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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1862-1890

    Date

    1862-1890

    Cote

    EDEP029/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1862-1890
  2. Résultat n°2

    1891-1912

    Date

    1891-1912

    Cote

    EDEP029/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1891-1912
  3. Résultat n°3

    1913-1960

    Date

    1913-1960

    Cote

    EDEP029/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1913-1960
  4. Résultat n°4

    1790-1793

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP029/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1790-1793
  5. Résultat n°5

    1793-an IX

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP029/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1793-an IX
  6. Résultat n°6

    an XI-1838

    Date

    an XI-1838

    Cote

    EDEP029/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • an XI-1838
  7. Résultat n°7

    1839-1862

    Date

    1839-1862

    Cote

    EDEP029/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registre.
    • 1839-1862
  8. Résultat n°8

    Mouvement de la population : état.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP029/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Mouvement de la population : état.
  9. Résultat n°9

    Dénombrement de la population : liste.

    Date

    1836-1896

    Cote

    EDEP029/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : liste.
  10. Résultat n°10

    Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis figuratif.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP029/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Délimitation de la commune : procès-verbal, croquis...
  11. Résultat n°11

    1915-1934

    Date

    1915-1934

    Cote

    EDEP029/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1915-1934
  12. Résultat n°12

    Cadastre rénové : tableau d'assemblage.

    Date

    1937

    Cote

    EDEP029/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové : tableau d'assemblage.
  13. Résultat n°13

    Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs : procès-verbaux de nomination.

    Date

    1833-1882

    Cote

    EDEP029/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Répartiteurs, commissaires, classificateurs, nominateurs...
  14. Résultat n°14

    Patente, déclaration : matrice.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP029/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patente, déclaration : matrice.
  15. Résultat n°15

    Véhicules automobiles, déclaration : registre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP029/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Véhicules automobiles, déclaration : registre.
  16. Résultat n°16

    Billards, déclaration, taxe : registre.

    Date

    1872-1916

    Cote

    EDEP029/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Billards, déclaration, taxe : registre.
  17. Résultat n°17

    Garde-chasse, déclaration : registre.

    Date

    1913-1930

    Cote

    EDEP029/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Garde-chasse, déclaration : registre.
  18. Résultat n°18

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  19. Résultat n°19

    Contributions directes : rôle général.

    Date

    1855-1877

    Cote

    EDEP029/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : rôle général.
  20. Résultat n°20

    Prestations pour chemins vicinaux : rôle

    Date

    1846-1905

    Cote

    EDEP029/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Prestations pour chemins vicinaux : rôle
  21. Résultat n°21

    Etats de section.

    Cote

    EDEP029/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de section.
  22. Résultat n°22

    Rétribution scolaire : rôle

    Date

    1876-1877

    Cote

    EDEP029/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôle
  23. Résultat n°23

    Dégrèvements d'impôts : registre.

    Date

    1919-1945

    Cote

    EDEP029/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Dégrèvements d'impôts : registre.
  24. Résultat n°24

    Mandement général pour les contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : état général.

    Date

    1811-1841

    Cote

    EDEP029/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Mandement général pour les contributions foncière,...
  25. Résultat n°25

    Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes au centime de franc.

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt extraordinaire, emprunt de 100 millions : taxes...
  26. Résultat n°26

    Bureau de poste, concessions de distribution sur la commune : correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    EDEP029/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Bureau de poste, concessions de distribution sur la...
  27. Résultat n°27

    Lieux-dits : plan.

    Cote

    EDEP029/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Lieux-dits : plan.
  28. Résultat n°28

    1819

    Date

    1819

    Cote

    EDEP029/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1819
  29. Résultat n°29

    1824

    Date

    1824

    Cote

    EDEP029/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Mutations : livre.
    • 1824
  30. Résultat n°30

    Propriétés foncières : matrice.

    Date

    1834-1908

    Cote

    EDEP029/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice.
  31. Résultat n°31

    1882-1910

    Cote

    EDEP029/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1882-1910
  32. Résultat n°32

    1911-1936

    Cote

    EDEP029/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • 1911-1936
  33. Résultat n°33

    1909-1914

    Date

    1909-1914

    Cote

    EDEP029/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties.
    • 1909-1914
  34. Résultat n°34

    Recensement des jeunes gens : tableau.

    Date

    1915-1969

    Cote

    EDEP029/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des jeunes gens : tableau.
  35. Résultat n°35

    Secours viager : état nominatif des anciens militaires de l'Empire.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP029/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Secours viager : état nominatif des anciens militaires...
  36. Résultat n°36

    Recrutement et réserve, congé : autorisation.

    Date

    1854

    Cote

    EDEP029/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recrutement et réserve, congé : autorisation.
  37. Résultat n°37

    Dispense, demande : correspondance.

    Date

    1862

    Cote

    EDEP029/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dispense, demande : correspondance.
  38. Résultat n°38

    Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.

    Date

    1864-1961

    Cote

    EDEP029/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Avis de décès, extrait mortuaire (1864) : registre.
  39. Résultat n°39

    Cantonnement des troupes : état.

    Date

    1878-1882

    Cote

    EDEP029/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : état.
  40. Résultat n°40

    Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles, recensement : liste, état.

    Date

    1899-1933

    Cote

    EDEP029/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles,...