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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Eglise et presbytère, travaux de réparation et d'entretien : devis, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, extraits de délibérations.

Date

1816-1928

Cote

EDEP041/M2 (Cote)

Résultat n°2

1831-1873

Date

1831-1873

Cote

EDEP041/D2 (Cote)

Résultat n°3

Animaux nuisibles, lutte contre le doryphore.

Date

1931

Cote

EDEP041/F6 (Cote)

Résultat n°4

Horloge, lavoir, monuments aux morts, travaux de réparation et d'entretien : devis, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux.

Date

1836-1920

Cote

EDEP041/M1 (Cote)

Résultat n°5

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.

Date

-

Cote

EDEP041/G2 (Cote)

Résultat n°6

Retraite et pensions civiles et militaires (1921-1922) ; aide aux familles nombreuses (1919-1924) ; retraites ouvrières (1912-1914) ; assistance médicale gratuite, enfants assistés, protection des enfants du premier âge (1888-1923) ; assistance aux vieillards (1898-1930) ; assistance aux femmes en couches (1920-1931).

Date

1888-1931

Cote

EDEP041/Q2 (Cote)

Résultat n°7

Chemins vicinaux : affaires générales.

Date

1820-1928

Cote

EDEP041/O1 (Cote)

Résultat n°8

Electeurs censitaires : listes électorales.

Date

1837-1946

Cote

EDEP041/K1 (Cote)

Résultat n°9

Baptêmes 1604-1673. Mariages 1653-1667. Sépultures 1640-1669.

Date

-

Cote

EDEP041/E1 (Cote)

Résultat n°10

Matrice des propriétés foncières : registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1837-1913) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables (1836) ; matrice cadastrale des propriétés foncières (fol. 1 à 724) ; récapitulation des contenances et des revenus da la matrice cadastrale (1836) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1836-1913

Cote

EDEP041/G4 (Cote)

Résultat n°11

Matrice des propriétés bâties : récapitulation, table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1933

Cote

EDEP041/G6 (Cote)

Résultat n°12

Election des officiers.

Date

1831-1870

Cote

EDEP041/H3 (Cote)

Résultat n°13

Curage des ruisseaux de la commune : devis, cahiers des charges, plans, arrêtés préfectoraux.

Date

1847-1928

Cote

EDEP041/O5 (Cote)

Résultat n°14

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1754

Cote

EDEP041/E3 (Cote)

Résultat n°15

Matrice des propriétés bâties : augmentations et diminutions (1883-1907) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1907

Cote

EDEP041/G5 (Cote)

Résultat n°16

Procès-verbal de délimitation de la commune.

Date

1830

Cote

EDEP041/G3 (Cote)

Résultat n°17

Naissances, mariages, décès.

Date

1800-1819

Cote

EDEP041/E6 (Cote)

Résultat n°18

Bals clandestins, plaintes de la SACEM : correspondance.

Date

1923

Cote

EDEP041/R2 (Cote)

Résultat n°19

Naissances, mariages, décès.

Date

1790-an VII

Cote

EDEP041/E5 (Cote)

Résultat n°20

Syndicat d'élevage : liste des membres ; race bovine normande : table de pointage et d'appréciation.

Date

1909-1926

Cote

EDEP041/F5 (Cote)

Résultat n°21

Usines et moulins : tableau des usines du canton de Neuvy-le-Roi.

Date

1833-1854

Cote

EDEP041/O6 (Cote)

Résultat n°22

Plébiscites ; élections législatives et sénatoriales ; élections au Conseil d'arrondissement et au Conseil général ; élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1852-1929

Cote

EDEP041/K2 (Cote)

Résultat n°23

Exploitation des bois communaux : extraits de délibérations.

Date

1912-1920

Cote

EDEP041/N1 (Cote)

Résultat n°24

Loi concernant la répartition et la perception de la contribution personnelle, mobilière et somptuaire.

Date

an V

Cote

EDEP041/G8 (Cote)

Résultat n°25

Protection de la santé publique : textes officiels, arrêtés préfectoraux et municipaux.

Date

1894-1923

Cote

EDEP041/I2 (Cote)

Résultat n°26

Naissances, mariages, décès.

Date

1820-1836

Cote

EDEP041/E7 (Cote)

Résultat n°27

Comité de salut public et de la convention nationale, registres des arrêtés : extraits.

Date

an I-an II

Cote

EDEP041/A1 (Cote)

Résultat n°28

Révocation de M. Dupuy, maire.

Date

1886

Cote

EDEP041/K3 (Cote)

Résultat n°29

Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire.

