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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclarations de biens avec estimation.
Cote
EDEP041/S1 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Déclarations de biens avec estimation.
Résultat n°2

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
Cote
EDEP041/R2 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.
Résultat n°3

Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).
Cote
EDEP041/R1 (Cote)
 Date
1892-1929
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Commission scolaire, nomination des membres : extraits...
Résultat n°4

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).
Cote
EDEP041/Q2 (Cote)
 Date
1888-1931
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922)...
Résultat n°5

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/Q1 (Cote)
 Date
1893-1922
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Commission administrative, nomination des membres :...
Résultat n°6

Fabrique : budgets et comptes.
Cote
EDEP041/P1 (Cote)
 Date
1896-1910
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique : budgets et comptes.
Résultat n°7

Usines et moulins : tableau des usines du canton de Neuvy-le-Roi.
Cote
EDEP041/O6 (Cote)
 Date
1833-1854
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Usines et moulins : tableau des usines du canton de...
Résultat n°8

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP041/O5 (Cote)
 Date
1847-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, plan, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers...
Résultat n°9

Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire
Cote
EDEP041/O4 (Cote)
 Date
1899-1939
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de...
Résultat n°10

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/O3 (Cote)
 Date
1892-1939
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N...
Résultat n°11

Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP041/O2 (Cote)
 Date
1843-1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien...
Résultat n°12

Chemins vicinaux : affaires générales.
Cote
EDEP041/O1 (Cote)
 Date
1820-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux : affaires générales.
Résultat n°13

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/N1 (Cote)
 Date
1912-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.
Résultat n°14

Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux d'estimation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, correspondance.
Cote
EDEP041/M4 (Cote)
 Date
1843-1880
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, plan, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux...
Résultat n°15

Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis, plans, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M3 (Cote)
 Date
1864-1909
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis,...
Résultat n°16

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.
Cote
EDEP041/M2 (Cote)
 Date
1816-1928
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices du culte et cimetière
  • Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien...
Résultat n°17

Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.
Cote
EDEP041/M1 (Cote)
 Date
1836-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation...
Résultat n°18

Budgets et comptes.
Cote
EDEP041/L1 (Cote)
 Date
1807-1935
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Budgets et comptes.
Résultat n°19

Révocation de M. Dupuy, maire.
Cote
EDEP041/K3 (Cote)
 Date
1886
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel
  • Révocation de M. Dupuy, maire.
Résultat n°20

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP041/K2 (Cote)
 Date
1852-1929
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales...
Résultat n°21

Electeurs censitaires : listes électorales.
Cote
EDEP041/K1 (Cote)
 Date
1837-1946
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Electeurs censitaires : listes électorales.
Résultat n°22

Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.
Cote
EDEP041/I2 (Cote)
 Date
1894-1923
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, arrêté du maire, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène publique et salubrité
  • Protection de la santé publique : textes officiels,...
Résultat n°23

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
Cote
EDEP041/I1 (Cote)
 Date
1892-1906
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.
Résultat n°24

Oeuvres de guerre.
Cote
EDEP041/H4 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Mesures d'exception et faits de guerre
  • Oeuvres de guerre.
Résultat n°25

Election des officiers.
Cote
EDEP041/H3 (Cote)
 Date
1831-1870
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale
  • Election des officiers.
Résultat n°26

Recensement des chevaux, juments, mulets.
Cote
EDEP041/H2 (Cote)
 Date
1878-1889
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Administration militaire
  • Recensement des chevaux, juments, mulets.
Résultat n°27

Recensement des classes : tableaux ; listes du tirage au sort.
Cote
EDEP041/H1 (Cote)
 Date
1821-1864
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement
  • Recensement des classes : tableaux ; listes du tirage...
Résultat n°28

Matrice générale.
Cote
EDEP041/G9 (Cote)
 Date
1833-1844
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Matrice générale.
Résultat n°29

Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire.
Cote
EDEP041/G8 (Cote)
 Date
an V
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Loi concernant la répartition et la perception de la...
Résultat n°30

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP041/G7 (Cote)
 Date
1913-1933
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant...
Résultat n°31

Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP041/G6 (Cote)
 Date
1911-1933
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table...
Résultat n°32

Matrice des propriétés bâties : augmentations et diminutions (1883-1907) ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP041/G5 (Cote)
 Date
1882-1907
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés bâties : augmentations et diminutions...
Résultat n°33

Matrice des propriétés foncières : registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1837-1913) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables (1836) ; matrice cadastrale des propriétés foncières (fol. 1 à 724) ; récapitulation des contenances et des revenus da la matrice cadastrale (1836) ; table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP041/G4 (Cote)
 Date
1836-1913
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Matrice des propriétés foncières : registre présentant...
Résultat n°34

Procès-verbal de délimitation de la commune.
Cote
EDEP041/G3 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Procès-verbal de délimitation de la commune.
Résultat n°35

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Cote
EDEP041/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.
Résultat n°36

Rôles de la rétribution scolaire.
Cote
EDEP041/G12 (Cote)
 Date
1866-1883
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Rôles de la rétribution scolaire.
Résultat n°37

Rôles et prestations pour l'entretien des chemins vicinaux.
Cote
EDEP041/G11 (Cote)
 Date
1834-1911
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Rôles et prestations pour l'entretien des chemins vicinaux.
Résultat n°38

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenétres
Cote
EDEP041/G10 (Cote)
 Date
1845-1921
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°39

Matrices et rôles.
Cote
EDEP041/G1 (Cote)
 Date
1791-an VII
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre révolutionnaire
  • Matrices et rôles.
Résultat n°40

Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.
Cote
EDEP041/F7 (Cote)
 Date
1884-1930
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des...