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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections : extraits.

    Cote

    EDEP034/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections : extraits.
  2. Résultat n°2

    Série Q : Assistance et prévoyance.

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Série Q : Assistance et prévoyance.
  3. Résultat n°3

    Tableaux de recensement : livrets militaires (4 exemplaires).

    Date

    1816-1920

    Cote

    EDEP034/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement : livrets militaires (4 exemplaires).
  4. Résultat n°4

    Comptes administratifs (1829-1912) ; arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1824-1861).

    Date

    1824-1912

    Cote

    EDEP034/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes administratifs (1829-1912) ; arrêtés du conseil...
  5. Résultat n°5

    Comptes de gestion.

    Date

    1824-1910

    Cote

    EDEP034/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion.
  6. Résultat n°6

    Budgets (1812-1907) ; budgets primitifs (1909-1910).

    Date

    1812-1910

    Cote

    EDEP034/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets (1812-1907) ; budgets primitifs (1909-1910).
  7. Résultat n°7

    Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902) ; élections législatives (1832-1909) ; élections cantonales (1855-1910) ; procès-verbaux.

    Date

    1832-1910

    Cote

    EDEP034/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscites (1852-1870) ; élections sénatoriales (1876-1902)...
  8. Résultat n°8

    Chambre de commerce : listes électorales.

    Date

    1896-1909

    Cote

    EDEP034/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre de commerce : listes électorales.
  9. Résultat n°9

    Listes électorales.

    Date

    1832-1909

    Cote

    EDEP034/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  10. Résultat n°10

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1881-1909

    Cote

    EDEP034/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  11. Résultat n°11

    Cantonnement des troupes : état des ressources de la commune (1878) ; recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules : registres de déclaration (1877-1908), listes de recensement (1876-1909), tableaux de classement (1875-1908) ; recensement des voitures attelées et automobiles (1877-1908).

    Date

    1875-1909

    Cote

    EDEP034/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : état des ressources de la...
  12. Résultat n°12

    Elections municipales, nomination du maire, des adjoints et des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1908

    Cote

    EDEP034/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales, nomination du maire, des adjoints...
  13. Résultat n°13

    Contributions directes : rôle de la contribution mobilière (1792) ; copie de la matrice cadastrale (1863), mandatements, tableaux des sommes dues par les contribuables (1814-1884) ; listes des trente plus imposés (1827-1879) ; correspondance (1826-1875), rôle des prestations (1856-1907), correspondance (1839-1876).

    Date

    1792-1907

    Cote

    EDEP034/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : rôle de la contribution mobilière...
  14. Résultat n°14

    Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la Haye-Descartes, et chemin d'intérêt commun 72, de Faye-la-Vineuse à l'Ile-Bouchard, classement, alignement, travaux : arrêtés, devis, extraits de délibérations, correspondance ; chemins vicinaux ordinaires et chemins ruraux, classement, travaux : tableaux de classement, programmes annuels des travaux d'entretien et de réparation, fourniture de matériaux, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, plans, correspondance.

    Date

    1824-1907

    Cote

    EDEP034/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de grande communication 2O, de Richelieu à la...
  15. Résultat n°15

    Recensement de la population : tableau statistique, listes nominatives des habitants, correspondance.

    Date

    1836-1906

    Cote

    EDEP034/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population : tableau statistique,...
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien : rôle des prestations.

    Date

    1880-1905

    Cote

    EDEP034/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chemins vicinaux, travaux de réparation et entretien...
  17. Résultat n°17

    Fabrique : budgets et comptes.

    Date

    1863-1903

    Cote

    EDEP034/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique : budgets et comptes.
  18. Résultat n°18

    Comices agricoles, organisation : correspondance ; statistique agricole annuelle.

    Date

    1844-1901

    Cote

    EDEP034/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Comices agricoles, organisation : correspondance ;...
  19. Résultat n°19

    Comité départemental de ravitaillement de l'armée et des places fortes : statistiques, enquêtes sur les consommations.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEP034/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité départemental de ravitaillement de l'armée et...
  20. Résultat n°20

    Service vicinal : budgets et comptes.

    Date

    1880-1898

    Cote

    EDEP034/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budgets et comptes.
  21. Résultat n°21

    Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime (1733) ; actes notariés : donation de messieurs Amirault et Gourault à la commune ( 1898), ventes (1803-1895).

    Date

    1733-1898

    Cote

    EDEP034/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Lettre adressée au curé au sujet d'une grossesse illégitime...
  22. Résultat n°22

    Mouvement de la population : tableaux annuels.