Date

1842

Cote

EDEP041/D5 (Cote)

Résultat n°30

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1674-1705

Cote

EDEP041/E2 (Cote)

Résultat n°31

Commission administrative, nomination des membres : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations.

Date

1893-1922

Cote

EDEP041/Q1 (Cote)

Résultat n°32

1793

Date

1793

Cote

EDEP041/D1 (Cote)

Résultat n°33

Chemins vicinaux N 2, 4, 8, 9, 10, 11, travaux d'entretien : cahier des charges, devis, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1843-1923

Cote

EDEP041/O2 (Cote)

Résultat n°34

1887-1902

Date

1887-1902

Cote

EDEP041/D4 (Cote)

Résultat n°35

Matrices et rôles.

Date

1791-an VII

Cote

EDEP041/G1 (Cote)

Résultat n°36

Statistiques agricoles.

Date

1917

Cote

EDEP041/F4 (Cote)

Résultat n°37

Recensement des chevaux, juments, mulets.

Date

1878-1889

Cote

EDEP041/H2 (Cote)

Résultat n°38

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).

Date

1847-1920

Cote

EDEP041/D6 (Cote)

Résultat n°39

Mouvement de la population : tableaux.

Date

1881-1906

Cote

EDEP041/F2 (Cote)

Résultat n°40

Fabrique : budgets et comptes.

Date

1896-1910

Cote

EDEP041/P1 (Cote)

Résultat n°41

Matrice générale.

Date

1833-1844

Cote

EDEP041/G9 (Cote)

Résultat n°42

Débits de boisson : demandes et déclarations d'ouverture.

Date

1892-1906

Cote

EDEP041/I1 (Cote)

Résultat n°43

Matrice des propriétés non bâties : tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matiére imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1913-1933

Cote

EDEP041/G7 (Cote)

Résultat n°44

Cimetière, travaux de réparation et d'entretien : devis, plans, extraits de délibérations.

Date

1864-1909

Cote

EDEP041/M3 (Cote)

Résultat n°45

Dénombrement de la population : listes nominatives.

Date

1836-1936

Cote

EDEP041/F1 (Cote)

Résultat n°46

Conseil du district de Château-Renault, registres des délibérations : extraits.

Date

an II-an III

Cote

EDEP041/B1 (Cote)

Résultat n°47

Rôles et prestations pour l'entretien des chemins vicinaux.

Date

1834-1911

Cote

EDEP041/G11 (Cote)

Résultat n°48

Ecole, travaux de réparation et d'entretien : procès-verbaux d'estimation, plans, procès-verbaux de réception des travaux, cahier des charges, correspondance.

Date

1843-1880

Cote

EDEP041/M4 (Cote)

Résultat n°49

Déclarations de biens avec estimation.

Date

1791-1792

Cote

EDEP041/S1 (Cote)

Résultat n°50

Conseil des prud'hommes : listes d'inscription des électeurs.

Date

1884-1930

Cote

EDEP041/F7 (Cote)

Résultat n°51

Oeuvres de guerre.

Date

1914-1919

Cote

EDEP041/H4 (Cote)

Résultat n°52

Budgets et comptes.

Date

1807-1935

Cote

EDEP041/L1 (Cote)

Résultat n°53

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1755-1789

Cote

EDEP041/E4 (Cote)

Résultat n°54

1874-1886

Date

1874-1886

Cote

EDEP041/D3 (Cote)

Résultat n°55

Chemins ruraux : tableau général ; chemins ruraux N 12, 33, 42, travaux d'entretien : devis, extraits de délibérations.

Date

1892-1939

Cote

EDEP041/O3 (Cote)

Résultat n°56

Chemin départemental n° 5, construction d'un mur de soutènement le long du cimetière, projet de reconnaissance jusqu'au ruisseau de la Vendeume : rapport de l'agent voyer, plan parcellaire

Date

1899-1939

Cote

EDEP041/O4 (Cote)

Résultat n°57

Rôles de la rétribution scolaire.

Date

1866-1883

Cote

EDEP041/G12 (Cote)

Résultat n°58

Elections à la Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1916-1928

Cote

EDEP041/F3 (Cote)

Résultat n°59

Commission scolaire, nomination des membres : extraits de délibérations (1892-1929).

Date

1892-1929

Cote

EDEP041/R1 (Cote)

Résultat n°60

Naissances, mariages, décès.

Date

1837-1849

Cote

EDEP041/E8 (Cote)

Résultat n°61

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenétres

Date

1845-1921

Cote

EDEP041/G10 (Cote)

Résultat n°62

Recensement des classes : tableaux ; listes du tirage au sort.

Date

1821-1864

Cote

EDEP041/H1 (Cote)