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47 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement : liste d'appel des votants.

    Cote

    EDEP037/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au Conseil général et au conseil d'arrondissement...
  2. Résultat n°2

    14 octobre 1894-1939

    Date

    1894-1939

    Cote

    EDEP037/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registres.
    • 14 octobre 1894-1939
  3. Résultat n°3

    Plan calque.

    Cote

    EDEP037/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Plan calque.
  4. Résultat n°4

    Etats de section.

    Cote

    EDEP037/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  5. Résultat n°5

    Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP037/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : table alphabétique des propriétaires.
  6. Résultat n°6

    Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1935

    Cote

    EDEP037/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant la table alphabétique des propriétaires.
  7. Résultat n°7

    Propriétés non bâties : matrices.

    Date

    1913-1935

    Cote

    EDEP037/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
  8. Résultat n°8

    Assurances : police.

    Date

    1930-1932

    Cote

    EDEP037/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Assurances : police.
  9. Résultat n°9

    Dénombrement de population : liste nominative.

    Date

    1901-1931

    Cote

    EDEP037/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de population : liste nominative.
  10. Résultat n°10

    Ancien presbytère, location : bail.

    Date

    1921-1930

    Cote

    EDEP037/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ancien presbytère, location : bail.
  11. Résultat n°11

    Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier des charges, acte de cession.

    Date

    1903-1927

    Cote

    EDEP037/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Ventes de la commune, parcelles, peupleraie : cahier...
  12. Résultat n°12

    Protection des enfants du 1er âge, déclaration des parents ou ayants droit : registre.

    Date

    1878-1927

    Cote

    EDEP037/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge, déclaration des...
  13. Résultat n°13

    Association syndicale de battage : statuts.

    Date

    1925

    Cote

    EDEP037/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Association syndicale de battage : statuts.
  14. Résultat n°14

    Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte notarié.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP037/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'immeubles et de terrains à la commune : acte...
  15. Résultat n°15

    Instruction des enfants : liste nominative.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP037/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction des enfants : liste nominative.
  16. Résultat n°16

    Concession temporaire et perpétuelle : demandes.

    Date

    1866-1921

    Cote

    EDEP037/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concession temporaire et perpétuelle : demandes.
  17. Résultat n°17

    Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.

    Date

    1918

    Cote

    EDEP037/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Rationnement du pain : liste des bénéficiaires.
  18. Résultat n°18

    Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1812-1911

    Cote

    EDEP037/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière et des...
  19. Résultat n°19

    Registre présentant les augmentations et les diminutions, l'état de vérification et la table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    EDEP037/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions,...
  20. Résultat n°20

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1881-1908

    Cote

    EDEP037/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.