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160 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties

Date

-

Cote

EDEP028/G5 (Cote)

Résultat n°2

Sections F à H

Date

-

Cote

EDEP028/G3 (Cote)

Résultat n°3

Caisse des retraites municipale : décompte individuel des versements

Date

1949-1967

Cote

EDEP028/Q8 (Cote)

Résultat n°4

Sections A à E

Date

-

Cote

EDEP028/G2 (Cote)

Résultat n°5

Sections J à P

Date

-

Cote

EDEP028/G4 (Cote)

Résultat n°6

Secours d'urgence, souscription en faveur des victimes de la catastrophe de Noyers : liste des souscripteurs

Date

-

Cote

EDEP028/Q5 (Cote)

Résultat n°7

Election des administrateurs des centres régionauxde la propriété forestière : procès-verbaux

Date

1966

Cote

EDEP028/K5 (Cote)

Résultat n°8

Pompes funèbres, exploitation du corbillard : marchés de gré à gré, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations

Date

1906-1963

Cote

EDEP028/I5 (Cote)

Résultat n°9

Mairie, travaux d'aménagement : mémoire, cahier des charges, devis, plans

Date

1927-1963

Cote

EDEP028/M1 (Cote)

Résultat n°10

Débits de boisson : déclarations d'ouverture et de mutation

Date

1882-1962

Cote

EDEP028/I2 (Cote)

Résultat n°11

folio 1201 à 1800

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G16 (Cote)

Résultat n°12

Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et diminutions ; table alphabétique des propriétaires

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G13 (Cote)

Résultat n°13

folio 1801 à 2298

Date

-

Cote

EDEP028/G17 (Cote)

Résultat n°14

folio 1 à 600

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G14 (Cote)

Résultat n°15

Groupe scolaire, construction : avant-projet, procès-verbal de séance du comité départemental des constructions scolaires, devis, cahier des charges, procès-verbaux des travaux, plans

Date

1957-1961

Cote

EDEP028/M14 (Cote)

Résultat n°16

folio 601 à 1200

Date

1914-1961

Cote

EDEP028/G15 (Cote)

Résultat n°17

Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

Date

1911-1961

Cote

EDEP028/G12 (Cote)

Résultat n°18

Agrandissement du virage à l'entrée du bourg : devis des travaux (2 pièces)

Date

1960

Cote

EDEP028/O1 (Cote)

Résultat n°19

Statistique agricole : questionnaires, registre décennal

Date

1888-1960

Cote

EDEP028/F5 (Cote)

Résultat n°20

Extraits du registre des délibérations

Date

1829-1959

Cote

EDEP028/D2 (Cote)