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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

Date

-

Cote

EDEP037/K3 (Cote)

Résultat n°2

14 octobre 1894-1939

Date

1894-1939

Cote

EDEP037/Q2 (Cote)

Résultat n°3

Plan calque.

Date

-

Cote

EDEP037/S1 (Cote)

Résultat n°4

Etats de section.

Date

-

Cote

EDEP037/G3 (Cote)

Résultat n°5

Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

Date

-

Cote

EDEP037/G4 (Cote)

Résultat n°6

Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1935

Cote

EDEP037/G10 (Cote)

Résultat n°7

Propriétés non bâties : matrices.

Date

1913-1935

Cote

EDEP037/G11 (Cote)

Résultat n°8

Assurances : police.

Date

1930-1932

Cote

EDEP037/D5 (Cote)

Résultat n°9

Dénombrement de population : liste nominative.

Date

1901-1931

Cote

EDEP037/F1 (Cote)

Résultat n°10

Ancien presbytère, location : bail.

Date

1921-1930

Cote

EDEP037/N3 (Cote)

Résultat n°11

Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

Date

1903-1927

Cote

EDEP037/N1 (Cote)

Résultat n°12

Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants droit : registre.

Date

1878-1927

Cote

EDEP037/Q4 (Cote)

Résultat n°13

Association syndicale de battage : statuts.

Date

1925

Cote

EDEP037/I1 (Cote)

Résultat n°14

Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.

Date

1924

Cote

EDEP037/N2 (Cote)

Résultat n°15

Instruction des enfants : liste nominative.

Date

1922

Cote

EDEP037/R1 (Cote)

Résultat n°16

Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

Date

1866-1921

Cote

EDEP037/N4 (Cote)

Résultat n°17

Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.

Date

1918

Cote

EDEP037/Q3 (Cote)

Résultat n°18

Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

Date

1812-1911

Cote

EDEP037/G12 (Cote)

Résultat n°19

Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

EDEP037/G9 (Cote)

Résultat n°20

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1881-1908

Cote

EDEP037/G14 (Cote)