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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Appellation d'origine contrôlée, délimitation parcellaire des vignobles de la commune : tracés de la zone délimitée.

Date

1943-1989

Cote

EDEP047/F4 (Cote)

Résultat n°2

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

-

Cote

EDEP047/G1 (Cote)

Résultat n°3

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

Date

1908-1976

Cote

EDEP047/G7 (Cote)

Résultat n°4

Déclarations de récoltes : registres.

Date

1938-1968

Cote

EDEP047/F1 (Cote)

Résultat n°5

Bureau de bienfaisance : comptes rendus de la commission administrative.

Date

1911-1962

Cote

EDEP047/Q1 (Cote)

Résultat n°6

Déclarations de plantations de vignes : registres.

Date

1935-1959

Cote

EDEP047/F2 (Cote)

Résultat n°7

1925-1951

Date

1925-1951

Cote

EDEP047/D5 (Cote)

Résultat n°8

Contributions directes : listes des contribuables assujettis aux impôts directs.

Date

1910-1948

Cote

EDEP047/G8 (Cote)

Résultat n°9

Tables décennales

Date

1893-1942

Cote

EDEP047/E20 (Cote)

Résultat n°10

Comptes administratifs.

Date

1924-1942

Cote

EDEP047/L2 (Cote)

Résultat n°11

Déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels : registre.

Date

1891-1941

Cote

EDEP047/G6 (Cote)

Résultat n°12

Comptes de gestion.

Date

1825-1939

Cote

EDEP047/L3 (Cote)

Résultat n°13

Service de secours et de lutte contre l'incendie, organisation du service : élections et nominations d'officiers, diplôme de sapeur pompier, correspondance.

Date

1905-1938

Cote

EDEP047/H3 (Cote)

Résultat n°14

Délimination de la commune : procès-verbal, extrait d'arpentage, textes réglementaires, correspondance.

Date

1827-1937

Cote

EDEP047/D7 (Cote)

Résultat n°15

Matrices cadastrales des propriétés non bâties : folios 1 à 388.

Date

1913-1934

Cote

EDEP047/G5 (Cote)

Résultat n°16

Syndicat agricole et viticole de Cérelles : statuts, liste des adhérents, comptes-rendus de réunions, registre comptable.

Date

1891-1934

Cote

EDEP047/F3 (Cote)

Résultat n°17

1911-1934

Date

1911-1934

Cote

EDEP047/G4 (Cote)

Résultat n°18

Vaccinations : listes récapitulatives annuelles.

Date

1924-1933

Cote

EDEP047/I1 (Cote)

Résultat n°19

Budgets primitifs et supplémentaires.

Date

1924-1926

Cote

EDEP047/L1 (Cote)

Résultat n°20

1896-1925

Date

1896-1925

Cote

EDEP047/D4 (Cote)