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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de location, plans, extraits de délibérations, état des lieux, correspondance.

    Date

    1892-1974

    Cote

    EDEP009/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bureau de poste, aménagement : conventions, baux de...
  2. Résultat n°2

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1806-1966

    Cote

    EDEP009/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.
  3. Résultat n°3

    Permis de construire, demande : plans, correspondance.

    Date

    1950-1966

    Cote

    EDEP009/T1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série T : Urbanisme
    • Permis de construire, demande : plans, correspondance.
  4. Résultat n°4

    Elections à la Mutualité sociale agricole : listes de votants.

    Cote

    EDEP009/K15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Mutualité sociale agricole : listes...
  5. Résultat n°5

    Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance ; location du jardin du presbytère : cahier des charges, baux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1849-1965

    Cote

    EDEP009/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : devis, plans, procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1925-1964

    Cote

    EDEP009/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre d'agriculture : listes électorales,...
  7. Résultat n°7

    Animaux nuisibles, projet de dératisation : affiche, correspondance.

    Date

    1958-1964

    Cote

    EDEP009/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Animaux nuisibles, projet de dératisation : affiche,...
  8. Résultat n°8

    1921-1963

    Date

    1921-1963

    Cote

    EDEP009/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
    • 1921-1963
  9. Résultat n°9

    Comptabilité budgétaire : registres.

    Date

    1937-1963

    Cote

    EDEP009/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité budgétaire : registres.
  10. Résultat n°10

    Inventaires des biens de la commune.

    Date

    1821-1963

    Cote

    EDEP009/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaires des biens de la commune.
  11. Résultat n°11

    Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP009/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Référendums : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.
  12. Résultat n°12

    Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion : extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1922-1962

    Cote

    EDEP009/K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Receveur municipal, paiement d'indemnités de gestion...
  13. Résultat n°13

    Listes électorales.

    Date

    1909-1962

    Cote

    EDEP009/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  14. Résultat n°14

    Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1919-1962

    Cote

    EDEP009/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : feuilles d'inscription, procès-verbaux...
  15. Résultat n°15

    Chemins départementaux et communaux, classement : rapports de l'agent-voyer, correspondance ; travaux de construction d'un caniveau et entretien : devis, plan, correspondance. 

    Date

    1912-1962

    Cote

    EDEP009/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins départementaux et communaux, classement : rapports...
  16. Résultat n°16

    Chemins ruraux, classement et alignement : rapports de l'agent-voyer, arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations, procès-verbal de bornage, devis, tableau indicatif, plans, correspondance.

    Date

    1875-1962

    Cote

    EDEP009/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement et alignement : rapports...
  17. Résultat n°17

    Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce : listes électorales, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1920-1961

    Cote

    EDEP009/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre et au Tribunal de commerce :...
  18. Résultat n°18

    Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP009/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections à la Chambre des métiers : listes électorales.
  19. Résultat n°19

    Cimetière : concessions.

    Date

    1851-1961

    Cote

    EDEP009/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cimetière : concessions.
  20. Résultat n°20

    Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.

    Date

    1920-1959

    Cote

    EDEP009/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections au Conseil de prud'hommes : listes électorales.
  21. Résultat n°21

    Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du maire et des adjoints.

    Date

    1860-1959

    Cote

    EDEP009/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : listes d'appel, procès-verbaux...
  22. Résultat n°22

    Vaccinations : listes nominatives, tableaux statistiques annuels.

    Date

    1923-1959

    Cote

    EDEP009/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives, tableaux statistiques...
  23. Résultat n°23

    Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation : cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception des travaux, extraits de délibérations, correspondance.

    Date

    1847-1959

    Cote

    EDEP009/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, couverture et clocher, travaux de réparation...
  24. Résultat n°24

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1923-1959

    Cote

    EDEP009/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  25. Résultat n°25

    Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats, correspondance.

    Date

    1940-1959

    Cote

    EDEP009/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Dommages de guerre, indemnités : déclarations de dégats,...
  26. Résultat n°26

    Elections au Conseil général : listes d'appel, procès-verbaux des opérations.

    Date

    1919-1958

    Cote

    EDEP009/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : listes d'appel, procès-verbaux...
  27. Résultat n°27

    Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés du maire, extraits de délibérations, cotisations sociales.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEP009/K16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel communal, nomination et rémunération : arrêtés...
  28. Résultat n°28

    Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations ; achat d'une moto-pompe : devis, catalogues, correspondance.

    Date

    1920-1957

    Cote

    EDEP009/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers, organisation de la compagnie : arrêtés...
  29. Résultat n°29

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP009/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes
  30. Résultat n°30

    Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier des charges, devis, plans, procès-verbal d'adjudication, correspondance.

    Date

    1853-1956

    Cote

    EDEP009/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole communale mixte, travaux de réparation : cahier...
  31. Résultat n°31

    Elections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1946-1955

    Cote

    EDEP009/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil de la République : procès-verbaux...
  32. Résultat n°32

    Déclarations de récoltes : registres des cultures et des vins

    Date

    1917-1955

    Cote

    EDEP009/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : registres des cultures et...
  33. Résultat n°33

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1895-1954

    Cote

    EDEP009/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  34. Résultat n°34

    Statistiques agricoles : tableaux.

    Date

    1891-1954

    Cote

    EDEP009/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles : tableaux.
  35. Résultat n°35

    Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations.(1951-1954)

    Date

    1954

    Cote

    EDEP009/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Elections aux tribunaux paritaires des baux ruraux...
  36. Résultat n°36

    Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête, plans, extraits de délibération, correspondance.

    Date

    1926-1953

    Cote

    EDEP009/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : dossier d'enquête,...
  37. Résultat n°37

    Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1892-1952

    Cote

    EDEP009/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fièvre aphteuse, déclarations : arrêtés préfectoraux,...
  38. Résultat n°38

    Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles : tracés de zones, plans

    Date

    1946-1950

    Cote

    EDEP009/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Appellation d'origine contrôlée, délimitation des vignobles...
  39. Résultat n°39

    Inventaire des Monuments historiques, inscription : arrêtés ministériels, correspondance.

    Date

    1914-1950

    Cote

    EDEP009/R4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire des Monuments historiques, inscription :...
  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1887-1950

    Cote

    EDEP009/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.