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53 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.
Cote
EDEP047/F4 (Cote)
 Date
1943-1989
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire...
Résultat n°2

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Cote
EDEP047/G1 (Cote)
 Date- Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°3

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Cote
EDEP047/G7 (Cote)
 Date
1908-1976
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°4

Déclarations de récoltes : registres.
Cote
EDEP047/F1 (Cote)
 Date
1938-1968
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de récoltes : registres.
Résultat n°5

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.
Cote
EDEP047/Q1 (Cote)
 Date
1911-1962
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission...
Résultat n°6

Déclarations de plantations de vignes : registres.
Cote
EDEP047/F2 (Cote)
 Date
1935-1959
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Déclarations de plantations de vignes : registres.
Résultat n°7

1925-1951
Cote
EDEP047/D5 (Cote)
 Date
1925-1951
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1925-1951
Résultat n°8

Contributions directes : listes des contribuables assujettis aux impôts directs.
Cote
EDEP047/G8 (Cote)
 Date
1910-1948
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : listes des contribuables assujettis...
Résultat n°9

Tables décennales
Cote
EDEP047/E20 (Cote)
 Date
1893-1942
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables
  • Tables décennales
Résultat n°10

Comptes administratifs.
Cote
EDEP047/L2 (Cote)
 Date
1924-1942
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes administratifs.
Résultat n°11

Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.
Cote
EDEP047/G6 (Cote)
 Date
1891-1941
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Déclarations faites par les contribuables en cas de...
Résultat n°12

Comptes de gestion.
Cote
EDEP047/L3 (Cote)
 Date
1825-1939
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Comptes de gestion.
Résultat n°13

Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.
Cote
EDEP047/H3 (Cote)
 Date
1905-1938
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation...
Résultat n°14

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.
Cote
EDEP047/D7 (Cote)
 Date
1827-1937
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, texte officiel, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délimination de la commune : procès-verbal, extrait...
Résultat n°15

Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios 1 à 388.
Cote
EDEP047/G5 (Cote)
 Date
1913-1934
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios...
Résultat n°16

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.
Cote
EDEP047/F3 (Cote)
 Date
1891-1934
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, liste nominative, compte rendu, livre comptable

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts,...
Résultat n°17

1911-1934
Cote
EDEP047/G4 (Cote)
 Date
1911-1934
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
  • 1911-1934
Résultat n°18

Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.
Cote
EDEP047/I1 (Cote)
 Date
1924-1933
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.
Résultat n°19

Budgets primitifs et supplémentaires.
Cote
EDEP047/L1 (Cote)
 Date
1924-1926
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget primitif, budget supplémentaire

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets primitifs et supplémentaires.
Résultat n°20

1896-1925
Cote
EDEP047/D4 (Cote)
 Date
1896-1925
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • 1896-1925