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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Inventaires des biens de la commune.

Date

1821-1963

Cote

EDEP009/D1 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes 1539-1559. Baptêmes, mariages, sépultures 1554-1635. Baptêmes 1619-1654. Sépultures 1653-1663. Baptêmes, mariages, sépultures 1654-1674. Baptêmes, mariages, sépultures 1676-1714

Date

1539-1714

Cote

EDEP009/E1 (Cote)

Résultat n°3

Baptêmes, mariages, sépultures 1716-1792. Naissances, mariages, décès 1793-1799.

Date

1716-1799

Cote

EDEP009/E2 (Cote)

Résultat n°4

Naissances, décès 1800. Naissances, mariages, décès 1801-1826

Date

1800-1826

Cote

EDEP009/E3 (Cote)

Résultat n°5

Naissances, mariages, décès 1827-1839. Naissances 1840-1864

Date

1827-1864

Cote

EDEP009/E4 (Cote)

Résultat n°6

Mariages 1840-1864 Décès 1840-1864

Date

1840-1864

Cote

EDEP009/E5 (Cote)

Résultat n°7

Naissances 1865-1882. Mariages 1865-1882

Date

1865-1882

Cote

EDEP009/E6 (Cote)

Résultat n°8

Décès 1865-1882

Date

1865-1882

Cote

EDEP009/E7 (Cote)

Résultat n°9

Mouvement de la population : états annuels

Date

1857-1896

Cote

EDEP009/F1 (Cote)

Résultat n°10

Dénombrement de la population : listes nominatives, statistiques

Date

1791-1926

Cote

EDEP009/F2 (Cote)

Résultat n°11

Déclarations de récoltes : registres des cultures et des vins

Date

1917-1955

Cote

EDEP009/F3 (Cote)

Résultat n°12

Statistiques agricoles : tableaux.

Date

1891-1954

Cote

EDEP009/F4 (Cote)

Résultat n°13

Calamités agricoles : registre des déclarations de perte.

Date

1936-1939

Cote

EDEP009/F5 (Cote)

Résultat n°14

Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

Date

1946-1950

Cote

EDEP009/F6 (Cote)

Résultat n°15

Animaux nuisibles, projet de dératisation : affiche, correspondance.

Date

1958-1964

Cote

EDEP009/F7 (Cote)

Résultat n°16

Matrice des propriétés foncières, fol. à 318.

Date

1836-1914

Cote

EDEP009/G1 (Cote)

Résultat n°17

Matrice des propriétés bâties

Date

1911-1931

Cote

EDEP009/G2 (Cote)

Résultat n°18

Matrices générales des contributions directes

Date

1931-1956

Cote

EDEP009/G3 (Cote)

Résultat n°19

Contributions des portes et fenêtres : matrices de rôle.

Date

1854-1931

Cote

EDEP009/G4 (Cote)

Résultat n°20

Constructions nouvelles, déclaration : registre.

Date

1891-1941

Cote

EDEP009/G5 (Cote)

Résultat n°21

Répartiteurs, nomination : arrêtés préfectoraux.

Date

1817-1945

Cote

EDEP009/G6 (Cote)

Résultat n°22

Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

Date

1897-1942

Cote

EDEP009/G7 (Cote)

Résultat n°23

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1903-1910

Cote

EDEP009/G8 (Cote)

Résultat n°24

Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

Date

1903-1911

Cote

EDEP009/G9 (Cote)

Résultat n°25

Recensement des classes : tableaux.

Date

1806-1966

Cote

EDEP009/H1 (Cote)

Résultat n°26

STO (Service du travail obligatoire) : listes nominatives.

Date

1942-1943

Cote

EDEP009/H10 (Cote)

Résultat n°27

Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.

Date

1940-1959

Cote

EDEP009/H11 (Cote)

Résultat n°28

Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

Date

1840-1870

Cote

EDEP009/H2 (Cote)

Résultat n°29

Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

Date

1920-1957

Cote

EDEP009/H3 (Cote)

Résultat n°30

Réquisitions de fourrages, céréales, laine, vin : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance ; réquisitions de logement : listes nominatives.  

Date

1915-1918

Cote

EDEP009/H4 (Cote)

Résultat n°31

Ravitaillement en céréales, pommes de terre, produits laitiers, viande, pain, essence : arrêtés préfectoraux, états de répartition et listes nominatives, correspondance.

Date

1916-1918

Cote

EDEP009/H5 (Cote)

Résultat n°32

Réfugiés : feuilles d'identité par famille, fiches individuelles.

Date

1918

Cote

EDEP009/H6 (Cote)

Résultat n°33

Réquisitions de chevaux, fourrage, céréales : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, bordereaux récapitulatifs de paiement, correspondance ; réquisition de logement : listes des prestataires.

Date

1939-1945

Cote

EDEP009/H7 (Cote)

Résultat n°34

Ravitaillement en pneumatiques, textiles, fourrage, céréales, pommes de terre, bétail : listes nominatives, tableaux. Récapitulatifs, correspondance.

Date

1940-1945

Cote

EDEP009/H8 (Cote)

Résultat n°35

Réfugiés et prisonniers de guerre : recensement, listes nominatives, correspondance.

