L2 (Cote)

Résultat n°6

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1924-1926

Cote

EDEP047/L1 (Cote)

Résultat n°7

Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.

Date

1924-1933

Cote

EDEP047/I1 (Cote)

Résultat n°8

Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.

Date

1905-1938

Cote

EDEP047/H3 (Cote)

Résultat n°9

Occupation prussienne, indemnisations : listes nominatives.

Date

1871

Cote

EDEP047/H2 (Cote)

Résultat n°10

Réquisitions de chevaux : tableaux, correspondance.

Date

1813

Cote

EDEP047/H1 (Cote)

Résultat n°11

Rôles des prestations pour entretien des chemins vicinaux.

Date

1896-1912

Cote

EDEP047/G9 (Cote)

Résultat n°12

Contributions directes : listes des contribuables assujettis aux impôts directs.

Date

1910-1948

Cote

EDEP047/G8 (Cote)

Résultat n°13

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1908-1976

Cote

EDEP047/G7 (Cote)

Résultat n°14

Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

Date

1891-1941

Cote

EDEP047/G6 (Cote)

Résultat n°15

Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios 1 à 388.

Date

1913-1934

Cote

EDEP047/G5 (Cote)

Résultat n°16

1911-1934

Date

1911-1934

Cote

EDEP047/G4 (Cote)

Résultat n°17

1882-1911

Date

1882-1911

Cote

EDEP047/G3 (Cote)

Résultat n°18

Matrice des propriétés foncières : folios 1 à 448, table alphabétique des propriétaires.

Date

1829-1875

Cote

EDEP047/G2 (Cote)

Résultat n°19

Liste des trente plus imposés de la commune.

Date

1828

Cote

EDEP047/G12 (Cote)

Résultat n°20

Atlas cadastral parcellaire.

Date

1828

Cote

EDEP047/G11 (Cote)