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262 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

-

Cote

EDEP020/G3 (Cote)

Résultat n°2

Récolte de céréales, déclarations : liste nominative.

Date

-

Cote

EDEP020/F3 (Cote)

Résultat n°3

1948 - 1985

Date

1948 - 1985

Cote

EDEP020/H2 (Cote)

Résultat n°4

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

Date

-

Cote

EDEP020/M6 (Cote)

Résultat n°5

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°6

Matrice des propriétés non bâties, fol. 497 à 996.

Date

-

Cote

EDEP020/G9 (Cote)

Résultat n°7

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable table alphabétique des propriétaires matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 496.

Date

-

Cote

EDEP020/G8 (Cote)

Résultat n°8

Matrice des propriétés non bâties, fol. 997 à 1000.

Date

-

Cote

EDEP020/G10 (Cote)

Résultat n°9

1911 - 1958

Date

1911 - 1958

Cote

EDEP020/G12 (Cote)

Résultat n°10

Colporteur et débit de boissons : autorisations d'exercer; interdiction de débits de boissons aux mineurs : arrêté du maire ; ouverture de débits de boissons : déclarations ; police des foires : arrêté du maire, pétition des habitants.

Date

1855 - 1955

Cote

EDEP020/I3 (Cote)

Résultat n°11

Organisation et fonctionnement des écoles, nomination des instituteurs (1833 - 1955) ; enquête sur la situation de l'école publique de garçons : questionnaire (1834).

Date

1833 - 1955

Cote

EDEP020/R1 (Cote)

Résultat n°12

Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos, registre des visas.

Date

1943 - 1955

Cote

EDEP020/I18 (Cote)

Résultat n°13

Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

Date

1869 - 1950

Cote

EDEP020/Q16 (Cote)

Résultat n°14

Statistiques (1863), états de dépenses (1919 - 1921), demandes d'admission

Date

1863 - 1950

Cote

EDEP020/Q15 (Cote)

Résultat n°15

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

Date

1843 - 1949

Cote

EDEP020/O8 (Cote)

Résultat n°16

1911 - 1949

Date

1911 - 1949

Cote

EDEP020/D10 (Cote)

Résultat n°17

1911 - 1949

Date

1911 - 1949

Cote

EDEP020/L5 (Cote)

Résultat n°18

Chambre de commerce de Tours : listes des électeurs, pv des opérations électorales.

Date

1903 - 1949

Cote

EDEP020/K10 (Cote)

Résultat n°19

Biens communaux, affermage des communs de la Bouerie des Bréches et de la Grande Aubraye et des carrières de Guigné et de St Pierre pour financer la construction du pont (1786) : délibération de l'assemblée des habitants ; location des communaux : bail ; pré Dauphin, location et vente de coupes d'herbe : cahiers des charges, baux, correspondance (1866 - 1949).

Date

1786 - 1949

Cote

EDEP020/N1 (Cote)

Résultat n°20

1896 - 1949

Date

1896 - 1949

Cote

EDEP020/K2 (Cote)

Résultat n°21

Chambre de métiers : listes électorales.

Date

1932 - 1948

Cote

EDEP020/K11 (Cote)

Résultat n°22

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

Résultat n°23

Aliénés, part contributive de la commune aux frais de séjour à l'asile; admissions à l'asile de Tours.

Date

1891 - 1947

Cote

EDEP020/Q7 (Cote)

Résultat n°24

Contrats d'apprentissage.

Date

1934 - 1947

Cote

EDEP020/F8 (Cote)

Résultat n°25

Elections au Conseil municipal : pv des opérations électorales, (1834 - 1935), pv d'installation du Conseil municipal et de l'élection du maire (1837 - 1947) ; tableau des conseillers municipaux ; démissions, convocation des électeurs : arrêtés préfectoraux ; nomination d'un conseiller municipal : arrêté préfectoral.

Date

1827 - 1947

Cote

EDEP020/K9 (Cote)

Résultat n°26

Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.

Date

1947

Cote

EDEP020/O3 (Cote)

Résultat n°27

Elections sénatoriales : pv des opérations électorales.

Date

1876 - 1946

Cote

EDEP020/K7 (Cote)

Résultat n°28

Référendum : pv des opérations électorales.

Date

1946

Cote

EDEP020/K5 (Cote)

Résultat n°29

Etrangers : avis d'arrivée et de départ, demande de carte de travailleur (avec photographie), registre des visas délivrés

Date

1924 - 1946

Cote

EDEP020/I20 (Cote)

Résultat n°30

Sapeurs - pompiers, création et organisation de la compagnie : arrêté préfectoral, extraits de délibérations, règlement, nominations, souscription pour l'achat de la pompe : listes nominatives, fournitures de matériel équipement et assurances : rapports, correspondance.

Date

1873 - 1946

Cote

EDEP020/H18 (Cote)

Résultat n°31

Elections législatives : pv des opérations électorales, liste des candidats, profession de foi (1857).

Date

1852 - 1946

Cote

EDEP020/K6 (Cote)

Résultat n°32

Pigeons voyageurs, recensement : listes nominatives des propriétaires, fiches individuelles de déclarations.

Date

1928 - 1946

Cote

EDEP020/H16 (Cote)

Résultat n°33

Réfugiés : listes nominatives, certificats individuels, notices de renseignements, fiches individuelles, état des placements d'enfants

Date

1942 - 1946

Cote

EDEP020/H28 (Cote)

Résultat n°34

Accidents du travail, adhésions à la législation sur les accidents du travail agricole : inscriptions (1924 - 1932) pv de déclaration (1903 - 1946).

Date

1903 - 1946

Cote

EDEP020/Q13 (Cote)

Résultat n°35

Immeubles communaux : baux de location

Date

1908 - 1945

Cote

EDEP020/M10 (Cote)

Résultat n°36

Alimentation en eau potable, projet de forage : plans, devis, programme des travaux, mémoire explicatif, rapport hydrogéologique.

Date

1937 - 1945

Cote

EDEP020/O19 (Cote)

Résultat n°37

Cantonnement et logement des troupes de passage : reçu de fournitures (1789), avis de passage des troupes, état des ressources que présente la commune pour le cantonnement des troupes (1879 - 1932), listes nominatives des habitants ayant hébergé des troupes, avis de réquisition de logement, correspondance, état des sommes dues à la commune pour le logement des troupes (1871 - 1945).

Date

1789 - 1945

Cote

EDEP020/H11 (Cote)

Résultat n°38

Fusillés : attestations et fiches individuelles de renseignements.

Date

1944 - 1945

Cote

EDEP020/H25 (Cote)

Résultat n°39

Réquisitions de l'armée allemande et des Forces Françaises Libres : déclarations individuelles, factures ; travaux de réparation aux bâtiments réquisitionnés : estimation des dégâts, factures.

Date

1940 - 1945

Cote

EDEP020/H29 (Cote)

Résultat n°40

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)