    Date

    1857-1895

    Cote

    EDEP034/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : tableaux annuels.
  23. Résultat n°23

    1852-1894

    Date

    1852-1894

    Cote

    EDEP034/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal : registres.
    • 1852-1894
  24. Résultat n°24

    Eglise et presbytère, travaux de réparation et construction de servitudes : plan d'ensemble, devis, correspondance (1833-1891) ; sacristie, construction et agrandissement de la place publique attenante (1867-1869).

    Date

    1833-1891

    Cote

    EDEP034/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise et presbytère, travaux de réparation et construction...
  25. Résultat n°25

    Etat des mendiants de la commune (1841) et secours divers aux indigents (1836-1885) : listes nominatives.

    Date

    1836-1885

    Cote

    EDEP034/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Etat des mendiants de la commune (1841) et secours...
  26. Résultat n°26

    Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire (1881) ; liste nominative des enfants de 6 à 13 ans (1884).

    Date

    1881-1884

    Cote

    EDEP034/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire : rôles de la rétribution scolaire...
  27. Résultat n°27

    Tables décennales an XI-1883.

    Date

    an XI-1883

    Cote

    EDEP034/E22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Tables décennales an XI-1883.
  28. Résultat n°28

    Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives et mobilier de la mairie : inventaires (1842-1860) ; correspondance reçue par le maire (1816-1877).

    Date

    1816-1877

    Cote

    EDEP034/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délimitation du territoire communal (1831-1837) ; archives...
  29. Résultat n°29

    Chemins de fer, projet de voie ferrée de Port-de-Piles à Port-Boulet par Richelieu et Chinon : notice adressée aux députés d'Indre-et-Loire par des électeurs de Richelieu, correspondance.

    Date

    1872-1876

    Cote

    EDEP034/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de fer, projet de voie ferrée de Port-de-Piles...
  30. Résultat n°30

    La Veude et ruisseau de la Rivière-Marteau, curage : arrêtés , procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

    Date

    1852-1875

    Cote

    EDEP034/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • La Veude et ruisseau de la Rivière-Marteau, curage...
  31. Résultat n°31

    Recrutement : instructions et correspondance.

    Date

    1818-1875

    Cote

    EDEP034/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement : instructions et correspondance.
  32. Résultat n°32

    Jury d'assises : listes communales du jury ; justice : correspondance entre le maire et le juge de paix de Richelieu.

    Date

    1834-1874

    Cote

    EDEP034/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Jury d'assises : listes communales du jury ; justice...
  33. Résultat n°33

    Rapports de la commune avec les administrations, correspondance adressée au maire par le percepteur.

    Date

    1841-1873

    Cote

    EDEP034/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les administrations, correspondance...
  34. Résultat n°34

    Ecole, projet de construction : correspondance.

    Date

    1833-1871

    Cote

    EDEP034/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, projet de construction : correspondance.
  35. Résultat n°35

    Guerre de 1870-1871 : souscriptions patriotiques.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP034/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870-1871 : souscriptions patriotiques.
  36. Résultat n°36

    Garde nationale : bulletins individuels; listes de recensement, liste des membres du jury de révision et de garde du conseil de recensement, élections des officiers, sous-officiers et caporaux ; garde nationale sédentaire : liste de recensement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP034/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : bulletins individuels; listes de...
  37. Résultat n°37

    Foires, assemblées et marchés : correspondance.

    Date

    1809-1869

    Cote

    EDEP034/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Foires, assemblées et marchés : correspondance.
  38. Résultat n°38

    Comptabilité : correspondance (1815-1869), pièces justificatives (1812-1823).

    Date

    1812-1869

    Cote

    EDEP034/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité : correspondance (1815-1869), pièces justificatives...
  39. Résultat n°39

    Contentieux, affaire René Champigny, ancien maire de la commune, et consorts, propriétaires de divers terrains (1840-1847) ; affaire Jouanneau, huissier à Richelieu : paiement de frais dus par la commune à l'occasion du procès précédent (1845-1847) ; affaire Maurice, avoué à Chinon et consorts : paiement par la commune des dépens auxquels elle a été condamnée à l'occasion des deux procès précédents (1847-1854) ; affaire Louis Grosjean, desservant de la paroisse : propriété d'une parcelle de terrain (1863-1865) et expropriation d'un terrain nécessaire à la construction de la sacristie et à l'agrandissement de la place publique (1868-1869).

    Date

    1840-1869

    Cote

    EDEP034/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux, affaire René Champigny, ancien maire de...
  40. Résultat n°40

    Pensions et secours aux anciens combattants : correspondance.

    Date

    1836-1869

    Cote

    EDEP034/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Pensions et secours aux anciens combattants : correspondance.