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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Classe de gymnastique, projet de création : correspondance

Date

1885

Cote

EDEP028/R9 (Cote)

Résultat n°2

Eglise, classement parmi les monuments historique et restauration : correspondance

Date

1910-1929

Cote

EDEP028/R8 (Cote)

Résultat n°3

Ouverture d'une école privée, contentieux entre le maire et l'institutrice : mémoire, correspondance

Date

1892-1893

Cote

EDEP028/R7 (Cote)

Résultat n°4

Bourse d'études, constitution de dossier : correspondance (1 pièce)

Date

1897

Cote

EDEP028/R6 (Cote)

Résultat n°5

Mobilier scolaire, demande d'acquisition : correspondance (1 pièce)

Date

1890

Cote

EDEP028/R5 (Cote)

Résultat n°6

Création d'un cours d'adultes : arrêté préfectoral (1 pièce)

Date

1896

Cote

EDEP028/R4 (Cote)

Résultat n°7

Nomination d'institutrices : arrêtés préfectoraux, correspondance

Date

1872-1900

Cote

EDEP028/R3 (Cote)

Résultat n°8

Recensement scolaire : liste des enfants admis gratuitement à l'école (1868-1879) ; liste des enfants de 6 à 13 ans scolarisables (1882-1892) liste des enfants instruits dans la famille (1882)

Date

1868-1892

Cote

EDEP028/R2 (Cote)

Résultat n°9

Commission scolaire : procès-verbaux de réunion

Date

1883

Cote

EDEP028/R1 (Cote)

Résultat n°10

Souscription nationale pour les blessés de l'armée française : liste des souscripteurs, reçu

Date

1870

Cote

EDEP028/Q9 (Cote)

Résultat n°11

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°12

Hospice, placement d'indigents : correspondance

Date

1894-1902

Cote

EDEP028/Q7 (Cote)

Résultat n°13

Aide aux indigents, distribution de denrées : liste des pauvres, cahier des charges, marché de gré à gré, extraits du registre des délibérations

Date

1884-1941

Cote

EDEP028/Q6 (Cote)

Résultat n°14

Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

Date

-

Cote

EDEP028/Q5 (Cote)

Résultat n°15

Acquisition de biens par le bureau de bienfaisance. Acquisition des biens de l'ancienne fabrique :correspondance, arrêtés ; achat d'une maison : actes notariés ; dons : actes notariés, arrêté préfectoral

Date

1843-1937

Cote

EDEP028/Q4 (Cote)

Résultat n°16

Vente d'un champ et d'une maison appartenant au bureau de bienfaisance : arrêtés, procès-verbaux d'adjudication et d'arpentage, plans

Date

1911-1912

Cote

EDEP028/Q3 (Cote)

Résultat n°17

Comptabilité : tableaux, comptes administratifs (1890-1934), dépenses d'assistance (1880-1934) ; statistiques (1890-1938)

Date

1880-1938

Cote

EDEP028/Q2 (Cote)

Résultat n°18

Protection du premier âge : registre des maires, carnets des enfants assistés, carnets de nourrices

Date

1874-1927

Cote

EDEP028/Q12 (Cote)

Résultat n°19

Assistance aux incurables : correspondance

Date

1896-1906

Cote

EDEP028/Q11 (Cote)

Résultat n°20

Assistance médicale gratuite : liste nominative

Date

1900-1912

Cote

EDEP028/Q10 (Cote)