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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1862-1890
Cote
EDEP029/D1 (Cote)
 Date
1862-1890
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1862-1890
Résultat n°2

1891-1912
Cote
EDEP029/D2 (Cote)
 Date
1891-1912
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1891-1912
Résultat n°3

1913-1960
Cote
EDEP029/D3 (Cote)
 Date
1913-1960
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1913-1960
Résultat n°4

1790-1793
Cote
EDEP029/D4 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1790-1793
Résultat n°5

1793-an IX
Cote
EDEP029/D5 (Cote)
 Date
1793-an IX
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1793-an IX
Résultat n°6

an XI-1838
Cote
EDEP029/D6 (Cote)
 Date
an XI-1838
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • an XI-1838
Résultat n°7

1839-1862
Cote
EDEP029/D7 (Cote)
 Date
1839-1862
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registre.
  • 1839-1862
Résultat n°8

Mouvement de la population : état.
Cote
EDEP029/F1 (Cote)
 Date
1857-1896
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Mouvement de la population : état.
Résultat n°9

Dénombrement de la population : liste.
Cote
EDEP029/F2 (Cote)
 Date
1836-1896
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : liste.
Résultat n°10

Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.
Cote
EDEP029/G1 (Cote)
 Date
1830
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
Résultat n°11

1915-1934
Cote
EDEP029/G10 (Cote)
 Date
1915-1934
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties.
  • 1915-1934
Résultat n°12

Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
Cote
EDEP029/G11 (Cote)
 Date
1937
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
Résultat n°13

Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.
Cote
EDEP029/G12 (Cote)
 Date
1833-1882
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
Résultat n°14

Patente, déclaration : matrice.
Cote
EDEP029/G13 (Cote)
 Date
1857-1883
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Patente, déclaration : matrice.
Résultat n°15

Véhicules automobiles, déclaration : registre.
Cote
EDEP029/G14 (Cote)
 Date
1940-1946
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
Résultat n°16

Billards, déclaration, taxe : registre.
Cote
EDEP029/G15 (Cote)
 Date
1872-1916
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Billards, déclaration, taxe : registre.
Résultat n°17

Garde-chasse, déclaration : registre.
Cote
EDEP029/G16 (Cote)
 Date
1913-1930
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Garde-chasse, déclaration : registre.
Résultat n°18

Chiens, déclaration : rôle
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
 Date
1876-1938
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle
Résultat n°19

Contributions directes : rôle général.
Cote
EDEP029/G18 (Cote)
 Date
1855-1877
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes : rôle général.
Résultat n°20

Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Cote
EDEP029/G19 (Cote)
 Date
1846-1905
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
Résultat n°21

Etats de section.
Cote
EDEP029/G2 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
état de section

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de section.
Résultat n°22

Rétribution scolaire : rôle
Cote
EDEP029/G20 (Cote)
 Date
1876-1877
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rétribution scolaire : rôle
Résultat n°23

Dégrèvements d'impôts : registre.
Cote
EDEP029/G21 (Cote)
 Date
1919-1945
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Dégrèvements d'impôts : registre.
Résultat n°24

Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.
Cote
EDEP029/G22 (Cote)
 Date
1811-1841
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Mandement général pour les contributions foncière,...
Résultat n°25

Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.
Cote
EDEP029/G23 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
Résultat n°26

Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance.
Cote
EDEP029/G24 (Cote)
 Date
1913
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Bureau de poste, concessions de distribution sur la...
Résultat n°27

Lieux-dits : plan.
Cote
EDEP029/G3 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Lieux-dits : plan.
Résultat n°28

1819
Cote
EDEP029/G4 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1819
Résultat n°29

1824
Cote
EDEP029/G5 (Cote)
 Date
1824
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Mutations : livre.
  • 1824
Résultat n°30

Propriétés foncières : matrice.
Cote
EDEP029/G6 (Cote)
 Date
1834-1908
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés foncières : matrice.
Résultat n°31

1882-1910
Cote
EDEP029/G7 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1882-1910
Résultat n°32

1911-1936
Cote
EDEP029/G8 (Cote)
 Date- Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés bâties : matrices.
  • 1911-1936
Résultat n°33

1909-1914
Cote
EDEP029/G9 (Cote)
 Date
1909-1914
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties.
  • 1909-1914
Résultat n°34

Recensement des jeunes gens : tableau.
Cote
EDEP029/H1 (Cote)
 Date
1915-1969
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recensement des jeunes gens : tableau.
Résultat n°35

Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l'Empire.
Cote
EDEP029/H10 (Cote)
 Date
1860
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Secours viager : état nominatif des anciens militaires...
Résultat n°36

Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Cote
EDEP029/H2 (Cote)
 Date
1854
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
Résultat n°37

Dispense, demande : correspondance.
Cote
EDEP029/H3 (Cote)
 Date
1862
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Dispense, demande : correspondance.
Résultat n°38

Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
Cote
EDEP029/H4 (Cote)
 Date
1864-1961
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
avis, registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
Résultat n°39

Cantonnement des troupes : état.
Cote
EDEP029/H5 (Cote)
 Date
1878-1882
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Cantonnement des troupes : état.
Résultat n°40

Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : liste, état.
Cote
EDEP029/H6 (Cote)
 Date
1899-1933
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...