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  • 1

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  • 2

    1891-1912

    Date

    1891-1912

    Cote

    EDEP029/D2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1891-1912
  • 3

    1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP029/D3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1913-1960
  • 4

    1790-1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP029/D4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1790-1793
  • 5

    1793-an IX

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP029/D5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1793-an IX
  • 6

    an XI-1838

    Date

    an XI-1838

    Cote

    EDEP029/D6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • an XI-1838
  • 7

    1839-1862

    Date

    1839-1862

    Cote

    EDEP029/D7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1839-1862
  • 8

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP029/F1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  • 9

    Dénombrement de la population : liste.

    Date

    1836-1896

    Cote

    EDEP029/F2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste.
  • 10

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  • 11

    1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP029/G10 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1915-1934
  • 12

    Cadastre rénové : tableau d'assemblage.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP029/G11 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
  • 13

    Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.

    Date

    1833-1882

    Cote

    EDEP029/G12 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
  • 14

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  • 15

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
  • 16

    Billards, déclaration, taxe : registre.

    Date

    1872-1916

    Cote

    EDEP029/G15 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Billards, déclaration, taxe : registre.
  • 17

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  • 18

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  • 19

    Contributions directes : rôle général.

    Date

    1855-1877

    Cote

    EDEP029/G18 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : rôle général.
  • 20

    Prestations pour chemins vicinaux : rôle

    Date

    1846-1905

    Cote

    EDEP029/G19 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bossée (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Prestations pour chemins vicinaux : rôle