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47 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.
Cote
EDEP037/K3 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
Résultat n°2

14 octobre 1894-1939
Cote
EDEP037/Q2 (Cote)
 Date
1894-1939
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
  • 14 octobre 1894-1939
Résultat n°3

Plan calque.
Cote
EDEP037/S1 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Plan calque.
Résultat n°4

Etats de section.
Cote
EDEP037/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°5

Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP037/G4 (Cote)
 Date- Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°6

Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP037/G10 (Cote)
 Date
1911-1935
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
Résultat n°7

Propriétés non bâties : matrices.
Cote
EDEP037/G11 (Cote)
 Date
1913-1935
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties : matrices.
Résultat n°8

Assurances : police.
Cote
EDEP037/D5 (Cote)
 Date
1930-1932
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances : police.
Résultat n°9

Dénombrement de population : liste nominative.
Cote
EDEP037/F1 (Cote)
 Date
1901-1931
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de population : liste nominative.
Résultat n°10

Ancien presbytère, location : bail.
Cote
EDEP037/N3 (Cote)
 Date
1921-1930
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ancien presbytère, location : bail.
Résultat n°11

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.
Cote
EDEP037/N1 (Cote)
 Date
1903-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
Résultat n°12

Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants droit : registre.
Cote
EDEP037/Q4 (Cote)
 Date
1878-1927
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge, déclaration des...
Résultat n°13

Association syndicale de battage : statuts.
Cote
EDEP037/I1 (Cote)
 Date
1925
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut d'association

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Association syndicale de battage : statuts.
Résultat n°14

Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.
Cote
EDEP037/N2 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
Résultat n°15

Instruction des enfants : liste nominative.
Cote
EDEP037/R1 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Instruction des enfants : liste nominative.
Résultat n°16

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Cote
EDEP037/N4 (Cote)
 Date
1866-1921
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
Résultat n°17

Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.
Cote
EDEP037/Q3 (Cote)
 Date
1918
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.
Résultat n°18

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.
Cote
EDEP037/G12 (Cote)
 Date
1812-1911
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
Résultat n°19

Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
EDEP037/G9 (Cote)
 Date
1882-1910
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
Résultat n°20

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP037/G14 (Cote)
 Date
1881-1908
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.