Date

1939-1941

Cote

EDEP009/H9 (Cote)

Résultat n°36

Sinistres, déclarations : tableaux statistiques annuels.

Date

1893-1938

Cote

EDEP009/I1 (Cote)

Résultat n°37

Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

Date

1892-1952

Cote

EDEP009/I2 (Cote)

Résultat n°38

Vaccinations : listes nominatives, tableaux statistiques annuels.

Date

1923-1959

Cote

EDEP009/I3 (Cote)

Résultat n°39

Listes électorales.

Date

1909-1962

Cote

EDEP009/K1 (Cote)

Résultat n°40

Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1920-1961

Cote

EDEP009/K10 (Cote)

Résultat n°41

Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

Date

1933-1961

Cote

EDEP009/K11 (Cote)

Résultat n°42

Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

Date

1925-1964

Cote

EDEP009/K12 (Cote)

Résultat n°43

Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

Date

1920-1959

Cote

EDEP009/K13 (Cote)

Résultat n°44

Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations.(1951-1954)

Date

1954

Cote

EDEP009/K14 (Cote)

Résultat n°45

Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.

Date

-

Cote

EDEP009/K15 (Cote)

Résultat n°46

Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

Date

1912-1957

Cote

EDEP009/K16 (Cote)

Résultat n°47

Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

Date

1922-1962

Cote

EDEP009/K17 (Cote)

Résultat n°48

Elections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1955

Cote

EDEP009/K2 (Cote)

Résultat n°49

Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1946-1962

Cote

EDEP009/K3 (Cote)

Résultat n°50

Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1962

Cote

EDEP009/K4 (Cote)

Résultat n°51

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

Date

1923-1959

Cote

EDEP009/K5 (Cote)

Résultat n°52

Elections au Conseil général : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1958

Cote

EDEP009/K6 (Cote)

Résultat n°53

Elections cantonales : liste d'appel.

Date

1925

Cote

EDEP009/K7 (Cote)

Résultat n°54

Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations.

Date

1919-1934

Cote

EDEP009/K8 (Cote)

Résultat n°55

Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

Date

1860-1959

Cote

EDEP009/K9 (Cote)

Résultat n°56

1803-1920

Date

1803-1920

Cote

EDEP009/L1 (Cote)

Résultat n°57

1921-1963

Date

1921-1963

Cote

EDEP009/L2 (Cote)

Résultat n°58

Comptabilité budgétaire : registres.

Date

1937-1963

Cote

EDEP009/L3 (Cote)

Résultat n°59

Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

Date

1892-1974

Cote

EDEP009/M1 (Cote)

Résultat n°60

Monument aux morts, construction : liste des souscripteurs, catalogues, devis,plans, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1914-1924

Cote

EDEP009/M2 (Cote)

Résultat n°61

Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1847-1959

Cote

EDEP009/M3 (Cote)

Résultat n°62

Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

Date

1849-1965

Cote

EDEP009/M4 (Cote)

Résultat n°63

Cimetière, aménagement et agrandissement : cahier des charges, devis, plans, décomptes des travaux à exécuter, correspondance.

Date

1843-1949

Cote

EDEP009/M5 (Cote)

Résultat n°64

Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

Date

1853-1956

Cote

EDEP009/M6 (Cote)

Résultat n°65

Plantation et semis de bois, déclaration : cahier d'enregistrement.

Date

1874

Cote

EDEP009/N1 (Cote)

Résultat n°66

Vente d'arbres : cahier des charges, extrait de délibération, correspondance.

Date

1917-1918

Cote

EDEP009/N2 (Cote)

Résultat n°67

Cimetière : concessions.

Date

1851-1961

Cote

EDEP009/N3 (Cote)

Résultat n°68

Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

Date

1912-1962

Cote

EDEP009/O1 (Cote)

Résultat n°69

Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

Date

1875-1962

Cote

EDEP009/O2 (Cote)

Résultat n°70

Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

Date

1926-1953

Cote

EDEP009/O3 (Cote)

Résultat n°71

Fabrique : budgets et comptes ; inventaire et attribution des biens.

Date

1891-1909

Cote

EDEP009/P1 (Cote)

Résultat n°72

1873-1908

Date

1873-1908

Cote

EDEP009/Q1 (Cote)

Résultat n°73

Retraites ouvrières et paysannes, attribution : listes nominatives.

Date

1911-1913

Cote

EDEP009/Q10 (Cote)

Résultat n°74

Allocations aux familles de militaires, attribution : liste nominative, demandes individuelles.

Date

1947-1950

Cote

EDEP009/Q11 (Cote)

Résultat n°75

1908-1946

Date

1908-1946

Cote

EDEP009/Q2 (Cote)

Résultat n°76

Bureau de bienfaisance, distribution de pain aux pauvres : registre de comptabilité.

Date

1861-1888

Cote

EDEP009/Q3 (Cote)

Résultat n°77

Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q4 (Cote)

Résultat n°78

Election et nomination des membres du Bureau de bienfaisance : procès-verbaux.

Date

1912-1929

Cote

EDEP009/Q5 (Cote)

Résultat n°79

Legs de particuliers : dépôt de testament, correspondance.

Date

1905

Cote

EDEP009/Q6 (Cote)

Résultat n°80

Indigents et mendiants : listes nominatives.

Date

1887-1950

Cote

EDEP009/Q7 (Cote)